Avis de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 25-86202
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Grenoble Alpes Metropole
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20004071500019
Ville : GRENOBLE
Code postal : 38031
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 38
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1687313
Identifiant interne de la consultation : 2025-TX-REG-0242
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact :
http://agysoft.marches-publics.info
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 05/09/2025 à 10:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux de maintenance de génie civil et d'étanchéité des ouvrages d'assainissement et d'eau potable de Grenoble Alpes Métropole.
Accord-cadre de travaux à bons de commandes pour des travaux de maintenance de génie civil et d'étanchéité des ouvrages d'assainissement et d'eau potable, de Grenoble Alpes Métropole, toutes sujétions exécutées. L'exécution des travaux s'entend jusqu'à l'acquisition et la bonne restitution, incluses, des données de travaux documentant les ouvrages réhabilités
Code CPV principal - Descripteur principal : 45262330
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Les travaux sont répartis en 2 lots : Maintenance génie civil et Etanchéité extérieure.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La période de préparation et les délais d'exécution seront définis dans chaque bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les travaux/prestations sont réglés par des prix unitaires. Les prix sont révisables mensuellement.
Délai de validité des offres : 120 jours. Une retenue de garantie de 3 % du montant initial bon de commande (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée (remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande). Le montant de l'avance est fixé à 20 % du montant initial
Lieu principal d'exécution du marché : territoire métropolitain 38000 - Grenoble
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Maintenance Génie Civil. Maintenance Génie Civil
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45261420
Lieu d'exécution du lot : territoire métropolitain
38000
Grenoble -
Description du lot : 02 : Etanchéité des ouvrages. Etanchéité des ouvrages
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45262330
Lieu d'exécution du lot : territoire métropolitain
38000
Grenoble
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Durée de 1 an, reconductible 3 fois. Après examen des offres, l'entité adjudicatrice pourra engager des négociations avec les 3 candidats mieux classés sur la base du classement provisoire établi après analyse des offres initiales. Elle se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation. Les modalités seront déterminées au RC. Les critères et les sous-critères d'analyse des offres sont définis au RC. Dans le cadre de ses déplacements sur la partie du territoire de Grenoble-Alpes concernée par la Z.F.E. (annexes), le titulaire du présent marché s'engage à respecter les dispositions de la Z. F.E. issues de l'arrêté n°23-AC01155. Des dérogations sont possibles. Dans le cadre de la démarche QSE certifiée des régies eau/assainissement, le titulaire est informé que le déroulement du marché pourra être évalué et audité sur la base des critères objectifs portant sur la qualité des prestations et des travaux et sur le respect des données contractuelles du marché. Le tribunal territorialement compétent est :Tribunal Administratif de Grenoble 2place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex1
[email protected] obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à ce dernier. Le tribunal peut être saisi par la voie de l'application " Télérecours citoyens " sur le site
www.telerecours.fr
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/07/2025
