Travaux d'aménagements paysagers (2026-2029) - groupement de commandes.

49 - CHOLET

Mise en ligne : 26/09/2025

Limite de réponse : 28/10/2025

Travaux Publics

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2540-2888

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :49, 85, 44
Annonce n° 25-105457

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Cholet Groupement Ville de Cholet - Cholet Agglomération
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Travaux d'aménagements paysagers (2026-2029) - groupement de commandes
Description : L'accord-cadre porte sur les travaux d'amélioration, de réhabilitation et de finalisation des espaces verts sur le territoire de la Ville de Cholet et Cholet Agglomération, comprenant principalement des prestations d'espaces verts, de travaux publics, et de clôtures, pour les années 2026 à 2029.
Identifiant de la procédure : 61089236-4f91-4fdb-b230-0e56b4508038
Identifiant interne : 25_VdC_tx_aménagements_paysagers
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Motifs d'exclusion purement nationaux : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Espaces verts
Description : l'accord-cadre à bons de commande est passé sans montant minimum et avec montant maximum : Première période : - Ville de Cholet : 1 000 000 Euros TTC - Cholet Agglomération : 500 000 Euros TTC Deuxième période : - Ville de Cholet : 500 000 Euros TTC - Cholet Agglomération : 250 000 Euros TTC Troisième période : - Ville de Cholet : 500 000 Euros TTC - Cholet Agglomération : 250 000 Euros TTC
Identifiant interne : Lot n°1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de deux ans à compter du 1er janvier 2026, renouvelable 2 fois, par reconduction expresse, par période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2029.

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations au vu d'une grille préalablement établie sur la base des consommations moyennes relevées les années précédentes (pondération : 70 %)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire technique et des fiches techniques (pondération : 30 %) décomposée comme suit : -Adéquation du mode opératoire, de l'organisation de travail, des moyens humains et matériels affectés au chantier pour les interventions planifiées et les interventions urgentes : 45 % - Qualité des matériaux proposés au vu des fiches techniques : 45 % - Pertinence des moyens mis en place dans le cadre du développement durable (matériaux recyclables, gestion des déchets, matériaux de réemplois, engins) (10%)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 28/10/2025 à 12:15

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Travaux publics
Description : l'accord-cadre à bons de commande est passé sans montant minimum et avec montant maximum : Première période : - Ville de Cholet : 1 800 000 Euros TTC - Cholet Agglomération : 900 000 Euros TTC Deuxième période : - Ville de Cholet : 900 000 Euros TTC - Cholet Agglomération : 450 000 Euros TTC Troisième période : - Ville de Cholet : 900 000 Euros TTC - Cholet Agglomération : 450 000 Euros TTC
Identifiant interne : Lot n°2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233200 Travaux de revêtement divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de deux ans à compter du 1er janvier 2026, renouvelable 2 fois, par reconduction expresse, par période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2029.

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations au vu d'une grille préalablement établie sur la base des consommations moyennes relevées les années précédentes (pondération : 70 %)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire technique et des fiches techniques (pondération : 30 %) décomposée comme suit : -Adéquation du mode opératoire, de l'organisation de travail, des moyens humains et matériels affectés au chantier pour les interventions planifiées et les interventions urgentes : 45 % - Qualité des matériaux proposés au vu des fiches techniques : 45 % - Pertinence des moyens mis en place dans le cadre du développement durable (matériaux recyclables, gestion des déchets, matériaux de réemplois, engins) (10%)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 28/10/2025 à 12:15

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Clôtures
Description : l'accord-cadre à bons de commande est passé sans montant minimum et avec montant maximum : Première période : - Ville de Cholet : 1 000 000 Euros TTC - Cholet Agglomération : 500 000 Euros TTC Deuxième période : - Ville de Cholet : 500 000 Euros TTC - Cholet Agglomération : 250 000 Euros TTC Troisième période : - Ville de Cholet : 500 000 Euros TTC - Cholet Agglomération : 250 000 Euros TTC
Identifiant interne : Lot n°3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45342000 Pose de clôtures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928200 Clôtures

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de deux ans à compter du 1er janvier 2026, renouvelable 2 fois, par reconduction expresse, par période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2029.

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations au vu d'une grille préalablement établie sur la base des consommations moyennes relevées les années précédentes (pondération : 70 %)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire technique et des fiches techniques (pondération : 30 %) décomposée comme suit : -Adéquation du mode opératoire, de l'organisation de travail, des moyens humains et matériels affectés au chantier pour les interventions planifiées et les interventions urgentes : 45 % - Qualité des matériaux proposés au vu des fiches techniques : 45 % - Pertinence des moyens mis en place dans le cadre du développement durable (matériaux recyclables, gestion des déchets, matériaux de réemplois, engins (10%)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 28/10/2025 à 12:15