Dce livré
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SOREGIES (86)
27/11/2026 10:00 Paris UTC+1
15/11/2026
Travaux de construction IRVE - MIGNALOUX BEAUVOIR
Procédure Adaptée Ouverte
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
SORÉGIES (86)
78 avenue Jacques Coeur
AVIS DE MARCHÉ
Sorégies
86068 Poitiers Cedex 9.
rom:
TRAVAUX
Avis de marché - directive sectorielle, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86).
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l'entité adjudicatrice: Production, transport et distribution de gaz ou de chaleur.
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux de construction IRVE -MIGNALOUX BEAUVOIR.
Description: Travaux de construction IRVE -MIGNALOUX BEAUVOIR
Type de Procédure: Ouverte.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: travaux.
Nomenclature principale (cpv): 45311000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires du marché: Les offres sont à déposer obligatoirement, sur le site de :
https://v2.marches-securises.fr Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 10h00.
Base juridique : Directive 2014/25/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Le soumissionnaire doit présenter des offres pour tousLots.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Informations complémentaires du marché: Les offres sont à déposer obligatoirement, sur le site de :
https://v2.marches-securises.fr Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 10h00.
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d'exclusion purement nationaux:
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d'une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d'activités:
Paiement d'impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
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Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: Lot 1.
Titre: Lot 1 -VRD -Gros oeuvre.
Description: Cf. dossier de consultation
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45311000. 45223220.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: MIGNALOUX BEAUVOIR.
Code Postal: 86550.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
Description: Toute variante ou option à l'initiative du candidat est autorisée. Le candidat devra obligatoirement répondre sur l'offre de base.
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: other.
Approche de réduction des impacts environnementaux: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Capacité économique et financière Documents à produire obligatoirement par le Candidat désigné Titulaire du marché, avant la notification du marché : -Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales : Capacités économiques et financières sur les 3 derniers exercices (Chiffres d'affaires, bilans (résultats nets), effectifs.),.
Description : Aptitude à exercer l'activité professionnelle Le formulaire DC 1 Extrait K-bis de - de 6 mois, ou pour les
candidats établis à l'étranger, tout autre registre équivalent. Attestation d'assurance responsabilité civile décennale, génie civil en cours de validité (suivant le marché) Plaquette de présentation de la Société.
Description : Capacité technique et professionnelle -Capacités techniques et professionnelles, effectifs. -Mémoire
technique -Les pièces visées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Description : Autre Si le candidat est en redressement judiciaire : la copie du ou des jugements prononcés. L'analyse des candidatures se fera par rapport à l'ensemble des informations fournies par le Candidat. Si les documents fournis par le Candidat ne sont pas établis en langue francaise, ils doivent être accompagnés d'une traduction en francais, certifiée
conforme à l'original par un traducteur assermenté.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Qualité :
Nom : 1 -Valeur technique de l'offre.
Description : Cf. dossier de consultation.
Critère Prix :
Nom : 2 -Prix.
Description : Cf. dossier de consultation.
Critère Qualité :
Nom : 3 -Planning.
Description : Cf. dossier de consultation.
Critère Coût :
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Nom : 4 -Considérations environnementales et sociales.
Description : Cf. dossier de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://v2.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 10:00.
Adresse pour la soumission : https://v2.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : -.
Facturation électronique : Requise
La commande électronique sera utilisée.
Arrangements financiers : -.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours : Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SORÉGIES (86) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
POITIERS
Organisation qui recoit les demandes de participation : SORÉGIES (86)
Organisation qui traite les offres : SORÉGIES (86)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: Lot 2.
Titre: Lot 2 -Charpente Métallique -Serrurerie.
Description: Cf. dossier de consultation
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45311000. 45223210. 44316500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: MIGNALOUX BEAUVOIR.
Code Postal: 86550.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
Description: Toute variante ou option à l'initiative du candidat est autorisée. Le candidat devra obligatoirement répondre sur l'offre de base.
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
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Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: other.
Approche de réduction des impacts environnementaux: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Capacité économique et financière Documents à produire obligatoirement par le Candidat désigné Titulaire du marché, avant la notification du marché : -Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales : Capacités économiques et financières sur les 3 derniers exercices (Chiffres d'affaires, bilans (résultats nets), effectifs.),.
Description : Aptitude à exercer l'activité professionnelle Le formulaire DC 1 Extrait K-bis de - de 6 mois, ou pour les candidats établis à l'étranger, tout autre registre équivalent. Attestation d'assurance responsabilité civile décennale, génie civil en cours de validité (suivant le marché) Plaquette de présentation de la Société.
Description : Capacité technique et professionnelle -Capacités techniques et professionnelles, effectifs. -Mémoire technique -Les pièces visées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Description : Autre Si le candidat est en redressement judiciaire : la copie du ou des jugements prononcés. L'analyse des candidatures se fera par rapport à l'ensemble des informations fournies par le Candidat. Si les documents fournis par le Candidat ne sont pas établis en langue francaise, ils doivent être accompagnés d'une traduction en francais, certifiée conforme à l'original par un traducteur
assermenté.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Qualité :
Nom : 1 -Valeur technique de l'offre.
Description : Cf. dossier de consultation.
Critère Prix :
Nom : 2 -Prix.
Description : Cf. dossier de consultation.
Critère Qualité :
Nom : 3 -Planning.
Description : Cf. dossier de consultation.
Critère Coût :
Nom : 4 -Considérations environnementales et sociales.
Description : Cf. dossier de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://v2.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 10:00.
Adresse pour la soumission : https://v2.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : -.
Facturation électronique : Requise
La commande électronique sera utilisée.
Arrangements financiers : -.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours : Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est
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applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui recoit les demandes de participation : SORÉGIES (86)
Organisation qui traite les offres : SORÉGIES (86)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: Lot 3.
Titre: Lot 3 -Menuiserie extérieure.
Description: Cf. dossier de consultation
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45311000. 45421000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: MIGNALOUX BEAUVOIR.
Code Postal: 86550.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
Description: Toute variante ou option à l'initiative du candidat est autorisée. Le candidat devra obligatoirement répondre sur
l'offre de base.
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: other.
Approche de réduction des impacts environnementaux: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Capacité économique et financière Documents à produire obligatoirement par le Candidat désigné Titulaire du marché, avant la notification du marché : -Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales : Capacités économiques et financières sur les 3 derniers exercices (Chiffres d'affaires, bilans (résultats nets), effectifs.),.
Description : Aptitude à exercer l'activité professionnelle Le formulaire DC 1 Extrait K-bis de - de 6 mois, ou pour les
candidats établis à l'étranger, tout autre registre équivalent. Attestation d'assurance responsabilité civile décennale, génie civil en cours de validité (suivant le marché) Plaquette de présentation de la Société.
Description : Capacité technique et professionnelle -Capacités techniques et professionnelles, effectifs. -Mémoire
technique -Les pièces visées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Description : Autre Si le candidat est en redressement judiciaire : la copie du ou des jugements prononcés. L'analyse des candidatures se fera par rapport à l'ensemble des informations fournies par le Candidat. Si les documents fournis par le Candidat ne sont pas établis en langue francaise, ils doivent être accompagnés d'une traduction en francais, certifiée
conforme à l'original par un traducteur assermenté.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Qualité :
Nom : 1 -Valeur technique de l'offre.
Description : Cf. dossier de consultation.
Critère Prix :
Nom : 2 -Prix.
Description : Cf. dossier de consultation.
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Critère Qualité :
Nom : 3 -Planning.
Description : Cf. dossier de consultation.
Critère Coût :
Nom : 4 -Considérations environnementales et sociales.
Description : Cf. dossier de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://v2.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 10:00.
Adresse pour la soumission : https://v2.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : -.
Facturation électronique : Requise
La commande électronique sera utilisée.
Arrangements financiers : -.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours : Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SORÉGIES (86) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
POITIERS
Organisation qui recoit les demandes de participation : SORÉGIES (86)
Organisation qui traite les offres : SORÉGIES (86)
5.1 LOT No : LOT-0004.
Identifiant interne: Lot 4.
Titre: Lot 4 -Agencement mobilier.
Description: Cf. dossier de consultation
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45311000. 39150000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: MIGNALOUX BEAUVOIR.
Code Postal: 86550.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
Description: Toute variante ou option à l'initiative du candidat est autorisée. Le candidat devra obligatoirement répondre sur l'offre de base.
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
page 6/11.
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Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: other.
Approche de réduction des impacts environnementaux: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Capacité économique et financière Documents à produire obligatoirement par le Candidat désigné Titulaire du marché, avant la notification du marché : -Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales : Capacités économiques et financières sur les 3 derniers exercices (Chiffres d'affaires, bilans (résultats nets), effectifs.),.
Description : Aptitude à exercer l'activité professionnelle Le formulaire DC 1 Extrait K-bis de - de 6 mois, ou pour les candidats établis à l'étranger, tout autre registre équivalent. Attestation d'assurance responsabilité civile décennale, génie civil en cours de validité (suivant le marché) Plaquette de présentation de la Société.
Description : Capacité technique et professionnelle -Capacités techniques et professionnelles, effectifs. -Mémoire technique -Les pièces visées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Description : Autre Si le candidat est en redressement judiciaire : la copie du ou des jugements prononcés. L'analyse des candidatures se fera par rapport à l'ensemble des informations fournies par le Candidat. Si les documents fournis par le Candidat ne sont pas établis en langue francaise, ils doivent être accompagnés d'une traduction en francais, certifiée conforme à l'original par un traducteur
assermenté.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Qualité :
Nom : 1 -Valeur technique de l'offre.
Description : Cf. dossier de consultation.
Critère Prix :
Nom : 2 -Prix.
Description : Cf. dossier de consultation.
Critère Qualité :
Nom : 3 -Planning.
Description : Cf. dossier de consultation.
Critère Coût :
Nom : 4 -Considérations environnementales et sociales.
Description : Cf. dossier de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://v2.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 10:00.
Adresse pour la soumission : https://v2.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais. Variantes : Autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : -.
Facturation électronique : Requise
La commande électronique sera utilisée.
Arrangements financiers : -.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
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Avis de publicité
16/11/2026.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours : Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui recoit les demandes de participation : SORÉGIES (86)
Organisation qui traite les offres : SORÉGIES (86)
5.1 LOT No : LOT-0005.
Identifiant interne: Lot 5.
Titre: Lot 5 -Electricité -Plomberie.
Description: Cf. dossier de consultation
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45311000. 45310000. 45330000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: MIGNALOUX BEAUVOIR.
Code Postal: 86550.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
Description: Toute variante ou option à l'initiative du candidat est autorisée. Le candidat devra obligatoirement répondre sur
l'offre de base.
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: other.
Approche de réduction des impacts environnementaux: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Capacité économique et financière Documents à produire obligatoirement par le Candidat désigné Titulaire du
marché, avant la notification du marché : -Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes
compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales : Capacités économiques et financières sur les 3.
derniers exercices (Chiffres d'affaires, bilans (résultats nets), effectifs.),.
Description : Aptitude à exercer l'activité professionnelle Le formulaire DC 1 Extrait K-bis de - de 6 mois, ou pour les
candidats établis à l'étranger, tout autre registre équivalent. Attestation d'assurance responsabilité civile décennale, génie
civil en cours de validité (suivant le marché) Plaquette de présentation de la Société.
Description : Capacité technique et professionnelle -Capacités techniques et professionnelles, effectifs. -Mémoire
technique -Les pièces visées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Description : Autre Si le candidat est en redressement judiciaire : la copie du ou des jugements prononcés. L'analyse des
candidatures se fera par rapport à l'ensemble des informations fournies par le Candidat. Si les documents fournis par le
Candidat ne sont pas établis en langue francaise, ils doivent être accompagnés d'une traduction en francais, certifiée
conforme à l'original par un traducteur assermenté.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Qualité :
Nom : 1 -Valeur technique de l'offre.
page 8/11.
marches-securises.fr
Avis de publicité
16/11/2026.
Description : Cf. dossier de consultation.
Critère Prix :
Nom : 2 -Prix.
Description : Cf. dossier de consultation.
Critère Qualité :
Nom : 3 -Planning.
Description : Cf. dossier de consultation.
Critère Coût :
Nom : 4 -Considérations environnementales et sociales.
Description : Cf. dossier de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://v2.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 10:00.
Adresse pour la soumission : https://v2.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : -.
Facturation électronique : Requise
La commande électronique sera utilisée.
Arrangements financiers : -.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours : Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SORÉGIES (86) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
POITIERS
Organisation qui recoit les demandes de participation : SORÉGIES (86)
Organisation qui traite les offres : SORÉGIES (86)
5.1 LOT No : LOT-0006.
Identifiant interne: Lot 6.
Titre: Lot 6 -Paysagisme.
Description: Cf. dossier de consultation
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45311000. 45112710.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: MIGNALOUX BEAUVOIR.
Code Postal: 86550.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
Description: Toute variante ou option à l'initiative du candidat est autorisée. Le candidat devra obligatoirement répondre sur
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l'offre de base.
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: other.
Approche de réduction des impacts environnementaux: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Capacité économique et financière Documents à produire obligatoirement par le Candidat désigné Titulaire du marché, avant la notification du marché : -Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales : Capacités économiques et financières sur les 3 derniers exercices (Chiffres d'affaires, bilans (résultats nets), effectifs.),.
Description : Aptitude à exercer l'activité professionnelle Le formulaire DC 1 Extrait K-bis de - de 6 mois, ou pour les
candidats établis à l'étranger, tout autre registre équivalent. Attestation d'assurance responsabilité civile décennale, génie civil en cours de validité (suivant le marché) Plaquette de présentation de la Société.
Description : Capacité technique et professionnelle -Capacités techniques et professionnelles, effectifs. -Mémoire
technique -Les pièces visées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Description : Autre Si le candidat est en redressement judiciaire : la copie du ou des jugements prononcés. L'analyse des candidatures se fera par rapport à l'ensemble des informations fournies par le Candidat. Si les documents fournis par le Candidat ne sont pas établis en langue francaise, ils doivent être accompagnés d'une traduction en francais, certifiée
conforme à l'original par un traducteur assermenté.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Qualité :
Nom : 1 -Valeur technique de l'offre.
Description : Cf. dossier de consultation.
Critère Prix :
Nom : 2 -Prix.
Description : Cf. dossier de consultation.
Critère Qualité :
Nom : 3 -Planning.
Description : Cf. dossier de consultation.
Critère Coût :
Nom : 4 -Considérations environnementales et sociales.
Description : Cf. dossier de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://v2.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 10:00.
Adresse pour la soumission : https://v2.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : -.
Facturation électronique : Requise
La commande électronique sera utilisée.
Arrangements financiers : -.
5.1.15 Techniques
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Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours : Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SORÉGIES (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui recoit les demandes de participation : SORÉGIES (86)
Organisation qui traite les offres : SORÉGIES (86)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 45088922500014.
Département : Service Achats.
Adresse postale : 78 avenue Jacques Coeur.
Adresse postale : 78 avenue Jacques Coeur.
Ville : Poitiers Cedex 9.
Code postal : 86068.
Pays : FRANCE.
Point de contact: https://v2.marches-securises.fr.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 549447900.
Télécopieur: +33 549447049.
Adresse internet: https://www.groupe-soregies.fr/.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17860004500029.
Ville : POITIERS.
Code postal : 86000.
Pays : FRANCE.
Point de contact: https://v2.marches-securises.fr.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 549607919.
Url d'échange d'informations: https://v2.marches-securises.fr.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :e0caba6d-1c09-4dd4-84ba-f3892a0e4c36.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive sectorielle, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 26/11/16 à 11:12.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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