36105-2026 - Mise en concurrence
36105-2026.
36105-2026 - Mise en concurrence
France - Travaux de désamiantage - Travaux exécutés dans le cadre d'opérations de désamiantage pour le Siège de l'Assistance Public des Hôpitaux de Paris et de ses annexes, le Centre de Formation et Développement des Compétences (CFDC) et ses écoles.
OJ S 12/2026 19/01/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: SMMAT
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Travaux exécutés dans le cadre d'opérations de désamiantage pour le Siège de l'Assistance Public des Hôpitaux de Paris et de ses annexes, le Centre de Formation et Développement des Compétences (CFDC) et ses écoles.
Description: Travaux exécutés dans le cadre d'opérations de désamiantage pour le Siège de l'Assistance Public des Hôpitaux de Paris et de ses annexes, le Centre de Formation et Développement des Compétences (CFDC) et ses écoles.
Identifiant de la procédure: 800b90c3-cbd1-4000-80b5-aee7e5107fd2.
Identifiant interne: 26-035.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
2.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Paris
Code postal: 75000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Travaux exécutés dans le cadre d'opérations de désamiantage pour le Siège de l'Assistance Public des Hôpitaux de Paris et de ses annexes, le Centre de Formation et Développement des Compétences (CFDC) et ses écoles.
Description: Travaux exécutés dans le cadre d'opérations de désamiantage pour le Siège de l'Assistance Public des Hôpitaux de Paris et de ses annexes, le Centre de Formation et Développement des Compétences (CFDC) et ses écoles.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
Options:
Description des options: Aucune option
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 13 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE 1 : PRIX
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère no 2 : Valeur technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère no 3 : DEVELOPPEMENT DURABLE, démarché qualité et sécurité des personnels, hygiène
5.1.11.Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 06/02/2026.
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 16:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: SMMAT
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Courrier électronique :
[email protected]
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMMAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SMMAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SMMAT
Organisation qui recoit les demandes de participation: SMMAT
Organisation qui traite les offres: SMMAT
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: SMMAT
Numéro d'enregistrement: 26750045201746.
Ville: Le Kremlin Bicêtre
Code postal: 94270
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Frédérique BOCAGE
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +3353146952.
Adresse internet: https://www.aphp.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement: FR53177500055.
Département: 75.
Ville: Paris
Code postal: 75004.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 1 44 59 44 00
Télécopieur: +33 1 44 59 46 46.
Adresse internet: https://paris.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: d7cacbc0-e8d3-4268-99f2-1ccf4b612fa1 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 15/01/2026 15:28:04 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 36105-2026.
Numéro de publication au JO S: 12/2026.
Date de publication: 19/01/2026
