Avis de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 25-108535
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Grand Besançon Métropole
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24250036100017
Ville : BESANCON
Code postal : 25034
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 25
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : GBM_25_20250930W2_03
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Ressources _ département des mobilités
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 05/11/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Collectivité territoriales de Grand Besançon Métropole
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : travaux d'entretien courant, spécialisé et réparation des ouvrages d'art.
Code CPV principal - Descripteur principal : 45220000
Type de marché : Travaux
Lieu principal d'exécution du marché : territoire Grand Besancon Métropole et autres communes
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Travaux de génie civil, béton, maçonnerie, bois
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45220000
Lieu d'exécution du lot : territoire de Grand Besançon Métropole -
Description du lot : Travaux sur éléments métalliques, serrurerie, garde-corps
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 44316500
Lieu d'exécution du lot : territoire de Grand Besançon Métropole
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/09/2025
