Transport collectif de personnes âgées-..

Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 25-69539
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur


Le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Nancy souhaite confier à un prestataire le transport collectif de seniors autonomes, usagers des cinq résidences pour personnes âgées du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy. Les prestations sont décrites au CCTP. Il y a deux lots.-.
Lieu d'exécution et de livraison : Nancy, 54000 NANCY
Section 3 - Caractéristiques du marché

Caractéristiques principales : Se reporter au CCAP et au RC
Quantités (fournitures et services), nature et étendue
(travaux) :
Se reporter au CCAP et au RC
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
à compter du 18/08/2025 et jusqu'au 18/08/2029
Section 5 - Conditions relative au marché
Cautionnement et garanties exigés : Se reporter au CCAP et au RC
Modalités essentielles de financement et de paiement
et/ou références aux textes qui les réglementent :
Se reporter au CCAP et au RC
Forme juridique que devra revêtir le groupement
d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
Se reporter au CCAP et au RC
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement
rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai



Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
CCAS-2025-002-CD
Renseignements complémentaires : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 18/08/2025 ou de la date de notification du contrat si elle est postérieure au 18/08/2025.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Conditions de remises des offres ou des candidatures :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Métropole du Grand Nancy, à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr/
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/
Section 12 - Adresses complémentaires

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
administratif peuvent être obtenus :
CCAS de la Ville de Nancy

Contact : Monsieur le Président
Adresse : 5 rue Léopold Lallement, 54000 NANCY
Coordonnées :

Courriel : [email protected]
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
administratif peuvent être obtenus :
CCAS de la Ville de Nancy

Contact : Monsieur le Président
Adresse : 5 rue Léopold Lallement, 54000 NANCY
Coordonnées :

Courriel : [email protected]
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
obtenus :
CCAS de la Ville de Nancy

Contact : Monsieur le Président
Adresse : 5 rue Léopold Lallement, 54000 NANCY
Coordonnées :

Courriel : [email protected]
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
participation doivent être envoyées :
CCAS de la Ville de Nancy

Contact : Monsieur le Président
Adresse : 5 rue Léopold Lallement, 54000 NANCY
Coordonnées :

Courriel : [email protected]
Adresse auprès de laquelle des renseignements
complémentaires peuvent être obtenus :
CCAS de la Ville de Nancy

Contact : Monsieur le Président
Adresse : 5 rue Léopold Lallement, 54000 NANCY
Coordonnées :

Courriel : [email protected]
Section 13 - Renseignements relatifs aux
lots
Possibilité de présenter une offre pour un lot
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs
lots
-
Lot(s)
1 - Transport en minibus -
Lot(s)
2 - Transport en autocar climatisé équipé pour le transport de personnes à mobilité réduite

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/06/2025