Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COMMUNE DE BEAUSOLEIL
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21060012800016
Ville : BEAUSOLEIL
Code Postal : 06240
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 2025031-00
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact :
[email protected]
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 497114600
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf Règlement de Consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf Règlement de Consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf Règlement de Consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 27 novembre 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre de travaux d'aménagements paysagers comprenant la fourniture de végétaux et la plantation d'arbres volumineux sur la Commune de Beausoleil
Code CPV principal
Descripteur principal : 45112700
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Les prestations à effectuer comprennent principalement des aménagements paysagers de petites ou moyennes importances sur différents sites au sein de la Commune de Beausoleil situés tant en domaine public quen domaine privé de la Commune.
Lieu principal d'exécution du marché : Beausoleil
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La possibilité de négocier est prévue par le Pouvoir Adjudicateur (cf article 3.10 du règlement de la consultation).
Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an. Toutefois, il pourra être reconduit trois (3) fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Laccord-cadre est conclu selon les montants suivants :
Montant minimum annuel : Sans
Montant maximum annuel : 500 000 HT
Date d'envoi du présent avis : 06/11/2025
