Département(s) de publication : 69
Annonce No 23-34015
I.II.III.IV.V.VI.
FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ
Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur :
commune de la Tour de Salvagny
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21690250200014
Ville :
LA TOUR DE SALVAGNY
Code Postal :
69890
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 69
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1259413
Identifiant interne de la consultation :
2023/005
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Yvelise Debauge
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :
+33 478488868
Section 3 : Procedure
Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
1.e.r juin 2023 - 09:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Commune
Critères d'attribution :
énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché :
Transport De Personnes Agees Et/Ou A Mobilite Reduite Par Taxi Et D'Enfants Par Car
Code CPV principal
Descripteur principal : 60120000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Transport de personnes âgées par taxi et transport piscine des élèves de maternelle et primaire
Lieu principal d'exécution du marché :
69890 - La Tour De Salvagny
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
148000|EUR
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Transport
Section 5 : Lots
OBJET : Transport De Personnes Agees Et/Ou A Mobilite Reduite Par Taxi Et D'Enfants Par Car
Description du lot : 1 : Transport De Personnes Agees Et/Ou A Mobilite Reduite Par Taxi. Transport De Personnes Agees Et/Ou A Mobilite Reduite Par Taxi
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :120 000 euros
Lieu d'exécution du lot :Plusieurs lieux
Description du lot : 2 : Transport Piscine Et Visite College Des Enfants Du Groupe Scolaire Primaire Publique. Transport Piscine Et Visite College Des Enfants Du Groupe Scolaire Primaire Publique
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :28 000 euros
Lieu d'exécution du lot :Plusieurs lieux
Section 6 : Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Date d'envoi du présent avis :
14 mars 2023