TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES BATIMENTS POUR LE CHU DE MONTPELLIER, ETABLISSEMENT SUPPORT DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ' EST-HERAULT ET SUD-AVEYRON ' (GHT EHSA) ET OPERATIONS DE TRAVAUX JUSQU'A 1 100 000 Euros HT (POUR LE CHU ...

Avis de marché
Département(s) de publication :34
Annonce n° 24-60331


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU Montpellier
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES BATIMENTS POUR LE CHU DE MONTPELLIER, ETABLISSEMENT SUPPORT DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE « EST-HERAULT ET SUD-AVEYRON » (GHT EHSA) ET OPERATIONS DE TRAVAUX JUSQU'A 1 100 000 € HT (POUR LE CHU DE MONTPELLIER) ET JUSQU'A 600 000 € HT (POUR LES ETABLISSEMENTS PARTIES SITUES DANS L'HERAULT) /
Description : TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES BATIMENTS POUR LE CHU DE MONTPELLIER, ETABLISSEMENT SUPPORT DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE « EST-HERAULT ET SUD-AVEYRON » (GHT EHSA) ET OPERATIONS DE TRAVAUX JUSQU'A 1 100 000 € HT (POUR LE CHU DE MONTPELLIER) ET JUSQU'A 600 000 € HT (POUR LES ETABLISSEMENTS PARTIES SITUES DANS L'HERAULT)
Identifiant de la procédure : d22484c2-49eb-4f26-aaf1-5d0ab3c9d3f4
Identifiant interne : 24A0047
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 58,912,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 117,824,000 EUR

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion figurent dans le DCE

Section 5 - Lot

5.1 Lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 - VRD - Signalisation routière
Description : Lot CHU (site unique) et EP 34
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112100 Travaux de creusement de tranchées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233294 Installation de signalisation routière

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,416,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,832,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : - Marché public conclu pour une durée de 2 ans à compter du 01/01/2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure - Marché public pouvant être renouvelé, après la 1ère période ferme, annuellement de manière tacite dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise) - Accord-cadre multi-attributaires (3 fournisseurs maximums retenus).

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Une attention particulière sera portée aux références similaires à l'objet du marché (en termes de nature, de technicité et d'intervention en milieu hospitalier).
Description : Certificats de qualifications professionnelles (niveaux minimums exigés sous peine de rejet de la candidature) : Qualifications demandées (ou équivalences) ou références valides à la date de remise de l'offre : . Qualibat 1552 (traitement de l'amiante) . Qualibat 1311 (terrassements - fouilles) ou FNTP équivalente Groupe 2 (préparation fondation / terrassement) . Qualibat 1321 (canalisations d'assainissement) ou FNTP équivalente Groupe 5 (eau assainissement) . Qualibat 1331 (poteaux et clôtures) ou FNTP équivalente Groupe 3 (petits ouvrages en maçonnerie) . Qualibat 1341 (aménagement de chaussées et trottoirs) ou FNTP équivalente Groupe 3 (voiries et routes)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale et aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale (10%) : Sous-critère 1 : Démarche environnementale (60%) Sous-critère 2 : Aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale : proposition d'un nombre d'heures d'insertion sociale (40%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (50%) : Sous-critère 1 : Prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement) (90%) Sous-critère 2 : Pourcentage de remise consentie sur le bordereau de prix « BATIPRIX » (annexe 2 à l'acte d'engagement) (5%) Sous-critère 3 : Pourcentages de remise sur bons de commande (annexe 4 à l'acte d'engagement) (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie (40%) : Sous-critère 1 : Moyens humains mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (50%) Sous-critère 2 : Moyens matériels mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (10%) Sous-critère 3 : Prise en compte des contraintes d'intervention dans un établissement hospitalier en activité (40%)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 12/08/2024 à 12:05
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier

5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Lots 4A et 4B - Plomberie - Sanitaire
Description : 2 lots : Lot 4A - CHU (site A) Lot 4B - CHU (site B)
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,720,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,440,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires : - Détail de la valeur estimée hors TVA : Lot 4A : 1 440 000 euros Lot 4B : 1 280 000 euros - Détail de la valeur maximale hors TVA : Lot 4A : 2 880 000 euros Lot 4B : 2 560 000 euros - Marchés publics conclus pour une durée de 2 ans à compter du 01/01/2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure - Marchés publics pouvant être renouvelés, après la 1ère période ferme, annuellement de manière tacite dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise) - Accords-cadres multi-attributaires (3 fournisseurs maximums par lot retenus).

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Une attention particulière sera portée aux références similaires à l'objet du marché (en termes de nature, de technicité et d'intervention en milieu hospitalier).
Description : Certificats de qualifications professionnelles (niveaux minimums exigés sous peine de rejet de la candidature) : Qualifications demandées (ou équivalences) ou références valides à la date de remise de l'offre : Qualibat 5113 - 5261 - 5131 - 5141 - 5142 - 5411 - 5213 - 5312 - 5231 - 5232 - 5422 - 5262 - 5263
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (50%) : Sous-critère 1 : Prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement) (85%) Sous-critère 2 : Pourcentage de remise consentie sur le bordereau de prix « Tarifs publics constructeurs / fournisseurs » (annexe 2 à l'acte d'engagement) (10%) Sous-critère 3 : Pourcentages de remise sur bons de commande (annexe 4 à l'acte d'engagement) (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie (40%) : Sous-critère 1 : Moyens humains mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (50%) Sous-critère 2 : Moyens matériels mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (10%) Sous-critère 3 : Prise en compte des contraintes d'intervention dans un établissement hospitalier en activité (40%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale et aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale (10%) : Sous-critère 1 : Démarche environnementale (60%) Sous-critère 2 : Aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale : proposition d'un nombre d'heures d'insertion sociale (40%)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 12/08/2024 à 12:05
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier

5.1 Lot : LOT-0011
Titre : Lot 11 - Etanchéité
Description : Lot CHU (site unique) et EP 34
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261920 Travaux d'entretien de toiture

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,380,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,760,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires : - Marché public conclu pour une durée de 2 ans à compter du 01/01/2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure - Marché public pouvant être renouvelé, après la 1ère période ferme, annuellement de manière tacite dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise) - Accord-cadre multi-attributaires (3 fournisseurs maximums retenus).

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Une attention particulière sera portée aux références similaires à l'objet du marché (en termes de nature, de technicité et d'intervention en milieu hospitalier).
Description : Certificats de qualifications professionnelles (niveaux minimums exigés sous peine de rejet de la candidature) : Qualifications demandées (ou équivalences) ou références valides à la date de remise de l'offre : Qualibat 3211 (étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale et aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale (10%) : Sous-critère 1 : Démarche environnementale (60%) Sous-critère 2 : Aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale : proposition d'un nombre d'heures d'insertion sociale (40%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie (40%) : Sous-critère 1 : Moyens humains mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (50%) Sous-critère 2 : Moyens matériels mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (10%) Sous-critère 3 : Prise en compte des contraintes d'intervention dans un établissement hospitalier en activité (40%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (50%) : Sous-critère 1 : Prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement) (90%) Sous-critère 2 : Pourcentage de remise consentie sur le bordereau de prix « BATIPRIX » (annexe 2 à l'acte d'engagement) (5%) Sous-critère 3 : Pourcentages de remise sur bons de commande (annexe 4 à l'acte d'engagement) (5%)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 12/08/2024 à 12:05
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier

5.1 Lot : LOT-0013
Titre : Lot 14 - Fluides médicaux
Description : Lot CHU (site unique) et EP 34
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 962,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,924,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires : - Marché public conclu pour une durée de 2 ans à compter du 01/01/2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure - Marché public pouvant être renouvelé, après la 1ère période ferme, annuellement de manière tacite dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise) - Accord-cadre multi-attributaires (3 fournisseurs maximums retenus).

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Une attention particulière sera portée aux références similaires à l'objet du marché (en termes de nature, de technicité et d'intervention en milieu hospitalier).
Description : Certificats de qualifications professionnelles (niveaux minimums exigés sous peine de rejet de la candidature) : Qualifications demandées (ou équivalences) ou références valides à la date de remise de l'offre : Qualibat 5121 - 5122
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (50%) : Sous-critère 1 : Prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement) (85%) Sous-critère 2 :Pourcentages de remise consentie sur le bordereau de prix « Tarifs publics constructeurs / fournisseurs » (annexe 2 à l'acte d'engagement) (10%) Sous-critère 3 : Pourcentages de remise sur bons de commande (annexe 4 à l'acte d'engagement) (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie (40%) : Sous-critère 1 : Moyens humains mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (50%) Sous-critère 2 : Moyens matériels mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (10%) Sous-critère 3 : Prise en compte des contraintes d'intervention dans un établissement hospitalier en activité (40%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale et aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale (10%) : Sous-critère 1 : Démarche environnementale (60%) Sous-critère 2 : Aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale : proposition d'un nombre d'heures d'insertion sociale (40%)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 12/08/2024 à 12:05
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier

5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Lots 3A et 3B - Menuiseries intérieures
Description : 2 lots : Lot 3A - CHU (site A) Lot 3B - CHU (site B)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,800,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 11,600,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : - Détail de la valeur estimée hors TVA : Lot 3A : 3 200 000 euros Lot 3B : 2 600 000 euros - Détail de la valeur maximale hors TVA : Lot 3A : 6 400 000 euros Lot 3B : 5 200 000 euros - Marchés publics conclus pour une durée de 2 ans à compter du 01/01/2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure - Marchés publics pouvant être renouvelés, après la 1ère période ferme, annuellement de manière tacite dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise) - Accords-cadres multi-attributaires (3 fournisseurs maximums par lot retenus).

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Une attention particulière sera portée aux références similaires à l'objet du marché (en termes de nature, de technicité et d'intervention en milieu hospitalier).
Description : Certificats de qualifications professionnelles (niveaux minimums exigés sous peine de rejet de la candidature) : Qualifications demandées (ou équivalences) ou références valides à la date de remise de l'offre : . Qualibat 4322

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale et aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale (10%) : Sous-critère 1 : Démarche environnementale (60%) Sous-critère 2 : Aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale : proposition d'un nombre d'heures d'insertion sociale (40%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (50%) : Sous-critère 1 : Prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement) (90%) Sous-critère 2 : Pourcentage de remise consentie sur le bordereau de prix « BATIPRIX » (5%) Sous-critère 3 : Pourcentages de remise sur bons de commande (annexe 4 à l'acte d'engagement) (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie (40%) : Sous-critère 1 : Moyens humains mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (50%) Sous-critère 2 : Moyens matériels mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (10%) Sous-critère 3 : Prise en compte des contraintes d'intervention dans un établissement hospitalier en activité (40%)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 12/08/2024 à 12:05
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier

5.1 Lot : LOT-0005
Titre : Lots 5A et 5B - Génie climatique
Description : 2 lots : Lot 5A - CHU (site A) Lot 5B - CHU (site B)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,760,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 9,520,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires : - Détail de la valeur estimée hors TVA : Lot 5A : 2 540 000 euros Lot 5B : 2 220 000 euros - Détail de la valeur maximale hors TVA : Lot 5A : 5 080 000 euros Lot 5B : 4 440 000 euros - Marchés publics conclus pour une durée de 2 ans à compter du 01/01/2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure - Marchés publics pouvant être renouvelés, après la 1ère période ferme, annuellement de manière tacite dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise) - Accords-cadres multi-attributaires (3 fournisseurs maximums par lot retenus).

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Une attention particulière sera portée aux références similaires à l'objet du marché (en termes de nature, de technicité et d'intervention en milieu hospitalier).
Description : Certificats de qualifications professionnelles (niveaux minimums exigés sous peine de rejet de la candidature) : Qualifications demandées (ou équivalences) ou références valides à la date de remise de l'offre : Qualibat 5261 - 5141 - 5411 - 5213 - 5251 - 5232 - 5312 - 5313 - 5231 - 5262 - 5263 - 5264
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale et aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale (10%) : Sous-critère 1 : Démarche environnementale (60%) Sous-critère 2 : Aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale : proposition d'un nombre d'heures d'insertion sociale (40%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie (40%) : Sous-critère 1 : Moyens humains mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (50%) Sous-critère 2 : Moyens matériels mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (10%) Sous-critère 3 : Prise en compte des contraintes d'intervention dans un établissement hospitalier en activité (40%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (50%) : Sous-critère 1 : Prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement) (85%) Sous-critère 2 : Pourcentages de remise consentie sur le bordereau de prix « Tarifs publics constructeurs / fournisseurs » (annexe 2 à l'acte d'engagement) (10%) Sous-critère 3 : Pourcentages de remise sur bons de commande (annexe 4 à l'acte d'engagement) (5%)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 12/08/2024 à 12:05
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier

5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Lot 1A - Maçonnerie - Démolition - Percements et sciages - Carrelage - Faïence
Description : Lot 1A - CHU (site unique)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,800,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 9,600,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : - Marché public conclu pour une durée de 2 ans à compter du 01/01/2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure - Marché public pouvant être renouvelé, après la 1ère période ferme, annuellement de manière tacite dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise) - Accord-cadre multi-attributaires (3 fournisseurs maximums retenus).

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Une attention particulière sera portée aux références similaires à l'objet du marché (en termes de nature, de technicité et d'intervention en milieu hospitalier).
Description : Certificats de qualifications professionnelles (niveaux minimums exigés sous peine de rejet de la candidature) : Qualifications demandées (ou équivalences) ou références valides à la date de remise de l'offre : . Qualibat 1111 - 1142 (démolition) . Qualibat 2111 - 2132 - 3101 - 3111 - 3121 (maçonnerie) . Qualibat 6311 et 6323 (carrelage - faïence)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie (40%) : Sous-critère 1 : Moyens humains mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (50%) Sous-critère 2 : Moyens matériels mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (10%) Sous-critère 3 : Prise en compte des contraintes d'intervention dans un établissement hospitalier en activité (40%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale et aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale (10%) : Sous-critère 1 : Démarche environnementale (60%) Sous-critère 2 : Aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale : proposition d'un nombre d'heures d'insertion sociale (40%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (50%) : Sous-critère 1 : Prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement) (90%) Sous-critère 2 : Pourcentage de remise consentie sur le bordereau de prix « BATIPRIX » (annexe 2 à l'acte d'engagement) (5%) Sous-critère 3 : Pourcentages de remise sur bons de commande (annexe 4 à l'acte d'engagement) (5%)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 12/08/2024 à 12:05
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier

5.1 Lot : LOT-0006
Titre : Lots 6A, 6B, 6C, 6D et 6E - Courants forts - Courants faibles - Sûreté - Sécurité incendie
Description : 5 lots : Lot 6A - CHU (site A) Lot 6B - CHU (site B) Lot 6C - Courants forts EP 34 Lot 6D - Courants faibles - Sûreté EP 34 Lot 6E - Sécurité incendie EP 34
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45312000 Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45343000 Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,368,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 32,736,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : - Détail de la valeur estimée hors TVA : Lot 6A : 7 300 000 euros Lot 6B : 6 180 000 euros Lot 6C : 1 012 000 euros Lot 6D : 1 180 000 euros Lot 6E : 696 000 euros - Détail de la valeur maximale hors TVA : Lot 6A : 14 600 000 euros Lot 6B : 12 360 000 euros Lot 6C : 2 024 000 euros Lot 6D : 2 360 000 euros Lot 6E : 1 392 000 euros - Marchés publics conclus pour une durée de 2 ans à compter du 01/01/2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure - Marchés publics pouvant être renouvelés, après la 1ère période ferme, annuellement de manière tacite dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise) - Accords-cadres multi-attributaires (3 fournisseurs maximums par lot retenus).

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Une attention particulière sera portée aux références similaires à l'objet du marché (en termes de nature, de technicité et d'intervention en milieu hospitalier).
Description : Certificats de qualifications professionnelles (niveaux minimums exigés sous peine de rejet de la candidature) : Qualifications demandées (ou équivalences) ou références valides à la date de remise de l'offre : Courants forts : . Qualifelec MGTI 3 (Moyen Gros Tertiaire Industrie - Classe 3) . Mention IRVE . Ou références (opérations similaires de travaux) Courants faibles : . Qualifelec CFMGTI . Ou références (opérations similaires de travaux) Sûreté : . Sur références, expérience en installation de systèmes de sûreté : contrôle d'accès (NOVADIS-AMADEUS), alarme anti-intrusion (DSC) et système de vidéoprotection, en l'occurrence pose de caméras et paramétrage des adresses IP . Ou références (opérations similaires de travaux) Sécurité incendie : . Certification I7-F7 - Service d'installation et de maintenance des systèmes de détection automatique d'incendie et de centralisateurs de mise en sécurité incendie . Ou références (opérations similaires de travaux)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (50%) : LOTS 6A et 6B : Sous-critère 1 : Prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement) (85%) Sous-critère 2 : Pourcentages de remise consentie sur le bordereau de prix « Tarifs publics constructeurs / fournisseurs » (annexe 2 à l'acte d'engagement) (10%) Sous-critère 3 : Pourcentages de remise sur bons de commande (annexe 4 à l'acte d'engagement) (5%) LOTS 6C, 6D et 6E : Sous-critère 1 : Prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement) (90%) Sous-critère 2 : Pourcentages de remise consentie sur le bordereau de prix « Tarifs publics constructeurs / fournisseurs » en fonction des lots (annexe 2 à l'acte d'engagement) (10%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale et aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale (10%) : Sous-critère 1 : Démarche environnementale (60%) Sous-critère 2 : Aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale : proposition d'un nombre d'heures d'insertion sociale (40%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie (40%) : Sous-critère 1 : Moyens humains mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (50%) Sous-critère 2 : Moyens matériels mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (10%) Sous-critère 3 : Prise en compte des contraintes d'intervention dans un établissement hospitalier en activité (40%)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 12/08/2024 à 12:05
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier

5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Lots 2A et 2B - Cloisons - Doublages - Faux plafonds - Isolation - Protection de chantier
Description : 2 lots : Lot 2A - CHU (site A) Lot 2B - CHU (site B)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,600,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 11,200,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : - Détail de la valeur estimée hors TVA : Lot 2A : 2 800 000 euros Lot 2B : 2 800 000 euros - Détail de la valeur maximale hors TVA : Lot 2A : 5 600 000 euros Lot 2B : 5 600 000 euros - Marchés publics conclus pour une durée de 2 ans à compter du 01/01/2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure - Marchés publics pouvant être renouvelés, après la 1ère période ferme, annuellement de manière tacite dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise) - Accords-cadres multi-attributaires (3 fournisseurs maximums par lot retenus).

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Une attention particulière sera portée aux références similaires à l'objet du marché (en termes de nature, de technicité et d'intervention en milieu hospitalier).
Description : Certificats de qualifications professionnelles (niveaux minimums exigés sous peine de rejet de la candidature) : Qualifications demandées (ou équivalences) ou références valides à la date de remise de l'offre : Qualibat 4132 - 7143 - 7122 - 6612
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (50%) : Sous-critère 1 : Prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement) (90%) Sous-critère 2 : Pourcentage de remise consentie sur le bordereau de prix « BATIPRIX » (annexe 2 à l'acte d'engagement) (5%) Sous-critère 3 : Pourcentages de remise sur bons de commande (annexe 4 à l'acte d'engagement) (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale et aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale (10%) : Sous-critère 1 : Démarche environnementale (60%) Sous-critère 2 : Aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale : proposition d'un nombre d'heures d'insertion sociale (40%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie (40%) : Sous-critère 1 : Moyens humains mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (50%) Sous-critère 2 : Moyens matériels mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (10%) Sous-critère 3 : Prise en compte des contraintes d'intervention dans un établissement hospitalier en activité (40%)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 12/08/2024 à 12:05
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier

5.1 Lot : LOT-0008
Titre : Lot 8A - Métallerie - Serrurerie (hors astreinte)
Description : Lot 8A - CHU (site unique)
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262410 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,800,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,600,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires : - Marché public conclu pour une durée de 2 ans à compter du 01/01/2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure - Marché public pouvant être renouvelé, après la 1ère période ferme, annuellement de manière tacite dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise) - Accord-cadre multi-attributaires (3 fournisseurs maximums retenus).

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Une attention particulière sera portée aux références similaires à l'objet du marché (en termes de nature, de technicité et d'intervention en milieu hospitalier).
Description : Certificats de qualifications professionnelles (niveaux minimums exigés sous peine de rejet de la candidature) : Qualifications demandées (ou équivalences) ou références valides à la date de remise de l'offre : Qualibat 4412 - 4421 - 4441
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (50%) : Sous-critère 1 : Prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement) (90%) Sous-critère 2 : Pourcentage de remise consentie sur le bordereau de prix « BATIPRIX » (annexe 2 à l'acte d'engagement) (5%) Sous-critère 3 : Pourcentages de remise sur bons de commande (annexe 4 à l'acte d'engagement) (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie (40%) : Sous-critère 1 : Moyens humains mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (50%) Sous-critère 2 : Moyens matériels mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (10%) Sous-critère 3 : Prise en compte des contraintes d'intervention dans un établissement hospitalier en activité (40%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale et aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale (10%) : Sous-critère 1 : Démarche environnementale (60%) Sous-critère 2 : Aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale : proposition d'un nombre d'heures d'insertion sociale (40%)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 12/08/2024 à 12:05
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier

5.1 Lot : LOT-0007
Titre : Lots 7A et 7B - Sols souples - Peinture - Nettoyage de chantier
Description : 2 lots : Lot 7A - CHU (site A) Lot 7B - CHU (site B)
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,800,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 9,600,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires : - Détail de la valeur estimée hors TVA : Lot 7A : 2 400 000 euros Lot 7B : 2 400 000 euros - Détail de la valeur maximale hors TVA : Lot 7A : 4 800 000 euros Lot 7B : 4 800 000 euros - Marchés publics conclus pour une durée de 2 ans à compter du 01/01/2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure - Marchés publics pouvant être renouvelés, après la 1ère période ferme, annuellement de manière tacite dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise) - Accords-cadres multi-attributaires (3 fournisseurs maximums par lot retenus).

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : - Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Une attention particulière sera portée aux références similaires à l'objet du marché (en termes de nature, de technicité et d'intervention en milieu hospitalier)
Description : - Certificats de qualifications professionnelles (niveaux minimums exigés sous peine de rejet de la candidature) : Qualifications demandées (ou équivalences) ou références valides à la date de remise de l'offre : Qualibat 6222 - 6224 (sols souples) - Qualibat 6111 (peinture) - Sur références (nettoyage de chantier)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (50%) : Sous-critère 1 : Prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement) : 90% Sous-critère 2 : Pourcentage de remise consentie sur le bordereau de prix « BATIPRIX » (annexe 2 à l'acte d'engagement) : 5% Sous-critère 3 : Pourcentages de remise sur bons de commande (annexe 4 à l'acte d'engagement) : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale et aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale (10%) : Sous-critère 1 : Démarche environnementale (60%) Sous-critère 2 : Aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale : proposition d'un nombre d'heures d'insertion sociale (40%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie (40%) : Sous-critère 1 : Moyens humains mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (50%) Sous-critère 2 ; Moyens matériels mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (10%) Sous-critère 3 : Prise en compte des contraintes d'intervention dans un établissement hospitalier en activité (40%)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 12/08/2024 à 12:05
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Cette information est fournie à titre indicatif
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier

5.1 Lot : LOT-0009
Titre : Lots 9A et 9B - Menuiseries extérieures - Fermetures et occultations - Vitrerie
Description : 2 lots : Lot 9A - CHU (site unique) Lot 9B - EP 34
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45441000 Travaux de vitrerie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,684,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 7,368,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : - Détail de la valeur estimée hors TVA : Lot 9A : 3 000 000 euros Lot 9B : 684 000 euros - Détail de la valeur maximale hors TVA : Lot 9A : 6 000 000 euros Lot 9B : 1 368 000 euros - Marchés publics conclus pour une durée de 2 ans à compter du 01/01/2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure. - Marchés publics pouvant être renouvelés, après la 1ère période ferme, annuellement de manière tacite dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise) - Accords-cadres multi-attributaires (3 fournisseurs maximums par lot retenus)

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Une attention particulière sera portée aux références similaires à l'objet du marché (en termes de nature, de technicité et d'intervention en milieu hospitalier).
Description : Certificats de qualifications professionnelles (niveaux minimums exigés sous peine de rejet de la candidature) : Qualifications demandées (ou équivalences) ou références valides à la date de remise de l'offre : . Qualibat 3512 - 4511 . Sur références (vitrerie)

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (50%) : Lot 9A : Sous-critère 1 : Prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement) (90%) Sous-critère 2 : Pourcentage de remise consentie sur le bordereau de prix « BATIPRIX » (annexe 2 à l'acte d'engagement) (5%) Sous-critère 3 : Pourcentages de remise sur bons de commande (annexe 4 à l'acte d'engagement) (5%) Lot 9B : Sous-critère 1 : Prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement) (90%) Sous-critère 2 : Pourcentage de remise consentie sur le bordereau de prix « BATIPRIX » (annexe 2 à l'acte d'engagement) (10%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale et aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale (10%) : Sous-critère 1 : Démarche environnementale (60%) Sous-critère 2 : Aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale : proposition d'un nombre d'heures d'insertion sociale (40%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie (40%) : Sous-critère 1 : Moyens humains mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (50%) Sous-critère 2 : Moyens matériels mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (10%) Sous-critère 3 : Prise en compte des contraintes d'intervention dans un établissement hospitalier en activité (40%)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 12/08/2024 à 12:05
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier

5.1 Lot : LOT-0012
Titre : Lot 12 - Désamiantage
Description : Lot CHU (site unique) et EP 34
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 822,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,644,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires : - Marché public conclu pour une durée de 2 ans à compter du 01/01/2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure - Marché public pouvant être renouvelé, après la 1ère période ferme, annuellement de manière tacite dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise) - Accord-cadre multi-attributaires (3 fournisseurs maximums retenus).

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Une attention particulière sera portée aux références similaires à l'objet du marché (en termes de nature, de technicité et d'intervention en milieu hospitalier).
Description : Certificats de qualifications professionnelles (niveaux minimums exigés sous peine de rejet de la candidature) : Qualifications demandées (ou équivalences) ou références valides à la date de remise de l'offre : . Qualibat 1552 . Certificat de qualification amiante selon l'arrêté du 25 juillet 2022 fixant les conditions de certification des entreprises réalisant des travaux de retrait ou d'encapsulage d'amiante, de matériaux, d'équipements ou d'articles en contenant et les conditions d'accréditation des organismes certificateurs

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (50%) : Sous-critère 1 : Prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement) (90%) Sous-critère 2 : Pourcentage de remise consentie sur le bordereau de prix « BATIPRIX » (annexe 2 à l'acte d'engagement) (5%) Sous-critère 3 : Pourcentages de remise sur bons de commande (annexe 4 à l'acte d'engagement) (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie (40%) : Sous-critère 1 : Moyens humains mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (50%) Sous-critère 2 : Moyens matériels mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (10%) Sous-critère 3 : Prise en compte des contraintes d'intervention dans un établissement hospitalier en activité (40%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale et aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale (10%) : Sous-critère 1 : Démarche environnementale (60%) Sous-critère 2 : Aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale : proposition d'un nombre d'heures d'insertion sociale (40%)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 12/08/2024 à 12:05
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU Montpellier
Numéro d'enregistrement : 26340016000382
Département : Direction des Achats et des Approvisionnements
Adresse postale : 1, Place Jean Baumel
Ville : Montpellier
Code postal : 34295
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Sophie GIRAUD CHOPIN
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 467339058
Télécopieur : +33 467339159
Adresse internet : https://marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 467548100
Télécopieur : +33 467547410
Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 1182a743-2cf4-47ad-894b-ac0c54bac98d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/05/2024 à 14:07
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/05/2024