Avis de marché
Département(s) de publication :42
Annonce n° 25-9617
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Souscription et gestion des abonnements de périodiques imprimés/numériques et abonnements de bases de données pour les cinq bibliothèques universitaires & structures documentaires, facultés, écoles, instituts et services de l'Université Jean Monnet
Description : La présente mise en concurrence porte sur la prestation suivante : la souscription et la gestion des abonnements de périodiques imprimés/numériques et abonnements de bases de données pour les cinq bibliothèques universitaires & structures documentaires, facultés, écoles, instituts et services de l'Université Jean Monnet.
Identifiant de la procédure : eba4b5f5-4e48-4e1b-b4a4-235381cc5972
Identifiant interne : 2025-002
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48610000 Systèmes de bases de données
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 -Abonnements de périodiques imprimés/numériques
Description : Abonnements de périodiques imprimés/numériques
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : critères énoncés dans le Règlement de Consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre au regard du MJO
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Montant de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/02/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : lot 2 - Abonnements à des bases de données
Description : Abonnements à des bases de données
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48610000 Systèmes de bases de données
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : critères énoncés dans le Règlement de Consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre au regard du MJO
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Montant de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/02/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
Numéro d'enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon cedex 03
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 04 78 14 10 10
Télécopieur : 04 78 14 10 10
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
Numéro d'enregistrement : 93850168100010
Adresse postale : 10 Rue trefilerie
Ville : Saint etienne
Code postal : 42100
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0477421700
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 16fe67e2-e6a2-4d23-8619-1ea72b4b7575 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 27/01/2025 à 13:44
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/01/2025
