Avis de marché
Département(s) de publication :92
Annonce n° 26-17642
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de CHATILLON
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de CHATILLON
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : M26-09 - Travaux neufs et d'entretien des bâtiments et clôtures de la commune et du CCAS de Châtillon ( 92320)
Description : Accord-cadre mono-attributaire de travaux à bons de commande au sens de la commande publique. La consultation est allotie en 11 lots
Identifiant de la procédure : f5853ccb-31e6-4b7e-953a-1f07715bcb4b
Identifiant interne : M26-09
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09310000 Électricité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112300 Cloisons
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville : 1 Place de la libération Bp 88
Ville : Chatillon
Code postal : 92323
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 etdc2 ou équivalent, soit sous la forme d'un Document Unique de Marchéeuropéen (Dume). Dématérialisation des procédures : Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de consultation. La consultation sera passéé par un groupement de commandes constitué de deux acheteurs : - La commune de Châtillon domiciliée 1 Place de la Libération - Bp 88 - 92322 Châtillon Cedex (France) - Téléphone : 01 42 31 81 81 - N° Siret : 21920020100016 ; - Le Centre Communal d'Action Social (Ccas) de Châtillon domicilié 79 rue Pierre Sémard - 92320 Châtillon cedex - Téléphone : 01 58 07 15 00 - N° Siret : 26920031700015 La commune de Châtillon est le coordonnateur du groupement de commandes
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 11
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Travaux de maçonnerie, gros oeuvre, carrelage, faïence, ravalement
Description : Travaux de maçonnerie, gros oeuvre, carrelage, faïence, ravalement
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09310000 Électricité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112300 Cloisons
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville : 1 Place de la libération Bp 88
Ville : Chatillon
Code postal : 92323
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/05/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,060,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1782449
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1782449
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/03/2026 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/03/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de CHATILLON
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Travaux de cloisonnement, plâterie, faux-plafonds, menuiseries intérieures, parquets
Description : Travaux de cloisonnement, plâterie, faux-plafonds, menuiseries intérieures, parquets
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112300 Cloisons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09310000 Électricité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112300 Cloisons
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville : 1 Place de la libération Bp 88
Ville : Chatillon
Code postal : 92323
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/05/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1782449
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1782449
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/03/2026 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/03/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de CHATILLON
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Travaux d'électricité CFO/CFA
Description : Travaux d'électricité CFO/CFA
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09310000 Électricité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09310000 Électricité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112300 Cloisons
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville : 1 Place de la libération Bp 88
Ville : Chatillon
Code postal : 92323
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/05/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1782449
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1782449
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/03/2026 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/03/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de CHATILLON
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Travaux de menuiseries extérieures, films intérieurs ou extérieurs, brise-soleil fixe et orientable
Description : Travaux de menuiseries extérieures, films intérieurs ou extérieurs, brise-soleil fixe et orientable
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09310000 Électricité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112300 Cloisons
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville : 1 Place de la libération Bp 88
Ville : Chatillon
Code postal : 92323
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/05/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,004,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1782449
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1782449
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/03/2026 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/03/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de CHATILLON
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Travaux de métallerie / serrurerie
Description : Travaux de métallerie / serrurerie
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09310000 Électricité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112300 Cloisons
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville : 1 Place de la libération Bp 88
Ville : Chatillon
Code postal : 92323
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/05/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1782449
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1782449
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/03/2026 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/03/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de CHATILLON
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Travaux de couverture
Description : Travaux de couverture
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09310000 Électricité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112300 Cloisons
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville : 1 Place de la libération Bp 88
Ville : Chatillon
Code postal : 92323
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/05/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1782449
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1782449
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/03/2026 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/03/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de CHATILLON
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Travaux d'étanchéité
Description : Travaux d'étanchéité
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09310000 Électricité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112300 Cloisons
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville : 1 Place de la libération Bp 88
Ville : Chatillon
Code postal : 92323
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/05/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1782449
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1782449
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/03/2026 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/03/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de CHATILLON
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Travaux de sols souples, peinture intérieure, résine de sol
Description : Travaux de sols souples, peinture intérieure, résine de sol
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09310000 Électricité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112300 Cloisons
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville : 1 Place de la libération Bp 88
Ville : Chatillon
Code postal : 92323
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/05/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1782449
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1782449
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/03/2026 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/03/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de CHATILLON
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Travaux de plomberie, sanitaires, et CVC
Description : Travaux de plomberie, sanitaires, et CVC
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09310000 Électricité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112300 Cloisons
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville : 1 Place de la libération Bp 88
Ville : Chatillon
Code postal : 92323
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/05/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,048,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1782449
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1782449
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/03/2026 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/03/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de CHATILLON
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Travaux de clôture
Description : Travaux de clôture
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928200 Clôtures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09310000 Électricité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112300 Cloisons
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville : 1 Place de la libération Bp 88
Ville : Chatillon
Code postal : 92323
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/05/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,648,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1782449
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1782449
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/03/2026 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/03/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de CHATILLON
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Travaux de vitrerie
Description : Travaux de vitrerie
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45441000 Travaux de vitrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09310000 Électricité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112300 Cloisons
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville : 1 Place de la libération Bp 88
Ville : Chatillon
Code postal : 92323
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/05/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1782449
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1782449
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/03/2026 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/03/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de CHATILLON
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 95DB431B-E5DD-354B-35584F020CC79E31
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de CHATILLON
Numéro d'enregistrement : 87487
Adresse postale : Hôtel de Ville : 1 Place de la libération Bp 88 Centre administratif : 79 rue Pierre Sémard
Ville : Chatillon
Code postal : 92323
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : AZZAZ Nadège
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0142318181
Télécopieur : 0147469340
Adresse internet :
https://www.ville-chatillon.fr/
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Commune de CHATILLON
Numéro d'enregistrement : 95DB4358-0E7D-30B9-0A92737E0D989617
Adresse postale : Hôtel de Ville : 1 Place de la libération Bp 88
Ville : Chatillon
Code postal : 92323
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0142318181
Télécopieur : 0147469340
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement : 95DB4374-B3E6-AAA2-05A757F6E8217F00
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Adresse internet :
http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Commune de CHATILLON
Numéro d'enregistrement : 95DB4392-FAF0-D4AB-3486A78A11793A27
Adresse postale : Hôtel de Ville : 1 Place de la libération Bp 88
Ville : Chatillon
Code postal : 92323
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0142318181
Télécopieur : 0147469340
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 694e90b4-8342-4a3b-bfea-64329ea3f6a2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 19/02/2026 à 11:12
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/02/2026
