téléphone du contact balisé:0123456789
ville du moa balisée:Decines charpieu
raison sociale du moa balisée:COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES D'HIVER DES ALPES FRANCAISES 2030
durée du marché balisée:48 mois
ligne d'adresse du moa:Immeuble ' Les Loges ', 14 avenue Simone Veil, 69150 DECINES CHARPIEU
pays du moa balisée:FRA
type de procédure balisée:Ouverte
libellé du lieu d'exécution balisé:Rhône
qualifications professionnelles:CPV: 79822500 - Services de conception graphique, 79930000 - Conception de modèles
siret du moa balisé:94243776500020
code postal du moa balisé:69150
caractéristiques principales:L'accord-cadre objet de la présente consultation a pour objet la création d'assets, de supports et d'objets.
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/804965-2026/pdfs
libellé du contact balisé:
[email protected]type de procedure:Appel d'offres ouvert
objet du marché:France - Services de conception graphique - Studio et indépendant direction artistique, graphisme, illustration et design volume (objet et merchandising)
texte du lot:Studio volume et designer - Studio volume et designer - CPV: 79930000
texte du lot:Studio graphisme - Studio graphisme - CPV: 79822500
Référence Marché:26055MEC
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804965-2026 - Mise en concurrence
804965-2026.
804965-2026 - Mise en concurrence
France - Services de conception graphique - Studio et indépendant direction artistique, graphisme, illustration et design volume (objet et merchandising)
OJ S 225/2026 19/11/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES D'HIVER DES ALPES FRANCAISES 2030
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Studio et indépendant direction artistique, graphisme, illustration et design volume (objet et merchandising)
Description: L'accord-cadre objet de la présente consultation a pour objet la création d'assets, de supports et d'objets.
Identifiant de la procédure: f331915d-9f6e-457c-8291-eb16b1691b97.
Identifiant interne: 26055MEC
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79822500 Services de conception graphique
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Studio graphisme
Description: Studio graphisme
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79822500 Services de conception graphique
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Cf. RC
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Htw6BPuPgL
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Studio volume et designer
Description: Studio volume et designer
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79930000 Conception de modèles
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Cf. RC
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Htw6BPuPgL
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES D'HIVER DES ALPES FRANCAISES 2030
Numéro d'enregistrement: 94243776500020
Adresse postale: Immeuble ' Les Loges ', 14 avenue Simone Veil, 69150 DECINES CHARPIEU
Ville: Decines charpieu
Code postal: 69150
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0123456789.
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Htw6BPuPgL
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement: 17690111400403.
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: LYON
Code postal: 69003.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0472607012.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant de l'avis: 9ba4cd19-1d34-4e99-b981-03c9862a410f - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 17/11/2026 15:15:54 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 804965-2026.
Numéro de publication au JO S: 225/2026.
Date de publication: 19/11/2026