Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Centre Hospitalier de Cayenne "Andrée ROSEMON"
Forme juridique de l'acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Santé
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE
Forme juridique de l'acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Santé
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
CENTRE HOSPITALIER DE KOUROU
Forme juridique de l'acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Santé
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
CENTRE HOSPITALIER DE L'OUEST GUYANAIS
Forme juridique de l'acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Santé
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
TRANSPORT SANITAIRE PAR AMBULANCE ET EN VSL POUR LES BESOINS DU CHU DE GUYANE
Description
:
Il s'agit des transports sanitaires de patients en conformité avec les dispositions du code de la santé publique, du code de la sécurité sociale et des textes en vigueur pour les transports assis professionnalisés, couchés et pour les taxis conventionnés dont la prise en charge financière incombe au CHU de Guyane. Le marché concerne tous les transports sanitaires répondant à l'article 80 de la Loi de Finance de la Sécurité Sociale pour 2017 et pris en charge par les établissements du CHU. Le titulaire doit mettre en oeuvre tous les moyens nécessaires pour la bonne réalisation des prestations suivantes (liste non exhaustive) : - Les transports « inter-établissements », à savoir les transports de patients hospitalisés depuis le CHOG, le CHC et le CHK, vers une autre entité juridique hospitalière avec ou sans retour ; - Les transports d'un patient hospitalisé vers son domicile dans le cadre d'une permission de sortie d'une durée inférieure à 48 heures, ainsi que son retour vers l'établissement ; - Les transports provisoires de patients hospitalisés pour la réalisation d'une prestation en dehors de l'établissement (en cabinet de ville par exemple), hors de la commune de Saint Laurent du Maroni, Kourou, Cayenne, à l'exception des transferts pour réalisation d'une séance de radiothérapie dans une structure d'exercice libéral ou un centre de santé
Identifiant de la procédure
:
ee8e1553-b990-4419-93db-bf6040cc2b6b
Identifiant interne
:
CHU/2026_FCS_039
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
2.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
21,600,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
3
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
3
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
TRANSPORT SANITAIRE DE PATIENTS EN AMBULANCE, VSL ET TAXIS CONVENTIONNES - ZONE OUEST
Description
:
TRANSPORT SANITAIRE DE PATIENTS EN AMBULANCE, VSL ET TAXIS CONVENTIONNES - ZONE OUEST<br/>
Identifiant interne
:
01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60120000
Services de taxi
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
3, Avenue Alexis Blaise
Ville
:
Cayenne Cedex
Code postal
:
97306
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
29/10/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,600,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité et valeur technique pour la prestation proposée
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Démarches environnementales et R.S.E spécifiques aux prestations du marché
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
3
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix pour la prestation proposée
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
47
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868657
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868657
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 16:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
05/11/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cayenne
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cayenne
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
TRANSPORT SANITAIRE DE PATIENTS EN AMBULANCE, VSL ET TAXIS CONVENTIONNES - ZONE LITTORAL ET ZONE EST
Description
:
TRANSPORT SANITAIRE DE PATIENTS EN AMBULANCE, VSL ET TAXIS CONVENTIONNES - ZONE LITTORAL ET ZONE EST&lt;br/&gt;
Identifiant interne
:
02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60120000
Services de taxi
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
3, Avenue Alexis Blaise
Ville
:
Cayenne Cedex
Code postal
:
97306
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
29/10/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
16,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité et valeur technique pour la prestation proposée
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Démarches environnementales et R.S.E spécifiques aux prestations du marché
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
3
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix pour la prestation proposée
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
47
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868657
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868657
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 16:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
05/11/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cayenne
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cayenne
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
TRANSPORT SANITAIRE DE PATIENTS EN AMBULANCE, VSL ET TAXIS CONVENTIONNES - ZONE SAVANE
Description
:
TRANSPORT SANITAIRE DE PATIENTS EN AMBULANCE, VSL ET TAXIS CONVENTIONNES - ZONE SAVANE&lt;br/&gt;
Identifiant interne
:
03
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60120000
Services de taxi
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
3, Avenue Alexis Blaise
Ville
:
Cayenne Cedex
Code postal
:
97306
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
29/10/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité et valeur technique pour la prestation proposée
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Démarches environnementales et R.S.E spécifiques aux prestations du marché
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
3
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix pour la prestation proposée
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
47
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868657
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868657
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/10/2026
à 16:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
05/11/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cayenne
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cayenne
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement
:
48228DED-F5DB-30CC-E7D6BF8C3DF0E2AA
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Centre Hospitalier de Cayenne "Andrée ROSEMON"
Numéro d'enregistrement
:
55143
Adresse postale
:
Avenue des flamboyants
Cellule des marchés publics
Ville
:
Cayenne Cedex
Code postal
:
97306
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Directeur
Téléphone
:
0594395348
Télécopieur
:
0594378583
Adresse internet
:
http://www.ch-cayenne.fr/
Profil de l'acheteur
:
http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Cayenne
Numéro d'enregistrement
:
48228E0C-D1E8-84C6-B02D613C30798B77
Adresse postale
:
7, rue Schoelcher
Ville
:
Cayenne
Code postal
:
97305
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0594254970
Télécopieur
:
0594254971
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Cayenne
Numéro d'enregistrement
:
48228E1B-D7B6-D1C3-B48214A125AACF5E
Adresse postale
:
7, rue Schoelcher
Ville
:
Cayenne
Code postal
:
97305
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0594254970
Télécopieur
:
0594254971
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE
Numéro d'enregistrement
:
48228E29-CF60-68FE-F000AA75AD910F1E
Adresse postale
:
3, Avenue Alexis Blaise
Ville
:
Cayenne Cedex
Code postal
:
97306
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0594395348
Profil de l'acheteur
:
http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
CENTRE HOSPITALIER DE KOUROU
Numéro d'enregistrement
:
48228E38-BF25-22F0-23ACBA425E0957E4
Adresse postale
:
Avenue Léopold Heder
Ville
:
Kourou Cedex
Code postal
:
97387
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0594395348
Profil de l'acheteur
:
http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
CENTRE HOSPITALIER DE L'OUEST GUYANAIS
Numéro d'enregistrement
:
48228E47-E02F-1DC4-F789155E0AB5A1F9
Adresse postale
:
1465, Boulevard de la liberté
Ville
:
Saint Laurent Du Maroni
Code postal
:
97393
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0594395348
Profil de l'acheteur
:
http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis
:
b890f82c-4b2f-4c8f-b931-089c73c87089
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d'avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis
:
04/09/2026
à 20:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible
:
français
