France: Travaux de construction
Travaux de construction d'un bâtiment R+5 tertiaire - ZAC Quai Saint Serge à Angers (49)
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux de construction d'un bâtiment R+5 tertiaire - ZAC Quai Saint Serge à Angers (49)
Description: Travaux de construction d'un bâtiment R+5 tertiaire & activité d'une surface de plancher de 3686m² Deux
consultations : un appel d'offres ouvert et une consultation adaptée dite des petits lots
Identifiant de la procédure: 3ce1954d-b0bf-4f02-8d44-82b5be7a8807
Identifiant interne: AO 540 25 163
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5). Le pouvoir
adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des
offres.
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Maine-et-Loire
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Certains lots possèdent une clause d'insertion professionnelle obligatoire. Pour obtenir
tous renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront
faire parvenir leur demande avant le 31/03/2026 à 17h via le profil d'acheteur. Les questions peuvent être posées par
la plateforme http://www.achatpublic.com, colonne de gauche, rubrique questions/réponses. L'ensemble des réponses
sera données à l'ensemble des candidats par la même plateforme. Il est important de mentionner lors du retrait du
dossier une adresse mail régulièrement consultée, l'ensemble des éléments complémentaires sera adressée à cette
adresse. Le maitre d'ouvrage ne pourra être tenu responsable du non téléchargement des éléments envoyés sur
cette adresse mail. Une réponse sera alors adressée au plus tard le 03/04/2026 à tous les candidats ayant reçu le
dossier. Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles pour les lots n°03, 15 et 16. Une variante
est exigée uniquement pour les lots n°05 et 08. Les variantes libres ne sont pas autorisées. Aucune avance ne sera
versée.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 12
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 12
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux: Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer
dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018
Titre: Lot 3 - GROS-OEUVRE
Description: GROS-OEUVRE
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en
application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de
prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans
publicité ni mise en concurrence. Le lot n°03 comporte une prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Angers
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 434 200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un
dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature
si besoin Moyens humains et techniques Détail d'au moins 5 références de moins de 5 ans significatives au regard
de l'objet de la consultation comprenant : coordonnées du maître d'ouvrage, lieu, montant des travaux réalisés et
délais des opérations mentionnées, surface utile des locaux, nature de l'intervention et mission exacte effectuée
par le candidat Certificats de qualification professionnelle dont l'entreprise est titulaire et qui correspondent aux
travaux à réaliser Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des
3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile
professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 31/03/2026 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux
articles 1441-1 et suivants du code de procédure civil.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Cités,
agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte
de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les
Rives de la Maine
Organisation qui traite les offres: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019
Titre: Lot 4 - STRUCTURE CHARPENTE BOIS
Description: STRUCTURE CHARPENTE BOIS
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en
application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de
prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans
publicité ni mise en concurrence.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Angers
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 368 400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un
dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature
si besoin Moyens humains et techniques Détail d'au moins 5 références de moins de 5 ans significatives au regard
de l'objet de la consultation comprenant : coordonnées du maître d'ouvrage, lieu, montant des travaux réalisés et
délais des opérations mentionnées, surface utile des locaux, nature de l'intervention et mission exacte effectuée
par le candidat Certificats de qualification professionnelle dont l'entreprise est titulaire et qui correspondent aux
travaux à réaliser Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des
3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile
professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 31/03/2026 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux
articles 1441-1 et suivants du code de procédure civil.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Cités,
agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte
de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les
Rives de la Maine
Organisation qui traite les offres: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020
Titre: Lot 5 - ETANCHEITE COUVERTURE
Description: ETANCHEITE COUVERTURE
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en
application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation
de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié
sans publicité ni mise en concurrence. Le lot n°05 comporte une variante exigée à présenter dans un acte
d'engagement distinct de l'offre de base.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Angers
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 261 100 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un
dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature
si besoin Moyens humains et techniques Détail d'au moins 5 références de moins de 5 ans significatives au regard
de l'objet de la consultation comprenant : coordonnées du maître d'ouvrage, lieu, montant des travaux réalisés et
délais des opérations mentionnées, surface utile des locaux, nature de l'intervention et mission exacte effectuée
par le candidat Certificats de qualification professionnelle dont l'entreprise est titulaire et qui correspondent aux
travaux à réaliser Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des
3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile
professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 31/03/2026 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 14/04/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux
articles 1441-1 et suivants du code de procédure civil.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Cités,
agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte
de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les
Rives de la Maine
Organisation qui traite les offres: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0021
Titre: Lot 8 - MENUISERIES EXTERIEURES
Description: MENUISERIES EXTERIEURES
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en
application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation
de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié
sans publicité ni mise en concurrence. Le lot n°08 comporte une variante exigée qui devra faire l'objet d'un acte
d'engagement distinct de l'offre de base.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Angers
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 752 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un
dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature
si besoin Moyens humains et techniques Détail d'au moins 5 références de moins de 5 ans significatives au regard
de l'objet de la consultation comprenant : coordonnées du maître d'ouvrage, lieu, montant des travaux réalisés et
délais des opérations mentionnées, surface utile des locaux, nature de l'intervention et mission exacte effectuée
par le candidat Certificats de qualification professionnelle dont l'entreprise est titulaire et qui correspondent aux
travaux à réaliser Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des
3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile
professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 31/03/2026 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 14/04/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux
articles 1441-1 et suivants du code de procédure civil.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Cités,
agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte
de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les
Rives de la Maine
Organisation qui traite les offres: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0022
Titre: Lot 11 - PLÂTRERIE
Description: PLÂTRERIE
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en
application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de
prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans
publicité ni mise en concurrence.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Angers
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 359 600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un
dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature
si besoin Moyens humains et techniques Détail d'au moins 5 références de moins de 5 ans significatives au regard
de l'objet de la consultation comprenant : coordonnées du maître d'ouvrage, lieu, montant des travaux réalisés et
délais des opérations mentionnées, surface utile des locaux, nature de l'intervention et mission exacte effectuée
par le candidat Certificats de qualification professionnelle dont l'entreprise est titulaire et qui correspondent aux
travaux à réaliser Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des
3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile
professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 31/03/2026 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux
articles 1441-1 et suivants du code de procédure civil.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Cités,
agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte
de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les
Rives de la Maine
Organisation qui traite les offres: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0023
Titre: Lot 13a - REVÊTEMENTS DE SOL DURS
Description: REVÊTEMENTS DE SOL DURS
Identifiant interne: 13a
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en
application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de
prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans
publicité ni mise en concurrence.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Angers
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un
dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature
si besoin Moyens humains et techniques Détail d'au moins 5 références de moins de 5 ans significatives au regard
de l'objet de la consultation comprenant : coordonnées du maître d'ouvrage, lieu, montant des travaux réalisés et
délais des opérations mentionnées, surface utile des locaux, nature de l'intervention et mission exacte effectuée
par le candidat Certificats de qualification professionnelle dont l'entreprise est titulaire et qui correspondent aux
travaux à réaliser Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des
3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile
professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 31/03/2026 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux
articles 1441-1 et suivants du code de procédure civil.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Cités,
agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte
de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les
Rives de la Maine
Organisation qui traite les offres: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0024
Titre: Lot 13b - REVÊTEMENTS DE SOL SOUPLES
Description: REVÊTEMENTS DE SOL SOUPLES
Identifiant interne: 13b
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432130 Travaux de revêtements de sols
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en
application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de
prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans
publicité ni mise en concurrence.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Angers
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un
dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature
si besoin Moyens humains et techniques Détail d'au moins 5 références de moins de 5 ans significatives au regard
de l'objet de la consultation comprenant : coordonnées du maître d'ouvrage, lieu, montant des travaux réalisés et
délais des opérations mentionnées, surface utile des locaux, nature de l'intervention et mission exacte effectuée
par le candidat Certificats de qualification professionnelle dont l'entreprise est titulaire et qui correspondent aux
travaux à réaliser Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des
3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile
professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 31/03/2026 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux
articles 1441-1 et suivants du code de procédure civil.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Cités,
agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte
de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les
Rives de la Maine
Organisation qui traite les offres: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0025
Titre: Lot 14 - PEINTURE FINITION
Description: PEINTURE FINITION
Identifiant interne: 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en
application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de
prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans
publicité ni mise en concurrence.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Angers
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 100 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un
dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature
si besoin Moyens humains et techniques Détail d'au moins 5 références de moins de 5 ans significatives au regard
de l'objet de la consultation comprenant : coordonnées du maître d'ouvrage, lieu, montant des travaux réalisés et
délais des opérations mentionnées, surface utile des locaux, nature de l'intervention et mission exacte effectuée
par le candidat Certificats de qualification professionnelle dont l'entreprise est titulaire et qui correspondent aux
travaux à réaliser Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des
3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile
professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 31/03/2026 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux
articles 1441-1 et suivants du code de procédure civil.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Cités,
agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte
de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les
Rives de la Maine
Organisation qui traite les offres: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0026
Titre: Lot 15 - CVC - PLOMBERIE
Description: CVC - PLOMBERIE
Identifiant interne: 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en
application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de
prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans
publicité ni mise en concurrence. Le lot n°15 comporte deux prestations supplémentaires éventuelles.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Angers
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 008 600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un
dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature
si besoin Moyens humains et techniques Détail d'au moins 5 références de moins de 5 ans significatives au regard
de l'objet de la consultation comprenant : coordonnées du maître d'ouvrage, lieu, montant des travaux réalisés et
délais des opérations mentionnées, surface utile des locaux, nature de l'intervention et mission exacte effectuée
par le candidat Certificats de qualification professionnelle dont l'entreprise est titulaire et qui correspondent aux
travaux à réaliser Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des
3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile
professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 31/03/2026 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux
articles 1441-1 et suivants du code de procédure civil.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Cités,
agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte
de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les
Rives de la Maine
Organisation qui traite les offres: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0027
Titre: Lot 16 - ELECTRICITE CFO - CFA
Description: ELECTRICITE CFO - CFA
Identifiant interne: 16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en
application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de
prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans
publicité ni mise en concurrence. Le lot n°16 comporte une prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Angers
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 706 800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un
dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature
si besoin Moyens humains et techniques Détail d'au moins 5 références de moins de 5 ans significatives au regard
de l'objet de la consultation comprenant : coordonnées du maître d'ouvrage, lieu, montant des travaux réalisés et
délais des opérations mentionnées, surface utile des locaux, nature de l'intervention et mission exacte effectuée
par le candidat Certificats de qualification professionnelle dont l'entreprise est titulaire et qui correspondent aux
travaux à réaliser Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des
3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile
professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 31/03/2026 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux
articles 1441-1 et suivants du code de procédure civil.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Cités,
agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte
de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les
Rives de la Maine
Organisation qui traite les offres: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0028
Titre: Lot 17 - APPAREILS ELEVATEURS
Description: APPAREILS ELEVATEURS
Identifiant interne: 17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en
application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de
prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans
publicité ni mise en concurrence.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Angers
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 58 800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un
dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature
si besoin Moyens humains et techniques Détail d'au moins 5 références de moins de 5 ans significatives au regard
de l'objet de la consultation comprenant : coordonnées du maître d'ouvrage, lieu, montant des travaux réalisés et
délais des opérations mentionnées, surface utile des locaux, nature de l'intervention et mission exacte effectuée
par le candidat Certificats de qualification professionnelle dont l'entreprise est titulaire et qui correspondent aux
travaux à réaliser Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des
3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile
professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 31/03/2026 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux
articles 1441-1 et suivants du code de procédure civil.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Cités,
agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte
de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les
Rives de la Maine
Organisation qui traite les offres: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0029
Titre: Lot 18 - AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Description: AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Identifiant interne: 18
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en
application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de
prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans
publicité ni mise en concurrence.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Angers
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 126 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un
dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature
si besoin Moyens humains et techniques Détail d'au moins 5 références de moins de 5 ans significatives au regard
de l'objet de la consultation comprenant : coordonnées du maître d'ouvrage, lieu, montant des travaux réalisés et
délais des opérations mentionnées, surface utile des locaux, nature de l'intervention et mission exacte effectuée
par le candidat Certificats de qualification professionnelle dont l'entreprise est titulaire et qui correspondent aux
travaux à réaliser Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des
3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile
professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 31/03/2026 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_2R9Fof20CO
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux
articles 1441-1 et suivants du code de procédure civil.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Cités,
agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte
de la SAS Les Rives de la Maine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les
Rives de la Maine
Organisation qui traite les offres: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Alter Cités, agissant au nom et pour le compte de la SAS Les Rives de la Maine
Numéro d'enregistrement: 05820152600090
Département: Maine-et-Loire
Adresse postale: 48 C Boulevard Foch BP 80110
Ville: Angers cedex 02
Code postal: 49101
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0241182121
Adresse internet: https://www.anjouloireterritoire.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2026_yXqf09Neno
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement: 17350111500161
Adresse postale: 7 Rue Pierre Abélard
Ville: Rennes
Code postal: 35031
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0299653737
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: cd531620-5e28-45b0-ae4e-0a694c211ace - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 09/03/2026 17:21 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
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