Département(s) de publication : 92, 10, 14, 27, 51, 52, 60, 76, 89
Annonce No 23-39461
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Agence de l'eau Seine-Normandie, 12 rue de l'Industrie - CS 80148, 92416, Courbevoie Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 41 20 16 00, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
http://www.eau-seine-normandie.fr/
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2249526&orgAcronyme=d4t
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2249526&orgAcronyme=d4t
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Environnement
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Suivi de la qualité des milieux aquatiques du bassin Seine-Normandie
Numéro de référence : 23-005
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 71610000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Suivi de la qualité des milieux aquatiques du bassin Seine-Normandie
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Pour les lots 10 à 15, le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un même soumissionnaire est de trois. Pour les lots 1 à 7, le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un même soumissionnaire est de trois. L'attribution des lots se fait selon les règles indiquées dans le règlement de consultation.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les cours d'eau des Territoires Bocages Normands et Seine Aval
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71610000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD-FRB02-FRG03-FRH03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les cours d'eau des Territoires Bocages Normands et Seine Aval
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 650 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les cours d'eau des Territoires Vallées d'Oise et Seine Francilienne
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71610000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE2-FR1-FRB06-FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les cours d'eau des Territoires Vallées d'Oise et Seine Francilienne
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les cours d'eau des Territoires Vallées de Marne et Seine Amont
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71610000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC11-FRC14-FRC12-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les cours d'eau des Territoires Vallées de Marne et Seine Amont
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 600 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les sédiments des cours d'eau du bassin Seine-Normandie
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71610000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD-FR1-FRE2-FRF2
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les sédiments des cours d'eau du bassin Seine-Normandie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 610 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les eaux souterraines des Territoires Bocages Normands et Seine Aval
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71610000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD-FRB02-FR103-FRH03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les eaux souterraines des Territoires Bocages Normands et Seine Aval
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 950 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les eaux souterraines des Territoires Vallées d'Oise et Seine Francilienne
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71610000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE2-FR1-FRB06-FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les eaux souterraines des Territoires Vallées d'Oise et Seine Francilienne
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 900 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les eaux souterraines des Territoires Vallées de Marne et Seine Amont
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71610000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC14-FRC11-FRC12-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les eaux souterraines des Territoires Vallées de Marne et Seine Amont
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 600 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prélèvements toutes matrices (eau, sédiments, biote) et analyses sur matrice eau dans les eaux littorales du bassin Seine-Normandie
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71610000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD2-FRD11-FRD12-FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prélèvements toutes matrices (eau, sédiments, biote) et analyses sur matrice eau dans les eaux littorales du bassin Seine-Normandie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 750 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Analyses sur matrices sédiments et biote dans les eaux littorales du bassin Seine-Normandie
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71610000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD2-FRD11-FRD12-FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Analyses sur matrices sédiments et biote dans les eaux littorales du bassin Seine-Normandie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 230 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Bocages Normands
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71610000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD1-FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Bocages Normands
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 150 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Seine Aval
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71610000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD2-FRB02-FR103-FR108
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Seine Aval
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Vallées d'Oise
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71610000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22-FRE21-FRF21-FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Vallées d'Oise
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 900 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Vallées de Marne
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71610000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102-FRF23-FRF24-FRF32
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Vallées de Marne
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 500 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Seine Francilienne
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71610000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1-FRB06-FRF23-FRC14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Seine Francilienne
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Seine Amont
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71610000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC14-FR102-FRC12-FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Seine Amont
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 250 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Suivi hydromorphologique et piscicole des cours d'eau des Territoires Bocages Normands, Seine Aval et Vallées d'Oise
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71610000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD-FRE22-FRB02-FR103
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Suivi hydromorphologique et piscicole des cours d'eau des Territoires Bocages Normands, Seine Aval et Vallées d'Oise
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 320 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Suivi hydromorphologique et piscicole des cours d'eau des Territoires Seine Francilienne, Vallées de Marne et Seine Amont
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71610000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1-FRC14-FRF23-FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Suivi hydromorphologique et piscicole des cours d'eau des Territoires Seine Francilienne, Vallées de Marne et Seine Amont
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 320 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Suivi de la qualité des plans d'eau du bassin Seine-Normandie
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71610000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD-FR1-FRF2-FRC14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Suivi de la qualité des plans d'eau du bassin Seine-Normandie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 450 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5 mai 2023 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 5 mai 2023 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : /
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, 95027, Cergy-Pontoise Cedex, F
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, 95027, Cergy-Pontoise Cedex, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
24 mars 2023