5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Transport de type navette intramuros en rotation
Description
:
en saison hivernale du début des vacances de Noël à début avril et en saison estivale de début juillet à début septembre
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60112000
Services de transport routier public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
:
Description des options
:
Prise en charge de travailleurs saisonniers le soir et/ou le matin sur le trajet Pralognan-Moutiers
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
PRALOGNAN-LA-VANOISE
Code postal
:
73710
Subdivision pays (NUTS)
:
Savoie
(
FRK27
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
19/12/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
175,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description
:
Transport touristique été et hiver et transport sorties scolaires
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.8
Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
PRIX
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
07/10/2026
à 15:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Requise
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuels dans les 16 j. suivant le rejet de l'offre. Référé contractuel dans les 31 jours suivant l'avis d'attribution. Recours de plein contentieux dans les 2 mois suivant l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de Pralognan la Vanoise (73)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Commune de Pralognan la Vanoise (73)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Grenoble
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Transport sorties scolaires
Description
:
Transport des élèves de l'école élémentaire dans le cadre des sorties et activités organisées par le corps enseignant
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60112000
Services de transport routier public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
PRALOGNAN-LA-VANOISE
Code postal
:
73710
Subdivision pays (NUTS)
:
Savoie
(
FRK27
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
RAS
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
19/12/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
5,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.8
Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
PRIX
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/10/2026
à 10:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Commune de Pralognan la Vanoise (73)
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuels dans les 16 j. suivant le rejet de l'offre. Référé contractuel dans les 31 jours suivant l'avis d'attribution. Recours de plein contentieux dans les 2 mois suivant l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de Pralognan la Vanoise (73)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Commune de Pralognan la Vanoise (73)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Commune de Pralognan la Vanoise (73)
