date limite de remise des offres:10/12/2026 12:00
date limite de candidature:10/12/2026 13:00
durée du marché balisée:48 mois
caractéristiques principales:En complément de ses abonnements à des revues, la HAS souhaite pouvoir accéder à la demande aux articles scientifiques proposés par les différents éditeurs francais et internationaux. Ainsi, le présent marché a pour objet la fourniture d'articles scientifiques au format papier édités par tous éditeurs de revues scientifiques.
code postal du moa balisé:93218
renseignements complémentaires:Visite obligatoire : non
libellé du contact balisé:Pôle Achats et marchés publics
raison sociale du moa balisée:HAUTE AUTORITE DE SANTE
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-111663
qualifications professionnelles:CPV: 22200000 - Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
ville du moa balisée:Saint-Denis La Plaine
type de procedure:Procédure adaptée
critères d'attribution:Les critères d'attribution sont définis dans les documents du marché.
type de procédure balisée:Procédure adaptée ouverte
siret du moa balisé:11000044500020
objet du marché:Fourniture d'articles scientifiques au format papier édités par tous éditeurs de revues scientifiques
Référence Marché:2026-10
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Avis de marché - Avis no 26-111663 du 17/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication : 93.
Annonce no26-111663.
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : HAUTE AUTORITE DE SANTE
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
- No National d'identification : 11000044500020
Ville : Saint-Denis La Plaine
Code postal : 93218.
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 93.
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :http://www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant interne de la consultation : 2026-10
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Pôle Achats et marchés publics
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Voir règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Voir règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 10/12/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Exigée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Critères d'attribution : Les critères d'attribution sont définis dans les documents du marché.
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture d'articles scientifiques au format papier édités par tous éditeurs de revues scientifiques
Code CPV principal - Descripteur principal : 22200000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : En complément de ses abonnements à des revues, la HAS souhaite pouvoir accéder à la demande aux articles scientifiques proposés par les différents éditeurs francais et internationaux. Ainsi, le présent marché a pour objet la fourniture d'articles scientifiques au format papier édités par tous éditeurs de revues scientifiques.
Lieu principal d'exécution du marché : 93218.
Durée du marché (en mois) : 12.
Valeur estimée (H.T.) : 80000.0 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : PRIX : Le marché est conclu à part à commandes uniquement. Les prix sont détaillés dans le bordereau des prix unitaires (BPU - annexe 1 à l'acte d'engagement). La part relative aux bons de commandes est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 Euros HT sur toute la durée du marché, reconductions comprises.
DUREE : Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. A la date anniversaire du marché, le marchée pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois supplémentaires, soit une durée totale de 48 mois.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/11/2026