web.11633.2
INSTITUT MEDICO EDUCATIF LES TILLEULS
7 Octobre 2026 à 15:00
7 Septembre 2026
TRANSPORTS COLLECTIFS DES USAGERS EXTERNES ET INTERNES DE L' I.M.E. LES TILLEULS
2026/001
Procédure ouverte
https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/afficherAnnonces.jsp?filtreType=marche.ALL_REF&filtre=2026/001&type_avis=tout_sauf_aatr&tri=marche.date_dern_modif desc&iIdDepartement=&type_annonce=&iIdMarcheType=&bDisplaySearchEngine=false&bLaunchSearch=true&sIsAnnonceDemat=&sIsAnnonceDce=&sIsOnlyUnreadedAnnonceChecked=&iIdGroupCompetence=&se_tsStartDate=&se_tsEndDate=&se_iMaxElementPerPage=5&se_bDisplayMapAnnounce=falsenumPage=0
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APPEL D'OFFRES OUVERT
INSTITUT MEDICO EDUCATIF LES TILLEULS
TRANSPORTS COLLECTIFS DES USAGERS
EXTERNES ET INTERNES DE L' I.M.E. LES
TILLEULS
Section : Identification de l'acheteur
INSTITUT MEDICO EDUCATIF LES TILLEULS
Numéro national d'identification
26200012800013.
Adresse
Hameau de Figarella -20200 SANTA MARIA DI LOTA.
Adresse internet de l'acheteur
https://www.achatspublicscorse.com
Code NUTS par zone
FRM02.
Contact
Fabien REFEUILLE -+33 495332403
[email protected] Adresse internet du profil acheteur
https://www.achatspublicscorse.com
URL des documents
https://www.achatspublicscorse.com
URL de présentation
https://www.achatspublicscorse.com
Activité(s) de l'organisme
Santé
Section : Description du marché
Type de marché : Services
Intitulé du marché
TRANSPORTS COLLECTIFS DES USAGERS EXTERNES ET INTERNES DE L' I.M.E. LES TILLEULS
Code CPV principal
60100000-9.
Description succinte du marché
TRANSPORTS COLLECTIFS DES USAGERS EXTERNES ET INTERNES DE L' I.M.E. LES TILLEULS
Forme juridique du soumissionnaire donnée
Oui
Description de la forme juridique du soumissionnaire
Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant à la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements.
Commande en ligne
Non.
Informations financières
Le délai global de paiement des prestations est fixé à 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE.
Paiement en ligne
Oui.
Section : Informations sur la procédure
Type de procédure : Ouverte
Caractéristiques de la procédure
Le présent appel d'offres est soumis aux dispositions aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la commande publique.
Procédure accélérée
Non.
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
10.
Offre pour l'ensemble des lots
Oui.
Nombre maximum de lots attribuables
10.
Garantie requise
Non.
Système d'acquisition dynamique
Aucun
Enchère électronique
Non.
Section : Lots
Marché alloti : Oui
Lot no1.
LIGNE FIGARELLA-POGGIO MEZZANA .
Description du lot
LIGNE FIGARELLA-POGGIO MEZZANA
Code CPV
Principal : 60100000-9.
Critères d'attribution
Critère de prix 1 : Pondération : 10, Prix des prestations. Critère de qualité 1 : Fiabilité et confort des véhicules,Pondération : 10, Fiabilité et confort des véhicules.
Code NUTS du lieu d'exécution
FRM02.
Adresse du lieu d'exécution
HAMEAU DE FIGARELLA -20200 SANTA MARIA DI LOTA
Exécution reservée
non.
Facturation en ligne
Obligatoire.
Des variantes seront prises en considération
Non.
Options
Non.
Durée du marché
48 mois
Informations complémentaires sur le lot
Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 53 KMS ENVIRON Informations complémentaires : 3 USAGERS INTERNES DEMEURANT A POGGIO MEZZANA, FOLELLI ET BORGO ARRIVE SUR SITE LUNDI 9H-DÉPART VENDREDI 13H30
Critères de sélection
Les critères sont mentionnés dans les documents de consultation
Lot no2.
LIGNE FIGARELLA-LUCCIANA .
Description du lot
LIGNE FIGARELLA-LUCCIANA
Code CPV
Principal : 60100000-9.
Critères d'attribution
Critère de prix 1 : Pondération : 10, Prix des prestations. Critère de qualité 1 : Fiabilité et confort des véhicules,Pondération : 10, Fiabilité et confort des véhicules.
Code NUTS du lieu d'exécution
FRM02.
Adresse du lieu d'exécution
HAMEAU DE FIGARELLA -20200 SANTA MARIA DI LOTA
Exécution reservée
non.
Facturation en ligne
Obligatoire.
Des variantes seront prises en considération
Non.
Options
Non.
Durée du marché
48 mois
Informations complémentaires sur le lot
Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 30 KM ENVIRON Informations complémentaires : 3 USAGERS EXTERNE DEMEURANT A LUCCIANA, BORGO ET BIGUGLIA ARRIVE SUR SITE LUNDI AU VENDREDI 9H-DÉPART LUNDI AU JEUDI 16H30 -DEPART VENDREDI 13H30
Critères de sélection
Les critères sont mentionnés dans les documents de consultation
Lot no3.
LIGNE FIGARELLA-CALENZANA .
Description du lot
LIGNE FIGARELLA-CALENZANA
Code CPV
Principal : 60100000-9.
Critères d'attribution
Critère de prix 1 : Pondération : 10, Prix des prestations. Critère de qualité 1 : Fiabilité et confort des véhicules,Pondération : 10, Fiabilité et confort des véhicules.
Code NUTS du lieu d'exécution
FRM02.
Adresse du lieu d'exécution
HAMEAU DE FIGARELLA -20200 SANTA MARIA DI LOTA
Exécution reservée
non.
Facturation en ligne
Obligatoire.
Des variantes seront prises en considération
Non.
Options
Non.
Durée du marché
48 mois
Informations complémentaires sur le lot
Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 125 KMS ENVIRON Informations complémentaires : 4 USAGER DEMEURANT A CALENZANA 1 USAGER DEMEURANT A ILE ROUSSE ARRIVE SUR SITE LUNDI 9H-DÉPART VENDREDI 13H30
Critères de sélection
Les critères sont mentionnés dans les documents de consultation
Lot no4.
LIGNE FIGARELLA-OLETTA .
Description du lot
LIGNE FIGARELLA-OLETTA
Code CPV
Principal : 60100000-9.
Critères d'attribution
Critère de prix 1 : Pondération : 10, Prix des prestations. Critère de qualité 1 : Fiabilité et confort des véhicules,Pondération : 10, Fiabilité et confort des véhicules.
Code NUTS du lieu d'exécution
FRM02.
Adresse du lieu d'exécution
HAMEAU DE FIGARELLA -20200 SANTA MARIA DI LOTA
Exécution reservée
non.
Facturation en ligne
Obligatoire.
Des variantes seront prises en considération
Non.
Options
Non.
Durée du marché
48 mois
Informations complémentaires sur le lot
Quantité ou étendue : DISTANCE 32 KM ENVIRON Informations complémentaires : 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A OLETTA 4 JOURS PAR SEMAINE 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A OLMETA DI TUDA ARRIVE SUR SITE LUNDI AU VENDREDI 9H-DÉPART LUNDI AU JEUDI 16H30 -DEPART VENDREDI 13H30
Critères de sélection
Les critères sont mentionnés dans les documents de consultation
Lot no5.
LIGNE FIGARELLA-LURI .
Description du lot
LIGNE FIGARELLA-LURI
Code CPV
Principal : 60100000-9.
Critères d'attribution
Critère de prix 1 : Pondération : 10, Prix des prestations. Critère de qualité 1 : Fiabilité et confort des véhicules,Pondération : 10, Fiabilité et confort des véhicules.
Code NUTS du lieu d'exécution
FRM02.
Adresse du lieu d'exécution
HAMEAU DE FIGARELLA -20200 SANTA MARIA DI LOTA
Exécution reservée
non.
Facturation en ligne
Obligatoire.
Des variantes seront prises en considération
Non.
Options
Non.
Durée du marché
48 mois
Informations complémentaires sur le lot
Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 29 KMS ENVIRON Informations complémentaires : 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A LURI 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A ERBALUNGA ARRIVE SUR SITE LUNDI AU VENDREDI 9H-DÉPART LUNDI AU JEUDI 16H30 -DEPART VENDREDI 13H30
Critères de sélection
Les critères sont mentionnés dans les documents de consultation
Lot no6.
LIGNE FIGARELLA-VESCOVATO .
Description du lot
LIGNE FIGARELLA-VESCOVATO
Code CPV
Principal : 60100000-9.
Critères d'attribution
Critère de prix 1 : Pondération : 10, Prix des prestations. Critère de qualité 1 : Fiabilité et confort des véhicules,Pondération : 10, Fiabilité et confort des véhicules.
Code NUTS du lieu d'exécution
FRM02.
Adresse du lieu d'exécution
HAMEAU DE FIGARELLA -20200 SANTA MARIA DI LOTA
Exécution reservée
non.
Facturation en ligne
Obligatoire.
Des variantes seront prises en considération
Non.
Options
Non.
Durée du marché
48 mois
Informations complémentaires sur le lot
Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 37 KMS ENVIRON Informations complémentaires : 3 USAGER DEMEURANT A VESCOVATO ARRIVE SUR SITE LUNDI AU VENDREDI 9H-DÉPART LUNDI AU JEUDI 16H30 -DEPART VENDREDI 13H30
Critères de sélection
Les critères sont mentionnés dans les documents de consultation
Lot no7.
LIGNE FIGARELLA-VENZOLASCA .
Description du lot
LIGNE FIGARELLA-VENZOLASCA
Code CPV
Principal : 60100000-9.
Critères d'attribution
Critère de prix 1 : Pondération : 10, Prix des prestations. Critère de qualité 1 : Fiabilité et confort des véhicules,Pondération : 10, Fiabilité et confort des véhicules.
Code NUTS du lieu d'exécution
FRM02.
Adresse du lieu d'exécution
HAMEAU DE FIGARELLA -20200 SANTA MARIA DI LOTA
Exécution reservée
non.
Facturation en ligne
Obligatoire.
Des variantes seront prises en considération
Non.
Options
Non.
Durée du marché
48 mois
Informations complémentaires sur le lot
Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 39 KMS ENVIRON Informations complémentaires : 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A VENZOLASCA 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A LUCCIANA ARRIVE SUR SITE LUNDI AU VENDREDI 9H-DÉPART LUNDI AU JEUDI 16H30 -DEPART VENDREDI 13H30
Critères de sélection
Les critères sont mentionnés dans les documents de consultation
Lot no8.
LIGNE FIGARELLA-CORTE .
Description du lot
LIGNE FIGARELLA-CORTE
Code CPV
Principal : 60100000-9.
Critères d'attribution
Critère de prix 1 : Pondération : 10, Prix des prestations. Critère de qualité 1 : Fiabilité et confort des véhicules,Pondération : 10, Fiabilité et confort des véhicules.
Code NUTS du lieu d'exécution
FRM02.
Adresse du lieu d'exécution
HAMEAU DE FIGARELLA -20200 SANTA MARIA DI LOTA
Exécution reservée
non.
Facturation en ligne
Obligatoire.
Des variantes seront prises en considération
Non.
Options
Non.
Durée du marché
48 mois
Informations complémentaires sur le lot
Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 80 KMS ENVIRON Informations complémentaires : 1 USAGER INTERNE DEMEURANT A CORTE ARRIVE SUR SITE LUNDI 9H-DÉPART VENDREDI 13H30 Critères de sélection
Les critères sont mentionnés dans les documents de consultation
Lot no9.
LIGNE FIGARELLA-MONTE .
Description du lot
LIGNE FIGARELLA-MONTE
Code CPV
Principal : 60100000-9.
Critères d'attribution
Critère de prix 1 : Pondération : 10, Prix des prestations. Critère de coût 1 : Fiabilité et confort des véhicules, Pondération : 10, Fiabilité et confort des véhicules.
Code NUTS du lieu d'exécution
FRM02.
Adresse du lieu d'exécution
HAMEAU DE FIGARELLA -20200 SANTA MARIA DI LOTA
Exécution reservée
non.
Facturation en ligne
Obligatoire.
Des variantes seront prises en considération
Non.
Options
Non.
Durée du marché
48 mois
Informations complémentaires sur le lot
Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 47 KMS ENVIRON Informations complémentaires : 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A MONTE 2 USAGER INTERNE DEMEURANT A BASTIA 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A VILLE DE PIETRABUGNO ARRIVE SUR SITE LUNDI AU VENDREDI 9H-DÉPART LUNDI AU JEUDI 16H30 -DEPART VENDREDI 13H30
Critères de sélection
Les critères sont mentionnés dans les documents de consultation
Lot no10
LIGNE BUS FURIANI -MONTESORO -HOPITAL -St JOSEPH CENTRE VILLE -FIGARELLA.
Description du lot
LIGNE BUS FURIANI -MONTESORO -HOPITAL -St JOSEPH CENTRE VILLE -FIGARELLA
Code CPV
Principal : 60100000-9.
Critères d'attribution
Critère de prix 1 : Pondération : 10, Prix des prestations. Critère de qualité 1 : Fiabilité et confort des véhicules,Pondération : 10, Fiabilité et confort des véhicules.
Code NUTS du lieu d'exécution
FRM02.
Adresse du lieu d'exécution
HAMEAU DE FIGARELLA -20200 SANTA MARIA DI LOTA
Exécution reservée
non.
Facturation en ligne
Obligatoire.
Des variantes seront prises en considération
Non.
Options
Non.
Durée du marché
48 mois
Informations complémentaires sur le lot
TRANSPORT ALLER-RETOUR D'USAGERS EXTERNES SUR LE TRAJET EN BUS FURIANI-FIGARELLA Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 24 KMS ENVIRON
Critères de sélection
Les critères sont mentionnés dans les documents de consultation
Section : Conditions de délais
Délai minimum de validité des offres : Pendant 1 Mois
Date limite de remise des offres
07/10/2026 à 15:00
Section : Informations particulières
Langue de présentation : francais
Habilitation sécurité requise
Non Précisé.
Documents à accès restreint
Non.
Présentation électronique
requise.
Signature électronique
Non
Source des motifs d'exclusion
Document de marché
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Bastia, VILLA MONTEPIANO CHEMIN MONTEPIANO, à l'attention de : M. greffe du tribunal administratif, F-20407 Bastia cedex. Tél. (+33) 4 95 32 88 66. E-mail :
[email protected] d'identification national : 17200005100026. Adresse internet : https://bastia.tribunal-administratif.fr/
Description des délais d'introduction des procédures de recours Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Section : Autres informations
Accord sur les marchés publics : Oui
Informations complémentaires
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, le candidat transmet impérativement sa demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.achatspublicscorse.com
