Travaux de rénovation thermique du bâtiment H de l'IUT d'Annecy-le-Vieux (IUT A).

Avis de marché
Département(s) de publication :73, 74
Annonce n° 26-11823


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université Savoie Mont Blanc
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Travaux de rénovation thermique du bâtiment H de l'IUT d'Annecy-le-Vieux (IUT A)
Description : Travaux de rénovation thermique du bâtiment H de l'IUT d'Annecy-le-Vieux (IUT A)
Identifiant de la procédure : 0d257b1c-1a75-4632-aaee-6dda18cc4700
Identifiant interne : 2026-17T
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : VISITE SUR SITE OBLIGATOIRE : se référer au Règlement de la consultation

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Annecy-le-Vieux
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,724,576 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : DESAMIANTAGE
Description : DESAMIANTAGE
Identifiant interne : Lot n°1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Prix [...] /40 2-Valeur technique [...] relatif aux dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat /50 2.1-moyens humains propres à l'opération de travaux /15 • Composition de l'équipe affectée à l'opération /5 • Organigramme fonctionnel [...] /5 • Chronogramme des équipes [...] /5 2.2-Moyens Techniques et méthodologie d'intervention /15 • Moyens [...] sécurité du personnel propre /5 • Moyens [...] coactivité de travaux sur le site /5 • [...] exécution en site occupé [...] /2 • Mesures contre les nuisances [...] /3 2.3-Matériaux envisagés [...] /10 2.4-Méthodologie pour le respect du planning/10 • Planning d'intervention détaillé [...] /6 • Dispositions [...] pendant les périodes de congés / 2 • Dispositions [...] pour le rattrapage des retards éventuels et les effectifs de pointe pour garantir la durée des travaux / 2 3-Méthodologie [...] dans le domaine environnemental [...] /10 Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat : VISITE SUR SITE OBLIGATOIRE : se référer au RC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont les suivantes : -Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; -Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; -Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : INSTALLATION DE CHANTIER - GROS-ŒUVRE - CURAGE - VRD - AMENAGEMENTS EXTÉRIEURS
Description : INSTALLATION DE CHANTIER - GROS-ŒUVRE - CURAGE - VRD - AMENAGEMENTS EXTÉRIEURS
Identifiant interne : Lot n°2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Prix [...] /40 2-Valeur technique [...] relatif aux dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat /50 2.1-moyens humains propres à l'opération de travaux /15 • Composition de l'équipe affectée à l'opération /5 • Organigramme fonctionnel [...] /5 • Chronogramme des équipes [...] /5 2.2-Moyens Techniques et méthodologie d'intervention /15 • Moyens [...] sécurité du personnel propre /5 • Moyens [...] coactivité de travaux sur le site /5 • [...] exécution en site occupé [...] /2 • Mesures contre les nuisances [...] /3 2.3-Matériaux envisagés [...] /10 2.4-Méthodologie pour le respect du planning/10 • Planning d'intervention détaillé [...] /6 • Dispositions [...] pendant les périodes de congés / 2 • Dispositions [...] pour le rattrapage des retards éventuels et les effectifs de pointe pour garantir la durée des travaux / 2 3-Méthodologie [...] dans le domaine environnemental [...] /10 Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat : VISITE SUR SITE OBLIGATOIRE : se référer au RC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont les suivantes : -Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; -Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; -Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : FACADE OSSATURE BOIS - FACADE DIVERS - MENUISERIES EXTERIEURES
Description : FACADE OSSATURE BOIS - FACADE DIVERS - MENUISERIES EXTERIEURES
Identifiant interne : Lot n°3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Prix [...] /40 2-Valeur technique [...] relatif aux dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat /50 2.1-moyens humains propres à l'opération de travaux /15 • Composition de l'équipe affectée à l'opération /5 • Organigramme fonctionnel [...] /5 • Chronogramme des équipes [...] /5 2.2-Moyens Techniques et méthodologie d'intervention /15 • Moyens [...] sécurité du personnel propre /5 • Moyens [...] coactivité de travaux sur le site /5 • [...] exécution en site occupé [...] /2 • Mesures contre les nuisances [...] /3 2.3-Matériaux envisagés [...] /10 2.4-Méthodologie pour le respect du planning/10 • Planning d'intervention détaillé [...] /6 • Dispositions [...] pendant les périodes de congés / 2 • Dispositions [...] pour le rattrapage des retards éventuels et les effectifs de pointe pour garantir la durée des travaux / 2 3-Méthodologie [...] dans le domaine environnemental [...] /10 Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat : VISITE SUR SITE OBLIGATOIRE : se référer au RC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont les suivantes : -Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; -Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; -Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : ETANCHEITE - BARDAGE - CHARPENTE
Description : ETANCHEITE - BARDAGE - CHARPENTE
Identifiant interne : Lot n°4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Prix [...] /40 2-Valeur technique [...] relatif aux dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat /50 2.1-moyens humains propres à l'opération de travaux /15 • Composition de l'équipe affectée à l'opération /5 • Organigramme fonctionnel [...] /5 • Chronogramme des équipes [...] /5 2.2-Moyens Techniques et méthodologie d'intervention /15 • Moyens [...] sécurité du personnel propre /5 • Moyens [...] coactivité de travaux sur le site /5 • [...] exécution en site occupé [...] /2 • Mesures contre les nuisances [...] /3 2.3-Matériaux envisagés [...] /10 2.4-Méthodologie pour le respect du planning/10 • Planning d'intervention détaillé [...] /6 • Dispositions [...] pendant les périodes de congés / 2 • Dispositions [...] pour le rattrapage des retards éventuels et les effectifs de pointe pour garantir la durée des travaux / 2 3-Méthodologie [...] dans le domaine environnemental [...] /10 Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat : VISITE SUR SITE OBLIGATOIRE : se référer au RC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont les suivantes : -Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; -Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; -Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : FINITIONS INTERIEURES - SIGNALETIQUES PMR
Description : FINITIONS INTERIEURES - SIGNALETIQUES PMR
Identifiant interne : Lot n°5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Prix [...] /40 2-Valeur technique [...] relatif aux dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat /50 2.1-moyens humains propres à l'opération de travaux /15 • Composition de l'équipe affectée à l'opération /5 • Organigramme fonctionnel [...] /5 • Chronogramme des équipes [...] /5 2.2-Moyens Techniques et méthodologie d'intervention /15 • Moyens [...] sécurité du personnel propre /5 • Moyens [...] coactivité de travaux sur le site /5 • [...] exécution en site occupé [...] /2 • Mesures contre les nuisances [...] /3 2.3-Matériaux envisagés [...] /10 2.4-Méthodologie pour le respect du planning/10 • Planning d'intervention détaillé [...] /6 • Dispositions [...] pendant les périodes de congés / 2 • Dispositions [...] pour le rattrapage des retards éventuels et les effectifs de pointe pour garantir la durée des travaux / 2 3-Méthodologie [...] dans le domaine environnemental [...] /10 Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat : VISITE SUR SITE OBLIGATOIRE : se référer au RC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont les suivantes : -Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; -Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; -Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
Description : CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
Identifiant interne : Lot n°6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Prix [...] /40 2-Valeur technique [...] relatif aux dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat /50 2.1-moyens humains propres à l'opération de travaux /15 • Composition de l'équipe affectée à l'opération /5 • Organigramme fonctionnel [...] /5 • Chronogramme des équipes [...] /5 2.2-Moyens Techniques et méthodologie d'intervention /15 • Moyens [...] sécurité du personnel propre /5 • Moyens [...] coactivité de travaux sur le site /5 • [...] exécution en site occupé [...] /2 • Mesures contre les nuisances [...] /3 2.3-Matériaux envisagés [...] /10 2.4-Méthodologie pour le respect du planning/10 • Planning d'intervention détaillé [...] /6 • Dispositions [...] pendant les périodes de congés / 2 • Dispositions [...] pour le rattrapage des retards éventuels et les effectifs de pointe pour garantir la durée des travaux / 2 3-Méthodologie [...] dans le domaine environnemental [...] /10 Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat : VISITE SUR SITE OBLIGATOIRE : se référer au RC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont les suivantes : -Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; -Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; -Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : ELECTRICITE - COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES
Description : ELECTRICITE - COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES
Identifiant interne : Lot n°7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Prix [...] /40 2-Valeur technique [...] relatif aux dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat /50 2.1-moyens humains propres à l'opération de travaux /15 • Composition de l'équipe affectée à l'opération /5 • Organigramme fonctionnel [...] /5 • Chronogramme des équipes [...] /5 2.2-Moyens Techniques et méthodologie d'intervention /15 • Moyens [...] sécurité du personnel propre /5 • Moyens [...] coactivité de travaux sur le site /5 • [...] exécution en site occupé [...] /2 • Mesures contre les nuisances [...] /3 2.3-Matériaux envisagés [...] /10 2.4-Méthodologie pour le respect du planning/10 • Planning d'intervention détaillé [...] /6 • Dispositions [...] pendant les périodes de congés / 2 • Dispositions [...] pour le rattrapage des retards éventuels et les effectifs de pointe pour garantir la durée des travaux / 2 3-Méthodologie [...] dans le domaine environnemental [...] /10 Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat : VISITE SUR SITE OBLIGATOIRE : se référer au RC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont les suivantes : -Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; -Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; -Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : ASCENSEUR
Description : ASCENSEUR
Identifiant interne : Lot n°8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Prix [...] /40 2-Valeur technique [...] relatif aux dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat /50 2.1-moyens humains propres à l'opération de travaux /15 • Composition de l'équipe affectée à l'opération /5 • Organigramme fonctionnel [...] /5 • Chronogramme des équipes [...] /5 2.2-Moyens Techniques et méthodologie d'intervention /15 • Moyens [...] sécurité du personnel propre /5 • Moyens [...] coactivité de travaux sur le site /5 • [...] exécution en site occupé [...] /2 • Mesures contre les nuisances [...] /3 2.3-Matériaux envisagés [...] /10 2.4-Méthodologie pour le respect du planning/10 • Planning d'intervention détaillé [...] /6 • Dispositions [...] pendant les périodes de congés / 2 • Dispositions [...] pour le rattrapage des retards éventuels et les effectifs de pointe pour garantir la durée des travaux / 2 3-Méthodologie [...] dans le domaine environnemental [...] /10 Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat : VISITE SUR SITE OBLIGATOIRE : se référer au RC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont les suivantes : -Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; -Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; -Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université Savoie Mont Blanc
Numéro d'enregistrement : 19730858800015
Adresse postale : 27 Rue Marcoz BP 1104
Ville : CHAMBERY CEDEX
Code postal : 73011
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0479759143
Profil de l'acheteur : https://www.marchespublics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement : 17380005300014
Adresse postale : Place de Verdun BP 1135 38022 GRENOBLE CEDEX
Ville : GRENOBLE CEDEX
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 04 76 42 90 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 829ce020-80f0-406b-951c-4d8f6509d676 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 03/02/2026 à 15:58
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/02/2026