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238179-2025
238179-2025 - Mise en concurrence
France – Travaux de remise en état et de remise à neuf – Travaux Patrimoine - Réhabilitation en tout corps d'état - Patrimoine AVESNOISE PROMOCIL
OJ S 72/2025 11/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : AVESNOISE PROMOCIL
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Travaux Patrimoine - Réhabilitation en tout corps d'état - Patrimoine AVESNOISE PROMOCIL
Description : La présente consultation concerne les travaux de Réhabilitation en Tout Corps d'Etat du patrimoine AVESNOISE PROMOCIL
Identifiant de la procédure : 6a23024f-3fcf-4627-bbbd-6d2a2a786ec3
Identifiant interne : 2025- ACTITCE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Lot unique Tout corps d'état
Description : 1 LOT UNIQUE décomposé selon les corps d'état suivants : - Corps d'Etat n°1 DEMOLITION - GROS OeUVRE - ASSAINISSEMENT INTERIEUR - Corps d'Etat n°2 DESAMIANTAGE - Corps d'Etat n°3 CHARPENTE - COUVERTURE - Corps d'Etat n°4 MENUISERIES EXTERIEURES - Corps d'Etat n°5 MENUISERIES INTERIEURES - Corps d'Etat n°6 PLATRERIE - PLAFOND - DOUBLAGE - CLOISON - Corps d'Etat n°7 BARDAGE - ISOLATION EXTERIEURE - RAVALEMENT - Corps d'Etat n°8 TOITURE - TERRASSE - ETANCHEITE - Corps d'Etat n°9 ELECTRICITE COURANT FORT - Corps d'Etat n°10 ELECTRICITE COURANT FAIBLE - Corps d'Etat n°11 SERRURERIE - METALLERIE - FERRONERIE - Corps d'Etat n°12 CHAUFFAGE - Corps d'Etat n°13 PLOMBERIE - SANITAIRES - Corps d'Etat n°14 PEINTURE - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - Corps d'Etat n°15 CARRELAGE - FAIENCE - Corps d'Etat n°16 VRD - AMENAGEMENT EXTERIEUR - Corps d'Etat n°17 ESPACES VERTS - CLOTURES
Identifiant interne : Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : le marché débutera à la date de notification et se terminera au 31/12/2028.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1087749.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieu : Siège d'AVESNOISE PROMOCIL, à MAUBEUGE 59600.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Se référer à la réglementation en vigueur.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : AVESNOISE PROMOCIL
Numéro d’enregistrement : 44552039800055
Adresse postale : 6 rue de la croix
Ville : MAUBEUGE
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 327697071
Profil de l’acheteur : https://promocil.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590111500709
Adresse postale : 13 Avenue du Peuple Belge
Ville : LILLE
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d935fb01-ee44-4f29-bbbd-04c8a5b8e85a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2025 14:00:02 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 238179-2025
Numéro de publication au JO S : 72/2025
Date de publication : 11/04/2025
