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Travaux d'entretien de la voirie de la Communauté de Communes Loue Lison.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Communauté de communes Loue Lisons

Avis N° : AO-2306-3566

25 - CC DU LOUE LISON
Travaux Publics
Procédure adaptée

Mise en ligne :
Date limite de réponse :

Source : WEB

-COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LOUE LISON
Avis de publicité d'un marché public
1 Organisme
Communauté de Communes du Loue Lison 7 rue Edouard Bastide 25290 ORNANS
2 Objet du marché
Travaux d'entretien de la voirie de la Communauté de Communes Loue Lison
3 La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation, librement définie par le pouvoir adjudicateur.
4 Marché de travaux
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
5 Modalités de consultation :
Le pouvoir[...]

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