Avis de marché
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 25-106221
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Correspondant : MME PASCUZZI Clara
Adresse : Service de la Commande Publique, 6 Place de la Révolution française, 90000 Belfort
Coordonnées :
Téléphone : 0384909037
Courriel :
[email protected]
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Transcription des débats : séances plénières du Conseil départemental et toutes autres réunions du Département du Territoire de Belfort
Lieu d'exécution : Territoire de Belfort
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 15/10/2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
2025C060
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/09/2025
