Avis de marché - Avis n° 26-92290 du 24/09/2026
Département(s) de publication :
44, 85, 35, 56, 49
Annonce n°
26-92290
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : SOUSCRIPTION ASSURANCES TRC ET DO - CONSTRUCTION DU NOUVEL EQUIPEMENT SPORTIF DES SAVARIERES - SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (44)
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 28/10/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Section 13 - Renseignements relatifs aux
lots
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/09/2026
