Travaux de bâtiment portant sur l'extension, la modernisation et la réhabilitation de l'EHPAD Fernand Cuvelier à Noyelles sous Lens rue du Puits. Relance des lots no3 CVCD-Plomberie-Sanitaires et no5 Ascenseurs.

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18/04/2026.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
Maisons et Cités (59)
196 rue Ludwig Van Beethoven
Maisons
AVIS DE MARCHÉ
& Cites
59500 Douai
TRAVAUX
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Ouverte.
Description: La présente consultation constitue la relance des lots 3 "CVCD-Plomberie-Sanitaires" et 5 " Ascenseurs" d'une
procédure initiale déclarée infructueuse. La procédure initiale a fait l'objet d'une publication au JOUE sous la référence
860119-2025.
Identifiant interne: 26298-Travaux de bâtiment portant sur l'extension, la modernisation et la réhabilitation de l'EHPAD Fernand Cuvelier rue du Puits à Noyelles Sous Lens, relance des lots 3 CVCD-Plomberie-Sanitaires et 5 Ascenseurs.

Procédure accélérée: NON.
Principales caractéristiques de la procédure: La présente consultation constitue la relance des lots 3 "CVCD-Plomberie-Sanitaires" et 5 " Ascenseurs" d'une procédure initiale déclarée infructueuse. La procédure initiale a fait l'objet d'une publication au JOUE sous la référence 860119-2025.
2.1.1 Objectif

Nomenclature principale (cpv): 45000000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Ehpad Fernand Cuvelier rue du Puits à Noyelles sous Lens.
Ville: NOYELLES SOUS LENS.
Code postal: 62221.
Code NUTS: FRE12.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires du marché: Ces travaux seront réalisés au sein d'un établissement d'hébergement pour
personnes âgées dépendantes (EHPAD), en milieu occupé, c'est-à-dire en présence des résidents, du personnel et des
visiteurs. À ce titre, l'entreprise titulaire devra adapter son intervention afin de garantir la sécurité, le confort et la tranquillité des occupants tout au long du chantier. A cet effet, le titulaire devra impérativement respecter la notice d'organisation et de
fonctionnement de l'établissement jointe au dossier de consultation. Les soumissionnaires devront obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution des travaux uniquement pour le lot 3 avant la date indiquée dans le règlement de consultation. Les candidats peuvent présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots.
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Le soumissionnaire doit présenter des offres pour tousLots.
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 2.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Informations complémentaires du marché: Ces travaux seront réalisés au sein d'un établissement d'hébergement pour
personnes âgées dépendantes (EHPAD), en milieu occupé, c'est-à-dire en présence des résidents, du personnel et des
visiteurs. À ce titre, l'entreprise titulaire devra adapter son intervention afin de garantir la sécurité, le confort et la tranquillité des occupants tout au long du chantier. A cet effet, le titulaire devra impérativement respecter la notice d'organisation et de
fonctionnement de l'établissement jointe au dossier de consultation. Les soumissionnaires devront obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution des travaux uniquement pour le lot 3 avant la date indiquée dans le règlement de consultation. Les candidats peuvent présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots.
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Section 5 -Lot
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5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: 26298.
Titre: Chauffage -Ventilation -Climatisation -Désenfumages -Plomberie -Sanitaire.
Description: Les travaux comprennent les corps d'état suivants : Chauffage -Ventilation -Climatisation -Désenfumages -Plomberie Sanitaire
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45331000. 45330000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: rue du Puits.
Ville: Noyelles sous Lens.
Code Postal: 62221.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 38.
5.1.4 Renouvellement
Description: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article
R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiés au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1379325 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés financés en totalité ou en partie par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Autorisée
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 09/05/2026.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
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Arrangements financiers : Ce projet fait l'objet de subventions FIR (Fonds d'Intervention Régional), Conseil général du Pas de Calais et européenne PAI (Plan d'Aide d'Investissement). une avance de 5 % pourra être allouée sur chaque part du marché faisant l'objet d'un paiement individualisé. Cette avance peut être portée à 30 % sous réserve de la fourniture d'une Garantie à Première Demande (GPD). Le marché est passée sur prix forfaitaire révisable. Délai de paiement de 30 jours.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0005.
Identifiant interne: Lot5-26298.
Titre: Ascenseur.
Description: Travaux d'ascenseur
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45313100.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: rue du Puits.
Ville: Noyelles sous Lens.
Code Postal: 62221.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 38.
5.1.4 Renouvellement
Description: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article
R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiés au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 80146 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés financés en totalité ou en partie par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Document de Marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
p
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18/04/2026.
Adresse des documents de marché : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Autorisée
Description de la garantie financière : Une retenue de garantie maximale de 3 % sera appliquée sur chaque acompte pouvant être remplacée par une caution personnelle et solidaire ou une garantie à première demande.
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 09/05/2026.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Ce projet fait l'objet de subventions FIR (Fonds d'Intervention Régional), Conseil général du Pas de Calais et européenne PAI (Plan d'Aide d'Investissement). une avance de 5 % pourra être allouée sur chaque part du marché faisant l'objet d'un paiement individualisé. Cette avance peut être portée à 30 % sous réserve de la fourniture d'une Garantie à Première Demande (GPD). Le marché est passée sur prix forfaitaire révisable. Délai de paiement de 30 jours.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 334654035.
Adresse postale : 196 rue Ludwig Van Beethoven.
Adresse postale : 196 rue Ludwig Van Beethoven.
Ville : Douai.
Code postal : 59500.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 327998585.
Télécopieur: +33 327998599.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17590111500709.
Département : 59.
Adresse postale : 13 avenue du Peuple Belge.
Ville : Lille.
Code postal : 59000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 320783333.
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :9d3d59ad-3670-4e36-ad1d-884b1f3550c1.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 18/04/2026 à 15:13.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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