Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 25-116816
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : CC Terres Touloises
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20007056300016
Ville : TOUL CEDEX
Code postal : 54201
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 54
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://terrestouloises.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23363_1119634.html
Identifiant interne de la consultation : 2025_PA_10
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Fabrice CHARTREUX, Président de la CC2T
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 383649044
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Selon les modalités définies dans le règlement de consultation. - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Selon les modalités définies dans le règlement de consultation. - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Selon les modalités définies dans le règlement de consultation.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 13/11/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Souscription de contrats d'assurance dans le cadre des travaux d'extension et d'amélioration du centre aquatique Ovive à ÉCROUVES (54)
Code CPV principal - Descripteur principal : 66510000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurance en Tous Risques Chantier et Dommages à l'Ouvrage relatifs aux travaux d'extension et d'amélioration du centre aquatique Ovive à ÉCROUVES.
Lieu principal d'exécution du marché : 64 esplanade du Génie à ÉCROUVES (54200)
Durée du marché (en mois) : 120
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Assurance Tous Risques Chantier (2025_PA_10_1)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66513200
Lieu d'exécution du lot : 64 esplanade du Génie à ÉCROUVES (54200) -
Description du lot : Assurance Dommages à l'Ouvrage (2025_PA_10_2)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515000
Lieu d'exécution du lot : 64 esplanade du Génie à ÉCROUVES (54200)
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : * Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de négocier conformément aux règles énoncées dans le règlement de consultation. * Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2025
