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Stockage et la gestion des stocks, la confection de colis et le routage de publications, documents papiers et autres supports pour l'ensemble des sites du Cned.

CNED

Stockage et la gestion des stocks, la confection de colis et le routage de publications, documents papiers et autres supports pour l'ensemble des sites du Cned.

86 - CNED

Mise en ligne : 12/09/2025

Limite de réponse : 24/10/2025

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2538-2170

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :86
Annonce n° 25-99551

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Stockage et gestion des stocks, confection de colis et routage de publications, documents papiers et autres supports pour l'ensemble des sites du Cned
Description : Stockage et gestion des stocks, confection de colis et routage de publications, documents papiers et autres supports pour l'ensemble des sites du Cned
Identifiant de la procédure : 56f4c28e-e337-4cd2-b151-2368384caf3f
Identifiant interne : 2026DG04
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert en application des articles L 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63120000 Services de stockage et d'entreposage

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires : Prestations s'exécutant dans les locaux du prestataire

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Le lot 1 s'exécute à compter de sa date de notification pour une durée de 3 ans reconductible une fois pour une durée d'un an. Le lot 2 s'exécute à compter du 1er juin 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le lot 2 s'exécute également pour une durée ferme de 3 ans reconductible pour une durée de 1 an. Toutefois, sa durée d'exécution totale ne pourra excéder la date de fin du lot 1.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Confection de colis à destination des inscrits du Cned
Description : Confection de colis à destination des inscrits du Cned : réception et stockage des articles, fabrication et conditionnement des colis et plis avec un contrôle systématique d'intégrité de chaque colis ou plis par flashage des codes à barres, édition des bordereaux de transport colissimo* des bons de livraison et des factures, remise au transporteur, mise à disposition d'un extranet permettant la gestion et le suivi des stocks et des commandes. Egalement inclus : gestion des retours des colis, inventaires du stock (annuels et tournants) et mise au pilon de références à la demande du Cned
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63120000 Services de stockage et d'entreposage
Options :
Description des options : Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite - En cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période ferme, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du Cned adressée par tout moyen conforme à l'article 3.1.1 du CCAG-FCS qui constate l'atteinte du maximum de l'accord-cadre et fixe la date de reconduction de l'accord-cadre. L'anticipation de la reconduction ne peut avoir pour conséquence d'augmenter le nombre de périodes ; la durée totale de l'accord-cadre correspond au cumul de toutes les périodes.

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Modalités d'attribution des commandes (lot 1 multi attributaires) : Le titulaire de rang 1 (dont l'offre a été classée en 1ère position au terme de l'analyse des offres) aura la charge des prestations relevant des sites de Toulouse, Rouen, Poitiers, Lyon et Grenoble ; Le titulaire de rang 2 aura la charge des prestations relevant des sites de Rennes, Lille et Vanves. Cela représente environ (estimation non contractuelle) : 60 % des prestations à assurer pour le titulaire de rang 1 et 40% pour le titulaire de rang 2. Dans l'hypothèse où un seul titulaire est retenu, il réalise les commandes de l'ensemble des sites. Montant estimé sur sa durée ferme de 3 ans : 987 700 euros HT, sur la période de reconduction d'un an : 352 000 euros HT, sur sa durée totale de 4 ans : 1 339 700 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme de 3 ans : 1 755 000 euros HT, sur la période de reconduction d'un an : 672 000 euros HT, sur sa durée totale de 4 ans : 2 427 000 euros HT

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : L'analyse s'effectue sur le montant TTC
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche prévue pour la phase de mise en place du marché
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation des moyens humains, techniques et organisationnels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation de la solution extranet mis à disposition et de ses grandes fonctionnalités
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation des modalités de contrôle, de conservation et de stockage des documents
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Plan de continuité d'activité/Plan de reprise d'activité
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2826684&orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2826684&orgAcronyme=f0g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 à 17:00

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Routage des catalogues, des dossiers d'inscription et mailing
Description : Poste 1 : Routage des catalogues commerciaux, publications, mailings courrier, reprographie/impression et la mise sous pli - Poste 2 : Routage de dossiers d'inscription : traitement des flux, impression et mise sous plis
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63120000 Services de stockage et d'entreposage
Options :
Description des options : Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite - En cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période ferme, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du Cned adressée par tout moyen conforme à l'article 3.1.1 du CCAG-FCS qui constate l'atteinte du maximum de l'accord-cadre et fixe la date de reconduction de l'accord-cadre. L'anticipation de la reconduction ne peut avoir pour conséquence d'augmenter le nombre de périodes ; la durée totale de l'accord-cadre correspond au cumul de toutes les périodes.

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant estimé sur sa durée ferme de 3 ans : 53 000 euros HT, sur la période de reconduction d'un an : 18 000 euros HT, sur sa durée totale de 4 ans : 71 000 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme de 3 ans : 92 800 euros HT, sur la période de reconduction d'un an : 31 500 euros HT, sur sa durée totale de 4 ans : 124 300 euros HT

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : L'analyse s'effectue sur le montant TTC
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche mise en oeuvre pour la mise en place du poste 2
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation des moyens humains, techniques et organisationnels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités de conservation et de stockage
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des dispositifs d'emballage utilisés
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Plan de continuité d'activité/Plan de reprise d'activité
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2826684&orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2826684&orgAcronyme=f0g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 à 17:00