Avis de marché
Département(s) de publication :92
Annonce n° 26-17574
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRANSPORTS SANITAIRES DE PATIENTS
Description : Transports sanitaires terrestres par ambulances et VSL
Identifiant de la procédure : c22f24a1-8c03-4b88-919b-e1de74cd0e31
Identifiant interne : 2600003
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85100000 Services de santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transports sanitaires par ambulance et VSL pour le cH4V
Description : Transports sanitaires par ambulances et VSL commandés par le CH4V
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85100000 Services de santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932235?orgAcronyme=e4y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932235?orgAcronyme=e4y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de CERGY-PONTOISE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier des Quatre Villes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Transports sanitaires par ambulances et VSL commandés par le CHRDS
Description : Transports sanitaires par ambulances et VSL commandés par le CHRDS
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85100000 Services de santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932235?orgAcronyme=e4y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932235?orgAcronyme=e4y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de CERGY-PONTOISE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier des Quatre Villes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Transports sanitaires par ambulances et VSL commandés par le CHD Stell
Description : Transports sanitaires par ambulances et VSL commandés par le CHD Stell
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85100000 Services de santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932235?orgAcronyme=e4y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932235?orgAcronyme=e4y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de CERGY-PONTOISE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier des Quatre Villes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4 : Transports sanitaires par ambulances et VSL commandés par le CGA
Description : Lot n°4 : Transports sanitaires par ambulances et VSL commandés par le CGA
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85100000 Services de santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932235?orgAcronyme=e4y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932235?orgAcronyme=e4y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de CERGY-PONTOISE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier des Quatre Villes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n°5 : Transports sanitaires par ambulances et VSL commandés par la Fondation Roguet
Description : Lot n°5 : Transports sanitaires par ambulances et VSL commandés par la Fondation Roguet
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85100000 Services de santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932235?orgAcronyme=e4y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932235?orgAcronyme=e4y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de CERGY-PONTOISE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier des Quatre Villes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot n°6 : Transports sanitaires médicalisés et paramédicalisés, adultes et pédiatriques
Description : Transports sanitaires médicalisés et paramédicalisés, adultes et pédiatriques
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85100000 Services de santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 610,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932235?orgAcronyme=e4y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932235?orgAcronyme=e4y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de CERGY-PONTOISE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier des Quatre Villes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Transports bariatriques
Description : Transports bariatriques
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85100000 Services de santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 58,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932235?orgAcronyme=e4y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932235?orgAcronyme=e4y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de CERGY-PONTOISE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier des Quatre Villes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Transport de corps avant mise en bière
Description : Transport de corps avant mise en bière
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85100000 Services de santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,720,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932235?orgAcronyme=e4y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932235?orgAcronyme=e4y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de CERGY-PONTOISE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier des Quatre Villes
Numéro d'enregistrement : 26920154700016
Département : 92
Adresse postale : 3 PLACE DE SILLY 92210
Ville : SAINT-CLOUD
Code postal : 92210
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Clotilde de LAPRESLE
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0177707180
Adresse internet :
https://https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=932235&orgAcronyme=e4y
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=932235&orgAcronyme=e4y
Profil de l'acheteur :
https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=932235&orgAcronyme=e4y
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de CERGY-PONTOISE
Numéro d'enregistrement : 17950702500015
Département : 95
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'hautil 95027
Ville : Cergy-pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse internet :
https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 7ec45c87-f365-4f2f-ae95-99aa502864b4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 19/02/2026 à 10:01
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/02/2026
