Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : HAUT BUGEY AGGLOMERATION
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20004293500011
Ville : OYONNAX CEDEX
Code Postal : 01117
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics.ain.fr
Identifiant interne de la consultation : 2026-02
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : MICHEL MOURLEVAT
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 474812389
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : (cf. RC)
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : (cf. RC)
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : (cf. RC)
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 20 mars 2026 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux divers 2026 aux complexe sportif Gerard Goujon a Bellignat et complexe sportif intercommunal nord a Arbent
Code CPV principal
Descripteur principal : 45212290
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Les prestations sont réparties en 2 Lots :
LOT 1: Pose d'équipements
LOT 2: Arrosage terrain n°3 du CSIN à Arbent
Pour le lot 1, les délais dexécution des travaux sont les suivants :
-5 semaines de travaux à compter de la date fixée par ordre de service (préparation de chantier non comprise) + 3 semaines de préparation de travaux à compter de la date fixée par ordre de service.
Date prévisionnelle de démarrage de la préparation de chantier du lot 1 : 4 mai 2026
Date prévisionnelle de démarrage des travaux du lot 1 : 26 mai 2026
Mise en place des cages et réalisation des tests au plus tard le 2 juin 2026.
Pour le lot 2, les délais dexécution des travaux sont les suivants :
-5 semaines de travaux à compter de la date fixée par ordre de service (préparation de chantier non comprise) + 4 semaines de préparation de travaux à compter de la date fixée par ordre de service.
Date prévisionnelle de démarrage de la préparation de chantier du lot 2 : mai 2026
Date prévisionnelle de démarrage des travaux du lot 2 : juin 2026
Mots descripteurs : Equipement sportif ,
Lieu principal d'exécution du marché : BELLIGNAT - ARBENT (01100)
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Pose d'equipements
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45212290
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : 01100 BELLIGNAT et ARBENT
Description du lot : Arrosage terrain n°3 CSIN à Arbent
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45343230
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : 01100 ARBENT
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Pour chaque lot:
- 1 variante facultative autorisée sur les matériaux et technicité
- Négociation possible avec toutes les offres jugées recevables
- Condition d'exécution environnementale (AGEC) + sous-critère lié au développement durable
Date d'envoi du présent avis : 03/03/2026