Avis de marché
Département(s) de publication :972
Annonce n° 26-11771
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : RSMA MARTINIQUE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRANSPORT DE PERSONNES PAR VOIE ROUTIERE AU PROFIT DU RSMA DE LA MARTINIQUE
Description : TRANSPORT DE PERSONNES PAR VOIE ROUTIERE AU PROFIT DU RSMA DE LA MARTINIQUE
Identifiant de la procédure : 3bcf390c-2b91-4962-a11a-1fd686ce0805
Identifiant interne : 2-2025 FCS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63515000 Services de voyages
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CS 50610 Quartier Brière de l'Isle
Ville : FORT DE FRANCE
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 900,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 900,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Boucle nord
Description : Boucle nord
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63515000 Services de voyages
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : FORT DE FRANCE
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/02/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 8
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : DOCUMENTS DE MARCHE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Boucle sud
Description : Boucle sud
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63515000 Services de voyages
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : FORT DE FRANCE
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/02/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 8
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : DOCUMENTS DE MARCHE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : RSMA MARTINIQUE
Numéro d'enregistrement : 11000201100044
Département : RSMA MARTINIQUE
Adresse postale : Quartier Brière de l'Isle CS 50610 Quartier Brière de l'Isle
Ville : FORT DE FRANCE
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Point de contact : RSMA MARTINIQUE
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0596422812
Adresse internet :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d'enregistrement : 179720008
Département : MARTINIQUE
Adresse postale : 12 RUE DES CITRONNIERS PLATEAU FOFO PLATEAU FOFO
Ville : SCHOELCHER
Code postal : 97233
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Point de contact : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0596716667
Adresse internet :
https://martinique.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://martinique.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 357b9307-7134-4af2-a009-4c6ed095eb6e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 03/02/2026 à 15:47
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/02/2026
