France: Travaux de construction de routes
Travaux aménagement de voirie dans le cadre du projet urbain partenarial : CR de l'Usine-
Allée de Troches
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE DOUVAINE
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux aménagement de voirie dans le cadre du projet urbain partenarial : CR de l'Usine-Allée de Troches
Description: La présente consultation concerne des travaux d'aménagements de voirie dans le cadre du projet urbain
partenarial : CR de l'Usine et Allée de Troches à DOUVAINE Ils vont notamment consister en des travaux : - De
terrassements : décapage de terre végétale, déblais, cloutage de l'arase de terrassement, construction de couche de
forme et de tranchées d'infiltration, mise en oeuvre de terre végétale et engazonnement ; - La pose de bordures de
trottoir, de bordurettes et de dalles d'éveil de vigilance, - La construction de massifs de fondation de la signalisation
verticale ; - La construction de réseaux d'eaux pluviales et de gaines et fourreaux pour réseaux de télécommunication,
d'électricité et d'éclairage ; - Le réglage de la couche de forme et des trottoirs ou chemin ; - La fourniture et la mise en
oeuvre d'enrobés bitumineux pour construire les assises et le revêtement de la chaussée et des trottoirs ou chemins
Identifiant de la procédure: f127b696-5a7b-48e3-9576-bda598c3fa29
Identifiant interne: 2026-T-02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233120 Travaux de construction de routes
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Terrassements, voirie et réseaux divers
Description: Terrassements, voirie et réseaux divers
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233120 Travaux de construction de routes
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Date de fin de durée: 01/10/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot va notamment consister en des travaux : - Terrassements : décapage de terre
végétale, déblais, cloutage de l'arase de terrassement, construction de couche de forme et de tranchées d'infiltration,
mise en oeuvre de terre végétale et engazonnement ; - Pose de bordures de trottoir, de bordurettes et de dalles
d'éveil de vigilance ; - Construction de massifs de fondation de la signalisation verticale ; - La construction de réseaux
d'eaux pluviales et de gaines et fourreaux pour réseaux de télécommunication, d'électricité et d'éclairage. - Génie civil
pour réseaux secs
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=75077
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=75077
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/03/2026 09:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: enrobés bitumineux
Description: enrobés bitumineux
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233120 Travaux de construction de routes
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 01/10/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot va notamment consister en des travaux : - Réglage de la couche de forme et
des trottoirs ou chemin ; - Fourniture et la mise en oeuvre des enrobés bitumineux pour construire les assises et le
revêtement de la chaussée et des trottoirs ou chemins
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=75077
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=75077
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/03/2026 09:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: FA7853DD-05CC-36CB-AA5EBFCB4CD444CA
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel: COMMUNE DE DOUVAINE
Numéro d'enregistrement: 2312
Adresse postale: Mairie Place de l'Hôtel de Ville
Ville: Douvaine
Code postal: 74140
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: CHUINARD Claire
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0450940037
Télécopieur: 0450942509
Adresse internet: http://www.douvaine.fr
Profil de l'acheteur: http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement: FA785411-A223-A2DA-9C252AF53DE25676
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement: FA785429-9535-E59E-54FDEE3C42F279DC
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: dbbc49ae-e3e0-4676-80ad-65e745ac236f - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 03/03/2026 08:42 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
