Transports dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires

Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de francheville
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21690089400017
Ville : Francheville
Code Postal : 69340
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://grandlyon.marches-publics.info/francheville
Identifiant interne de la consultation : 25A002
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Elodie LEBRIEZ
Section 3 : Procédure

Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 14 mars 2025 12:30
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Pouvoir adjudicateur
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Transports dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires
Code CPV principal
Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Mots descripteurs : Transport ,
Lieu principal d'exécution du marché : Francheville
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 220000 euros
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : 1 - Transport régulier vers les équipements sportifs et culturels communaux
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 140000 euros
Lieu d'exécution du lot : Francheville
Description du lot : 2 - Transport occasionnel - sorties diverses
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 80000 euros
Lieu d'exécution du lot : Francheville
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 14/02/2025