Section 1 Identification de l'acheteur :
Nom complet de l'acheteur : Syndicat intercommunal de la Nive maritime, type de numéro national d'identification : Siret, no national d'identification : 20008627000010, 64100 Bayonne
Groupement d'acheteurs : Non
Section 2 Communication :
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
https://demat-ampa.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&id=604725&orgAcronyme=PP267
Identifiant interne de la consultation : SNM25_01
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Emmanuelle Constant, adresse mail du contact :
[email protected], no téléphone du contact : +335 59 46 61 63
Section 3 Procédure :
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participations :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle conditions / moyens de preuve : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Capacité économique et financière conditions / moyens de preuve : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Capacités techniques et professionnelles conditions / moyens de preuve : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 19 décembre 2025 à 10:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes :
Section 4 Identification du marché :
Intitulé du marché : Travaux d'entretien des arbres de la ripisylve de la Nive Maritime
Code CPV principal : 45246200
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Travaux d'entretien des arbres de la ripisylve de la Nive Maritime
Lieu principal d'exécution du marché : 64
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Section 5 Lots :
Marché alloti : Oui
Description du lot : Travaux par voie fluviale, accord-cadre à bons de commande affecté du montant annuel maximum 22 500 euros HT, reconductible trois fois pour des périodes de un an
CPV du lot n° 1 : 45246200
Estimation de la valeur hors taxes du lot n° 1 :
Type de marché réservé :
Description du lot : Travaux par voie terrestre, accord-cadre à bons de commande affecté du montant maximum annuel de 2 500 euros HT, reconductible trois fois pour des périodes de un an
CPV du lot n° 2 : 45246200
Estimation de la valeur hors taxes du lot n° 2 :
Type de marché réservé :
Section 6 Informations complémentaires :
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires :