Travaux de construction de 12 maisons individuelles relogement familles gens du voyage - Le Claou

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France: Travaux de construction
Travaux de construction de 12 maisons individuelles relogement familles gens du voyage - Le Claou à Saint Pierre de Mons
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs 2 Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux de construction de 12 maisons individuelles relogement familles gens du voyage - Le Claou à Saint Pierre de Mons
Description : Travaux de construction de 12 maisons individuelles relogement familles gens du voyage - Le Claou à Saint Pierre de Mons
Identifiant de la procédure : 56c6abfb-264e-4593-a989-7e8ac2b941b2.
Identifiant interne : 20240065.

La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée
2.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article R 2123-1 1o du Code de la commande publique. Les offres devront être obligatoirement dématérialisées et déposées via la plateforme http:// aquitanis.emarchespublics.com avant les dates et heures indiquées dans le règlement de consultation. Attention, aucun support physique (papier, CD, clé USB) ne sera accepté. Paiement à 30 jours par virement. Dans le cadre de la réglementation en matière de lutte contre le travail dissimulé, le(s) candidat(s) retenu(s) doit fournir au moment de la concrétisation et tous les six mois, à compter de la notification de son marché, les pièces prévues à l'article D. 82225 du code du travail, ainsi que l'ensemble des documents et attestations exigés par Aquitanis. À cet effet, Aquitanis met à votre disposition la plateforme en ligne eAttestations.com afin de sécuriser et simplifier vos démarches administratives obligatoires. L'utilisation deAttestations.com est gratuite et vous permet d'y déposer régulièrement, et en toute sécurité, les attestations et documents demandés par nos soins durant l'exécution de vos marchés. Par conséquent, le candidat retenu sera invité par courrier électronique à s'inscrire sur cette plateforme afin d'y déposer lesdites pièces. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Soit référé pré-contractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L 551-1.
https://ted.europa.eu/TED
Page 1/20 et suivants du code de justice administrative). Soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative. Soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12.
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 12.
4 Groupe de lots
4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001.
Lots inclus : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012.
Titre : Travaux de construction de 12 maisons individuelles relogement familles gens du voyage - Le Claou à Saint Pierre de Mons
Description : Travaux de construction de 12 maisons individuelles relogement familles gens du voyage - Le Claou à Saint Pierre de Mons
Identifiant interne : 20240065.
4.1.2 Informations générales
Informations complémentaires : Le délai d'exécution des travaux est de 17 mois, y compris période de préparation, réglementation congés payés et intempéries : Phase 1 : construction de 12 maisons individuelles et accès VRD 13 mois - Phase 2 : espaces verts et remise en état de l'aire provisoire actuelle 2 mois Arrêt de 1,5 mois entre la phase 1 et la phase 2 conformément au planning d'exécution.
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001.
Titre : Lot no1 Gros oeuvre
Description : Lot no1 Gros oeuvre
Identifiant interne : 20240065-1.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction 5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
https://ted.europa.eu/TED
Page 2/20
5.1.3 Durée estimée
Durée : 17 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat devra répondre obligatoire à l'offre de base et pourra présenter des
variantes libres. Pour rappel, en cas de variante libre il est demandé au candidat de présenter une DPGF distincte de l'offre financière de base. Clause d'insertion
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/02/2025 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
https://ted.europa.eu/TED
Page 3/20
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002.
Titre : Lot no2 Ossature bois -couverture -facade bois -zinguerie
Description : Lot no2 Ossature bois -couverture -facade bois -zinguerie
Identifiant interne : 20240065-2.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 17 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat devra répondre obligatoire à l'offre de base et pourra présenter des
variantes libres. Pour rappel, en cas de variante libre il est demandé au candidat de présenter une DPGF distincte de l'offre financière de base. Clause d'insertion
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/02/2025 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
https://ted.europa.eu/TED
Page 4/20
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003.
Titre : Lot no3 Menuiseries extérieures pvc
Description : Lot no3 Menuiseries extérieures pvc
Identifiant interne : 20240065-3.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 17 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat devra répondre obligatoire à l'offre de base et pourra présenter des
variantes libres. Pour rappel, en cas de variante libre il est demandé au candidat de présenter une DPGF distincte de l'offre financière de base. Clause d'insertion
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
https://ted.europa.eu/TED
Page 5/20
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/02/2025 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004.
Titre : Lot no4 Cloisons -doublages faux plafonds
Description : Lot no4 Cloisons -doublages faux plafonds
Identifiant interne : 20240065-4.
5.1.1 Objet

https://ted.europa.eu/TED
Page 6/20
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 17 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat devra répondre obligatoire à l'offre de base et pourra présenter des
variantes libres. Pour rappel, en cas de variante libre il est demandé au candidat de présenter une DPGF distincte de l'offre financière de base. Clause d'insertion
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/02/2025 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
https://ted.europa.eu/TED
Page 7/20
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005.
Titre : Lot no5 Menuiseries intérieures
Description : Lot no5 Menuiseries intérieures
Identifiant interne : 20240065-5.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 17 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat devra répondre obligatoire à l'offre de base et pourra présenter des
variantes libres. Pour rappel, en cas de variante libre il est demandé au candidat de présenter une DPGF distincte de l'offre financière de base.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
https://ted.europa.eu/TED
Page 8/20
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/02/2025 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006.
Titre : Lot no6 Carrelage -faïences
Description : Lot no6 Carrelage -faïences
Identifiant interne : 20240065-6.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 17 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
https://ted.europa.eu/TED
Page 9/20
Informations complémentaires : Le candidat devra répondre obligatoire à l'offre de base et pourra présenter des
variantes libres. Pour rappel, en cas de variante libre il est demandé au candidat de présenter une DPGF distincte de l'offre financière de base.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/02/2025 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007.
https://ted.europa.eu/TED
Page 10/20
Titre : Lot no7 Peinture
Description : Lot no7 Peinture
Identifiant interne : 20240065-7.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 17 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat devra répondre obligatoire à l'offre de base et pourra présenter des
variantes libres. Pour rappel, en cas de variante libre il est demandé au candidat de présenter une DPGF distincte de l'offre financière de base.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/02/2025 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
https://ted.europa.eu/TED
Page 11/20
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008.
Titre : Lot no8 Revêtements de sols souples
Description : Lot no8 Revêtements de sols souples
Identifiant interne : 20240065-8.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 17 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat devra répondre obligatoire à l'offre de base et pourra présenter des
variantes libres. Pour rappel, en cas de variante libre il est demandé au candidat de présenter une DPGF distincte de l'offre financière de base.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
https://ted.europa.eu/TED
Page 12/20
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/02/2025 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009.
Titre : Lot no9 Electricité -photovoltaïque
Description : Lot no9 Electricité -photovoltaïque
Identifiant interne : 20240065-9.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
https://ted.europa.eu/TED
Page 13/20
Durée : 17 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat devra répondre obligatoire à l'offre de base et pourra présenter des
variantes libres. Pour rappel, en cas de variante libre il est demandé au candidat de présenter une DPGF distincte de l'offre financière de base. Clause d'insertion
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/02/2025 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
https://ted.europa.eu/TED
Page 14/20
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot no10 Chauffage -plomberie -sanitaire -VMC
Description : Lot no10 Chauffage -plomberie -sanitaire -VMC
Identifiant interne : 20240065-10
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 17 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat devra répondre obligatoire à l'offre de base et pourra présenter des
variantes libres. Pour rappel, en cas de variante libre il est demandé au candidat de présenter une DPGF distincte de l'offre financière de base. Clause d'insertion
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/02/2025 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
https://ted.europa.eu/TED
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Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011.
Titre : Lot no11 VRD -Clôtures -portails
Description : Lot no11 VRD -Clôtures -portails
Identifiant interne : 20240065-11.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 17 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat devra répondre obligatoire à l'offre de base et pourra présenter des
variantes libres. Pour rappel, en cas de variante libre il est demandé au candidat de présenter une DPGF distincte de l'offre financière de base. Clause d'insertion
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
https://ted.europa.eu/TED
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Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/02/2025 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012.
Titre : Lot no12 Espaces verts
Description : Lot no12 Espaces verts
Identifiant interne : 20240065-12.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
https://ted.europa.eu/TED
Page 17/20
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 17 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat devra répondre obligatoire à l'offre de base et pourra présenter des
variantes libres. Pour rappel, en cas de variante libre il est demandé au candidat de présenter une DPGF distincte de l'offre financière de base. Clause d'insertion
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/02/2025 16:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
https://ted.europa.eu/TED
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Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
8 Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement : 39873148900033.
Adresse postale : 1 rue André Reinson
Ville : Bordeaux
Code postal : 33028.
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Point de contact : Delphine DUMAS
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0556118449.
Adresse internet : https://www.aquitanis.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.aquitanis.fr/ Profil de l'acheteur : https://www.aquitanis.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours 8.1 ORG-0002.

Numéro d'enregistrement : 17330001300062.
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063.
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0556993800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
https://ted.europa.eu/TED
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Identifiant/version de l'avis : 364a64f9-5361-4e0a-8016-2b5df434576c -01.
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 20/01/2025 08:51 +00:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : francais 11.2 Informations relatives à la publication
https://ted.europa.eu/TED
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