France: Travaux de terrassement
Travaux d'aménagement du secteur "Centralité" du quartier Plaisance à Orvault
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Nantes Métropole Amenagement
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux d'aménagement du secteur "Centralité" du quartier Plaisance à Orvault
Description: Travaux d'aménagement des espaces publics du secteur centralité. Le projet intègre les travaux
préparatoires, les travaux de terrassements, de voirie, d'assainissement eaux pluviales et eaux usées, la réalisation
des tranchées et la pose des réseaux souples, les travaux d'éclairage public, les aménagements paysagers et la pose
de mobiliers.
Identifiant de la procédure: 527333b3-0475-4451-aaaf-80c050dbc0b8
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34993000 Éclairage public
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Quartier Plaisance
Ville: Orvault
Code postal: 44700
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Terrassements, Voirie, Assainissement, AEP
Description: Travaux de Terrassements, Voirie, Assainissement, AEP dans le cadre des travaux d'aménagement des
espaces publics du secteur Centralité du quartier Plaisance
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Orvault
Code postal: 44700
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 84 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 04/11/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_4Zv84k5s75&v=1&selected=0
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_4Zv84k5s75&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal judiciaire de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Introduction
d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants
de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1et 1441-2 du code de procédure civile ; Référé
contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis
d'attribution du contrat dans les conditions de l'ordonnance 2009-515du 7.5.2009. En l'absence de publication d'un
avis attribution le délai sera porté à 6 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal judiciaire de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Réseaux Souples, Eclairage public
Description: Travaux d'installation de réseaux souples et d'éclairage public dans le cadre des travaux d'aménagement
des espaces publics du secteur Centralité du quartier Plaisance
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Orvault
Code postal: 44700
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 84 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 04/11/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_4Zv84k5s75&v=1&selected=0, https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_4Zv84k5s75
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_4Zv84k5s75&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal judiciaire de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Introduction
d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants
de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1et 1441-2 du code de procédure civile ; Référé
contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis
d'attribution du contrat dans les conditions de l'ordonnance 2009-515du 7.5.2009. En l'absence de publication d'un tel
avis, ce délai est porté à 6 mois.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Nantes Métropole Amenagement
Organisation qui traite les offres: Nantes Métropole Amenagement
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3: Aménagements Paysagers
Description: Travaux d'aménagements paysagers dans le cadre des travaux d'aménagement des espaces publics du
secteur Centralité du quartier Plaisance
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Orvault
Code postal: 44700
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 84 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 04/11/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_4Zv84k5s75&v=1&selected=0
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_4Zv84k5s75&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal judiciaire de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Introduction
d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants
de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1et 1441-2 du code de procédure civile ; Référé
contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis
d'attribution du contrat dans les conditions de l'ordonnance 2009-515du 7.5.2009. En l'absence de publication d'un tel
avis, ce délai est porté à 6 mois.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal judiciaire de Rennes
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Nantes Métropole Amenagement
Numéro d'enregistrement: 34500228100045
Adresse postale: 2 avenue Carnot BP 50906
Ville: Nantes cedex 1
Code postal: 44009
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0240410130
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_4Zv84k5s75
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Greffe du Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement: 17350111500161
Adresse postale: 7, rue Pierre Abélard CS 73127
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 02 99 65 37 37
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: c390b23d-7f37-4c2f-8d8b-b11d8ff751dc - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 26/09/2025 17:47 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
