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09/12/2022 S238
France-Nantes: Équipement multimédia
2022/S 238-683057
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:
http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via:
http://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SPL Société Publique Locale
I.5) Activité principale
Autre activité: Tourisme et culture
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
SYSTEME D'ACQUISITION DYNAMIQUE POUR L'ACHAT DE MATERIEL MULTIMEDIA POUR LA SPL LE VOYAGE A NANTES
Numéro de référence: 2023-SG-02-00
II.1.2) Code CPV principal
32322000 Équipement multimédia
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte:
Le présent système d'acquisition dynamique porte sur l'achat de fourniture de matériel multimédia pour la SPL Le Voyage à Nantes. Dans certains cas, la fourniture sera accompagné d'une prestation de pose et/ou d'intégration.
II.1.5) Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 474 272.00 EUR
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Sonorisation
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
32322000 Équipement multimédia
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4) Description des prestations:
Au regard du périmètre du système dacquisition dynamique, il a été décidé dopérer une subdivision en 4 catégories.
A titre prévisionnel et non contractuel, des annexes 1 et 2 au règlement de consultation du SAD indique les caractéristiques des matériels pour chaque catégorie, ainsi que le détail quantitatif. Les quantités peuvent évoluer en fonction des besoins du Voyage à Nantes.
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 474 272.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Serveur et pilotage
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
32322000 Équipement multimédia
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4) Description des prestations:
Au regard du périmètre du système dacquisition dynamique, il a été décidé dopérer une subdivision en 4 catégories.
A titre prévisionnel et non contractuel, des annexes 1 et 2 au règlement de consultation du SAD indique les caractéristiques des matériels pour chaque catégorie, ainsi que le détail quantitatif. Les quantités peuvent évoluer en fonction des besoins du Voyage à Nantes.
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 474 272.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Vidéoprojecteur
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
32322000 Équipement multimédia
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4) Description des prestations:
Au regard du périmètre du système dacquisition dynamique, il a été décidé dopérer une subdivision en 4 catégories.
A titre prévisionnel et non contractuel, des annexes 1 et 2 au règlement de consultation du SAD indique les caractéristiques des matériels pour chaque catégorie, ainsi que le détail quantitatif. Les quantités peuvent évoluer en fonction des besoins du Voyage à Nantes.
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 474 272.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Ecrans
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
32322000 Équipement multimédia
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4) Description des prestations:
Au regard du périmètre du système dacquisition dynamique, il a été décidé dopérer une subdivision en 4 catégories.
A titre prévisionnel et non contractuel, des annexes 1 et 2 au règlement de consultation du SAD indique les caractéristiques des matériels pour chaque catégorie, ainsi que le détail quantitatif. Les quantités peuvent évoluer en fonction des besoins du Voyage à Nantes.
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 474 272.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Section III: Renseignements dordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure restreinte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/11/2027
Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date denvoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date: 28/11/2027
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
Le montant estimatif du SAD, pour 5 ans, est de 474 272HT. Le SAD est sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000HT pour 5 ans.
Si les marchés spécifiques ne peuvent être conclus quavec les candidats admis (procédure restreinte), le SAD est cependant un système ouvert aux nouvelles candidatures pendant toute sa période de validité.
La période de validité du SAD court à compter de la date de sa publication pour une durée de 5 ans. Plus précisément :
Les candidatures pourront être déposées tout au long de la période de validité du SAD, au plus tard jusquau 18 novembre 2027 à 12h00 (sous réserve dune modification dans les conditions indiquées à larticle A) 2.5.2 du règlement de consultation)
Les consultations en vue de la passation dun marché spécifique pourront être lancées au plus tard 28 novembre 2027 (sous réserve dune modification dans les conditions indiquées à larticle A) 2.5.2 du règlement de consultation)
A noter, que la date de lancement du premier marché spécifique est prévue au plus tôt le 30 janvier 2023. Cette consultation sera ouverte aux candidats admis dans le SAD au 20 janvier 2023.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France
VI.4.3) Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Voies et délais de recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à larticle R.551-7 du CJA,
- Recours de pleine juridiction ouverts aux tiers évincés, et pouvant être exercé dans les délais fixés par la jurisprudence TARN ET GARONNE du CE dans son arrêté davril 2014,
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJ, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de lorganisme.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France
VI.5) Date denvoi du présent avis:
06/12/2022