Section 1 - Identification de l'acheteur :
Nom complet de l'acheteur : Ville de Bruay-la-Buissière, type de numéro national d'identification : Siret, n° national d'identification : 21620178000014, 62701 Bruay-la-Buissière Cedex
Groupement de commandes : Non
Section 2 - Communication :
Moyen d'accès aux documents de la consultation : Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1121387
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : De Bruay-la-Buissière, M. le Maire, email :
[email protected], Tél. : +333 21 64 56 23
Section 3, Procédure :
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Capacités techniques et professionnelles, conditions / moyens de preuve : Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour la bonne exécution du marché
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 20 octobre 2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Service scolaire-jeunesse
Section 4 - Identification du marché :
Intitulé du marché : Transports activités scolaires/périscolaires/extrascolaires/ ACM
CPV : Objet principal : 60100000.
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Bruay-la-Buissière
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Transport.
Section 5 - Lots :
Description du lot : Transports activités scolaires
CPV : Objet principal : 60100000.
Lieu d'exécution du lot : Bruay-la-Buissière
Description du lot : Transports pour activités périscolaires, extrascolaires, et ACM (accueil collectif des mineurs)
CPV : Objet principal : 60100000.
Lieu d'exécution du lot : Bruay-la-Buissière
Section 6 - Informations complémentaires :
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 02 octobre 2025
