TRANSPORTS SANITAIRES DE PATIENTS - GHT06.

Avis de marché
Département(s) de publication :06
Annonce n° 26-73931


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : TRANSPORTS SANITAIRES DE PATIENTS - GHT06
Description : TRANSPORTS SANITAIRES DE PATIENTS - GHT06 La présente consultation comporte 60 lots.
Identifiant de la procédure : e701699a-164b-4559-8349-bfb193c24b23
Identifiant interne : 2026-GHTAO068-FTRANSP
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CH ANTIBES - CH DE BREIL SUR ROYA - CH DE CANNES - CH DE GRASSE - CH DE MENTON - CHU DE NICE - CH DE PUGET THENIERS - CH DE LA VESUBIE - CH SAINT MAUR DE SAINT ETIENNE DE TINEE - CH DE SOSPEL - CH SAINT LAZARE DE TENDE
Ville : ANTIBES - BREIL SUR ROYA - CANNES - GRASSE - MENTON - NICE - PUGET THENIERS - ROQUEBILLIERE - SAINT ETIENNE DE TINEE - SOSPEL - TENDE
Code postal : 06600 - 06540 - 06400 - 06130 - 06500 - 06000 - 06260 - 06450 - 06660 - 06380 - 06430
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : La consultation aboutira à un Accord cadre multi attributaire pour tous les lots, exécuté au moyen de bons de commandes émis (Articles R2162-13 et R2162-14 du même code). Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord cadre et pourront s'exécuter au plus tard dans un délai de 3 mois après le dernier jour de validité de l'accord cadre. Le maximum étant 48 326 507,67 Euros HT sur la durée globale. Le présent Accord Cadre est conclu à compter du 1er octobre 2026 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure pour se terminer le 30 septembre 2030.

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 19,338,205.89 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : TRANSPORTS SANITAIRES DE PATIENTS - GHT06
Description : La présente consultation comporte 60 lots cités en annexe dont les spécifications techniques figurent au Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Identifiant interne : 2026-GHTAO068-FTRANSP

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CH ANTIBES - CH DE BREIL SUR ROYA - CH DE CANNES - CH DE GRASSE - CH DE MENTON - CHU DE NICE - CH DE PUGET THENIERS - CH DE LA VESUBIE - CH SAINT MAUR DE SAINT ETIENNE DE TINEE - CH DE SOSPEL - CH SAINT LAZARE DE TENDE
Ville : ANTIBES - BREIL-SUR-ROYA - CANNES - GRASSE - MENTON - NICE - PUGET-THÉNIERS - ROQUEBILLIÈRE - SAINT-ÉTIENNE-DE-TINÉE - SOSPEL - TENDE
Code postal : 06600 - 06540 - 06400 - 06130 - 06500 - 06000 - 06260 - 06450 - 06660 - 06380 - 06430
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2027

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Critère économique : 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique : 45 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental : 5 %

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ght06.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
Numéro d'enregistrement : 26060070500040
Département : Alpes Maritimes
Adresse postale : 4 avenue Reine Victoria
Ville : NICE
Code postal : 06003
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : LEJEUNE Béatrice
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0492034586
Adresse internet : www.chu-nice.fr
Profil de l'acheteur : https://ght06.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement : 17060005000026
Département : Alpes Maritimes
Adresse postale : 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville : Nice cedex 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0489978600
Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 7a9d87f0-9732-4eda-9bc2-859cd4075702 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 23/07/2026 à 16:13
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/07/2026