date limite de remise des offres:17/12/2026 12:00
date de début du marché:01/02/2027 00:00
raison sociale du moa balisée:Thionville Fensch Agglomération
libellé du contact balisé:Le Président
libellé du lieu d'exécution balisé:Moselle
type de procedure:Appel d'offres ouvert
ville du moa balisée:Yutz
pays du moa balisée:FRA
code postal du moa balisé:57972
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/801124-2026/pdfs
durée du marché balisée:48 mois
téléphone du contact balisé:0382526526
qualifications professionnelles:CPV: 79520000 - Services de reprographie, 79820000 - Services relatifs à l'impression, 79810000 - Services d'impression, 79823000 - Services d'impression et de livraison
type de procédure balisée:Ouverte
ligne d'adresse du moa:Hôtel de Communauté Esp. Cormontaigne 4 avenue Gabriel Lippmann, Cs 30054
caractéristiques principales:Il s'agit de travaux d'impression pour les besoins du groupement de commande constitué de la Communauté d'agglomération Thionville Fensch Agglomération, de la Ville de Thionville, de la commune de Yutz.
Montant HT minimum pour la durée totale et pour l'ensemble des lots : 296000.0 Euro(s) H.T. La décomposition par lot est précisée dans le dossier de consultation des entreprises
Les montants estimatifs maximum sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
objet du marché:France - Services d'impression - Travaux d'impression
texte du lot:Invitations - flyers - dépliants - brochures - Il s'agit des travaux d'impression pour des invitations, des Flyers, des dépliants et des brochures pour le compte des membres du groupement de commandes suivants : La CA Thionville Fensch Agglomération et la Ville de Thionville et lt;br/ et gt;Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T - CPV: 79820000 79810000
texte du lot:Supports spéciaux - Il s'agit des travaux d'impression sur des supports spéciaux pour le compte des membres du groupement de commandes suivants : La CA Thionville Fensch Agglomération et la Ville de Thionville et lt;br/ et gt;Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T - CPV: 79810000 79823000
texte du lot:Magazines de l'Agglo - Magazines #Thionville - Journal de Yutz - Il s'agit des travaux d'impression pour le magazine de l'Agglomération, le magazine #Thionville et le journal de Yutz pour le compte des membres du groupement de commandes suivants : La CA Thionville Fensch Agglomération, la Ville de Thionville et la commune de Yutz et lt;br/ et gt;Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T - CPV: 79810000
texte du lot:Catalogues - Il s'agit des travaux d'impression pour des catalogues pour le compte des membres du groupement de commandes suivants : La CA Thionville Fensch Agglomération et la Ville de Thionville et lt;br/ et gt;Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(s) H.T - CPV: 79810000
texte du lot:Enveloppes - Il s'agit des travaux d'impression sur des enveloppes de différents formats incluant la fourniture de la papeterie pour le compte des membres du groupement de commandes suivants : La CA Thionville Fensch Agglomération et la Ville de Thionville et lt;br/ et gt;Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 30 000,00 Euro(s) H.T - CPV: 79520000 79810000
Référence Marché:26-053
*********************************************************See the notice on TED website
801124-2026 - Mise en concurrence
801124-2026.
801124-2026 - Mise en concurrence
France - Services d'impression - Travaux d'impression
OJ S 224/2026 18/11/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Thionville Fensch Agglomération
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1.1.Acheteur
Nom officiel: Thionville Fensch Agglomération
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1.1.Acheteur
Nom officiel: Ville de Thionville
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1.1.Acheteur
Nom officiel: Ville de Yutz
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Travaux d'impression
Description: Il s'agit de travaux d'impression pour les besoins du groupement de commande constitué de la Communauté d'agglomération Thionville Fensch Agglomération, de la Ville de Thionville, de la commune de Yutz. Montant HT minimum pour la durée totale et pour l'ensemble des lots : 296000.0 Euro(s) H.T. La décomposition par lot est précisée dans le dossier de consultation des entreprises Les montants estimatifs maximum sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: 44afb42c-3b87-4902-af33-0789fdd03ace
Identifiant interne: 26-053.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
Nomenclature complémentaire (cpv): 79810000 Services d'impression
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 470 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: Les lots 01 et 02 sont multi attributaires. Le nombre maximum d'attributaires pour ces deux lots est deux (2). Les lots 03, 04 et 05 sont mono attributaires
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Invitations - flyers - dépliants - brochures
Description: Il s'agit des travaux d'impression pour des invitations, des Flyers, des dépliants et des brochures pour le compte des membres du groupement de commandes suivants : La CA Thionville Fensch Agglomération et la Ville de ThionvilleMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne: 01.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
Nomenclature complémentaire (cpv): 79820000 Services relatifs à l'impression
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/02/2027.
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Le prochaine publication se fera courant dernier trimestre 2030
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent lot sera attribué à un nombre maximal de 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables. Si le nombre de candidats ou d'offres ne permet pas d'atteindre ce nombre, l'accord-cadre pourra être attribué à un nombre inférieur de titulaires, sans que cette circonstance entraîne l'obligation de déclarer la procédure sans suite
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerlettre de candidature - Dc1déclaration du candidat - Dc2.
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description du critère de sélection: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1901811.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1901811.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: L'accord-cadre débute à compter de sa date de notification. Le démarrage de l'exécution étant fixé à chaque bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Certains lots dont la liste est précisée dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) prévoient le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au CCAP. Fonds propres
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal de Strasbourg
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Supports spéciaux
Description: Il s'agit des travaux d'impression sur des supports spéciaux pour le compte des membres du groupement de commandes suivants : La CA Thionville Fensch Agglomération et la Ville de ThionvilleMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne: 02.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
Nomenclature complémentaire (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/02/2027.
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Le prochaine publication se fera courant dernier trimestre 2030
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent lot sera attribué à un nombre maximal de 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables. Si le nombre de candidats ou d'offres ne permet pas d'atteindre ce nombre, l'accord-cadre pourra être attribué à un nombre inférieur de titulaires, sans que cette circonstance entraîne l'obligation de déclarer la procédure sans suite
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerlettre de candidature - Dc1déclaration du candidat - Dc2.
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description du critère de sélection: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1901811.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1901811.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: L'accord-cadre débute à compter de sa date de notification. Le démarrage de l'exécution étant fixé à chaque bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Certains lots dont la liste est précisée dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) prévoient le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au CCAP. Fonds propres
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal de Strasbourg
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Catalogues
Description: Il s'agit des travaux d'impression pour des catalogues pour le compte des membres du groupement de commandes suivants : La CA Thionville Fensch Agglomération et la Ville de ThionvilleMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne: 03.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
Nomenclature complémentaire (cpv): 79810000 Services d'impression
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/02/2027.
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Le prochaine publication se fera courant dernier trimestre 2030
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent lot est mono-attributaire
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerlettre de candidature - Dc1déclaration du candidat - Dc2.
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description du critère de sélection: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1901811.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1901811.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: L'accord-cadre débute à compter de sa date de notification. Le démarrage de l'exécution étant fixé à chaque bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Certains lots dont la liste est précisée dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) prévoient le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au CCAP. Fonds propres
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal de Strasbourg
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Magazines de l'Agglo - Magazines #Thionville - Journal de Yutz
Description: Il s'agit des travaux d'impression pour le magazine de l'Agglomération, le magazine #Thionville et le journal de Yutz pour le compte des membres du groupement de commandes suivants : La CA Thionville Fensch Agglomération, la Ville de Thionville et la commune de YutzMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne: 04.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
Nomenclature complémentaire (cpv): 79810000 Services d'impression
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/02/2027.
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Le prochaine publication se fera courant dernier trimestre 2030
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent lot est mono-attributaire
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerlettre de candidature - Dc1déclaration du candidat - Dc2.
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description du critère de sélection: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1901811.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1901811.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: L'accord-cadre débute à compter de sa date de notification. Le démarrage de l'exécution étant fixé à chaque bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Certains lots dont la liste est précisée dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) prévoient le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au CCAP. Fonds propres
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal de Strasbourg
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Enveloppes
Description: Il s'agit des travaux d'impression sur des enveloppes de différents formats incluant la fourniture de la papeterie pour le compte des membres du groupement de commandes suivants : La CA Thionville Fensch Agglomération et la Ville de ThionvilleMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 30 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne: 05.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
Nomenclature complémentaire (cpv): 79520000 Services de reprographie
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/02/2027.
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Le prochaine publication se fera courant dernier trimestre 2030
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent lot est mono-attributaire
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerlettre de candidature - Dc1déclaration du candidat - Dc2.
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description du critère de sélection: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1901811.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1901811.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: L'accord-cadre débute à compter de sa date de notification. Le démarrage de l'exécution étant fixé à chaque bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Certains lots dont la liste est précisée dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) prévoient le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au CCAP. Fonds propres
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal de Strasbourg
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: EEEF96FC-0624-A36D-FB7A4D1A05A65C0B
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Thionville Fensch Agglomération
Numéro d'enregistrement: 89324.
Adresse postale: Hôtel de Communauté Esp. Cormontaigne 4 avenue Gabriel Lippmann, Cs 30054.
Ville: Yutz
Code postal: 57972.
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: Le Président
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0382526526.
Adresse internet: http://www.thionville-fensch.fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Chef de groupe
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement: EEEF9727-C2E0-EFB3-55DD8A8350950A40
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0388212323.
Télécopieur: 0388364466.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Numéro d'enregistrement: EEEF976D-C489-A34C-22DF88A8B233E2BF
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038.
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0383342771.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.ORG-0005.
Nom officiel: Greffe du Tribunal de Strasbourg
Numéro d'enregistrement: EEEF9782-A366-8F6F-C48E999838255F7D
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0388212323.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0006.
Nom officiel: Thionville Fensch Agglomération
Numéro d'enregistrement: EEEF97A6-B51A-77AB-100B4C98555CDC10
Adresse postale: Thionville Fensch Agglomération 4 avenue Gabriel Lippmann
Ville: Yutz Cedex
Code postal: 57972.
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0382526526.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0007.
Nom officiel: Ville de Thionville
Numéro d'enregistrement: EEEF97D1-D9E7-A0E4-34765DEAA92A166B
Adresse postale: Hôtel de Ville rue Georges Ditsch
Ville: Thionville
Code postal: 57125.
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0382822525.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0008.
Nom officiel: Ville de Yutz
Numéro d'enregistrement: EEEF97E2-C6F6-DD74-3E761D738DB68AAC
Adresse postale: Hôtel de Ville 107 Grand'Rue
Ville: Yutz
Code postal: 57970
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0382822582.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l'avis
Identifiant de l'avis: fda65bc2-8701-4502-b11a-f51ddd473bce - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 16/11/2026 15:10:04 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 801124-2026.
Numéro de publication au JO S: 224/2026.
Date de publication: 18/11/2026