Département(s) de publication : 39
Annonce No 23-41054
I.II.III.IV.V.VI.
FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ
Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur :
SICTOM de la zone de Dole
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
25390063300020
Ville :
Brevans
Code Postal :
39100
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 39
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://sictomdole.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2583_928259.html
Identifiant interne de la consultation :
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
ROCQUET Véronique
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact :
+33 384823334
Section 3 : Procedure
Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre pas dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerLettre de candidature DC1
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration du candidat DC2Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataireDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
3 mai 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Service TransportSite de Brevans
Critères d'attribution :
80% : prix des prestations20% : valeur technique (au vu du mémoire technique)
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché :
Transport de Verre
Code CPV principal
Descripteur principal : 60100000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Transport du verre du SICTOM de la Zone de Dole au site SOLOVER à CHAMPVORGEUIL
Lieu principal d'exécution du marché :
Brevans
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
200 000
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Transport
Section 5 : Lots
Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.Section 6 : Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
le transport se fera par benne hydraulique basculante type céréalière
Date d'envoi du présent avis :
28 mars 2023