Suivi renforcé de la qualité des eaux souterraines 2027-2029

Avis de marché
Département(s) de publication :89, 10
Annonce n° 26-41053


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SMAEP Sens nord-est/Sources des Salles
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Suivi renforcé de la qualité des eaux souterraines 2027-2029
Description : Le présent marché consistera à réaliser un suivi renforcé de la qualité des eaux souterraines de certaines ressources du syndicat pour les années 2027-2029.
Identifiant de la procédure : 1c0a69ff-4975-47f0-afca-8467bee52606
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Suivi renforcé de la qualité des eaux souterraines 2027-2029
Description : Le présent marché consistera à réaliser un suivi renforcé de la qualité des eaux souterraines de certaines ressources du syndicat pour les années 2027-2029.
Identifiant interne : 2026-2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1158182

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.viv-eau.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SMAEP Sens nord-est/Sources des Salles
Organisation chargée des procédures de recours : SMAEP Sens nord-est/Sources des Salles
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMAEP Sens nord-est/Sources des Salles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SMAEP Sens nord-est/Sources des Salles

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : SMAEP Sens nord-est/Sources des Salles
Numéro d'enregistrement : 20007335100021
Adresse postale : 3 rue Henri Vincenot
Ville : Saint Clément
Code postal : 89100
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 386865321
Adresse internet : https://www.smaep.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002
Nom officiel : SMAEP Sens nord-est/Sources des Salles
Numéro d'enregistrement : 20007335100021
Adresse postale : 3 Rue Henri Vincenot
Ville : Saint-Clément
Code postal : 89100
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0386865321
Adresse internet : https://www.viv-eau.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 8b039fa0-ad3b-42f2-9a7c-9e297a413cee - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 22/04/2026 à 16:20
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/04/2026