Avis de marché
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 25-83610
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville Belfort
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21900010600019
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 90
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marches-grandbelfort.safetender.com
Identifiant interne de la consultation : 25V012
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact :
https://marches-grandbelfort.safetender.com
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 23/09/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux de reprises administratives
Code CPV principal - Descripteur principal : 45112410
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
Lieu principal d'exécution du marché : Cimetières de Brasse et de Bellevue 90000 - BELFORT
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 1 : Destructions et évacuations des monuments. Destructions et évacuations des monuments
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45111000
Lieu d'exécution du lot : Cimetières de Brasse et de Bellevue
90000
BELFORT -
Description du lot : 2 : Exhumations. Exhumations
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112410
Lieu d'exécution du lot : Cimetières de Brasse et de Bellevue
90000
BELFORT
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/07/2025
