Services réguliers de transports routiers des usagers (Enfants, Adolescents e Adultes) en situation d'handicap pour l'ensemble des établissements de l'E.P.D.A.H.A.A. situés dans le 62.

Avis de marché
Département(s) de publication :62, 59, 80
Annonce n° 26-37825


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : EPDAHAA
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Services réguliers de transports routiers des usagers (Enfants, Adolescents e Adultes) en situation d'handicap pour l'ensemble des établissements de l'E.P.D.A.H.A.A. situés dans le 62
Description : Services réguliers de transports routiers des usagers (Enfants, Adolescents e Adultes) en situation d'handicap pour l'ensemble des établissements de l'E.P.D.A.H.A.A. situés dans le 62
Identifiant de la procédure : dc894037-7203-49ae-8950-633936a0ca06
Identifiant interne : AO 2026-05-EPDAHAA
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 15,378,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 56
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 56

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Circuit n°1 : Merlimont - Cucq - Etaples
Description : Circuit n°1 : Merlimont - Cucq - Etaples
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 277,800 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Circuit n°2 : Rang du Fliers - Airon - Berck - Verton -Conchil
Description : Circuit n°2 : Rang du Fliers - Airon - Berck - Verton -Conchil
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 277,800 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Circuit n°3 : Rang du Fliers - Montreuil - attin - Brimeux -Campagne les Hesdin - Buire le sec
Description : Circuit n°3 : Rang du Fliers - Montreuil - attin - Brimeux -Campagne les Hesdin - Buire le sec
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 288,900 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Circuit n°4 : Rang du Fliers - Dannes - Camiers - Etaples
Description : Circuit n°4 : Rang du Fliers - Dannes - Camiers - Etaples
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 225,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Circuit n°5 : Rang du Fliers - Beaurainville - Bouin - Plumoison - Marconnelle - Marconne
Description : Circuit n°5 : Rang du Fliers - Beaurainville - Bouin - Plumoison - Marconnelle - Marconne
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 288,900 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Circuit n°6 : Wimille - Wimereux - Audinghen - Leulinghen Bernes - Marquise - Rety - Wierre Effroy - Belle et Houllefort - Saint Martin Boulogne - Le Portel - Outreau
Description : Circuit n°6 : Wimille - Wimereux - Audinghen - Leulinghen Bernes - Marquise - Rety - Wierre Effroy - Belle et Houllefort - Saint Martin Boulogne - Le Portel - Outreau
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 705,600 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Circuit n°7 : Hesdin l'Abbé - Saint Léonard - Boulogne sur Mer - Saint Martin Boulogne - Outreau
Description : Circuit n°7 : Hesdin l'Abbé - Saint Léonard - Boulogne sur Mer - Saint Martin Boulogne - Outreau
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 316,800 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Circuit n°8 : Le Portel - St Etienne au Mont - Condette - Neufchatel - Wirwignes - Belle et Houllefort
Description : Circuit n°8 : Le Portel - St Etienne au Mont - Condette - Neufchatel - Wirwignes - Belle et Houllefort
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 380,100 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Circuit n°9 : Marck - Offerkerque - Vieille Eglise - Marck - Calais
Description : Circuit n°9 : Marck - Offerkerque - Vieille Eglise - Marck - Calais
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 225,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Circuit n°10 : Marck - Calais
Description : Circuit n°10 : Marck - Calais
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 207,900 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Circuit n° 11 : Estrée Blanche /Ligny Les Aire /Felvin Palfart / Baumetz Les Aire / Saint -Hilaire Cotes / Norrent -Fontes
Description : Circuit n° 11 : Estrée Blanche /Ligny Les Aire /Felvin Palfart / Baumetz Les Aire / Saint -Hilaire Cotes / Norrent -Fontes
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 314,700 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Circuit n° 12 : Mametz -Roquetoire -Aire sur la Lys -Isbergues
Description : Circuit n° 12 : Mametz -Roquetoire -Aire sur la Lys -Isbergues
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 363,600 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Circuit n° 13 : Isbergues - Aire sur la Lys - Saint-Omer
Description : Circuit n° 13 : Isbergues - Aire sur la Lys - Saint-Omer
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 288,900 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Circuit n° 14 : MARLES LES MINES - AUCHEL - CAUCHY A LA TOUR
Description : Circuit n° 14 : MARLES LES MINES - AUCHEL - CAUCHY A LA TOUR
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 226,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Circuit n° 15 : LILLERS
Description : Circuit n° 15 : LILLERS
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 246,900 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Circuit n° 16 : LILLERS - BOURECQ - HAM EN ARTOIS
Description : Circuit n° 16 : LILLERS - BOURECQ - HAM EN ARTOIS
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 289,800 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Circuit n° 17 : MAMETZ - ROQUETOIRE - LA JUMELLE - AIRE SUR LA LYS
Description : Circuit n° 17 : MAMETZ - ROQUETOIRE - LA JUMELLE - AIRE SUR LA LYS
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 278,700 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Circuit n° 18 : AIRE SUR LA LYS - ISBERGUES
Description : Circuit n° 18 : AIRE SUR LA LYS - ISBERGUES
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 170,400 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Circuit n° 19 : LIETTRES - AMETTES - ISBERGUES
Description : Circuit n° 19 : LIETTRES - AMETTES - ISBERGUES
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 221,700 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Circuit n°20 : GONNEHM - BUSNES - SAINT VENANT
Description : Circuit n°20 : GONNEHM - BUSNES - SAINT VENANT
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 304,800 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Circuit n° 21 : MARLES LES MINES - AUCHEL
Description : Circuit n° 21 : MARLES LES MINES - AUCHEL
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 330,900 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Circuit n° 22 : AUCHEL - FERFAY AMES - LILLERS - HAM EN ARTOIS - AUCHY AU BOIS
Description : Circuit n° 22 : AUCHEL - FERFAY AMES - LILLERS - HAM EN ARTOIS - AUCHY AU BOIS
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 255,300 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Circuit n°23 : THEROUANNE - ROQUETOIRE - CALONNE SUR LA LYS - ROBECQ - LA ROUPIE
Description : Circuit n°23 : THEROUANNE - ROQUETOIRE - CALONNE SUR LA LYS - ROBECQ - LA ROUPIE
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 344,400 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Circuit n° 24 : SAVY BERLETTE - HAUTE AVESNES - ARRAS
Description : Circuit n° 24 : SAVY BERLETTE - HAUTE AVESNES - ARRAS
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 317,400 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Circuit n° 25 : NEUVILLE SAINT VAAST - ANZIN ST AUBIN - ARRAS
Description : Circuit n° 25 : NEUVILLE SAINT VAAST - ANZIN ST AUBIN - ARRAS
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 277,800 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Circuit n° 26 :BERNEVILLE - SIMENCOURT - AGNY - ARRAS
Description : Circuit n° 26 :BERNEVILLE - SIMENCOURT - AGNY - ARRAS
Identifiant interne : 26

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 225,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Circuit n° 27 :RANSART - BOIRY STE RICTRUDE - ARRAS
Description : Circuit n° 27 :RANSART - BOIRY STE RICTRUDE - ARRAS
Identifiant interne : 27

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 225,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Circuit n° 28 :MONCHY LE PREUX - FEUCHY - ARRAS
Description : Circuit n° 28 :MONCHY LE PREUX - FEUCHY - ARRAS
Identifiant interne : 28

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 345,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Circuit n° 29 :SAINTE CATHERINE - SAINT LAURENT BLANGY - SAINT NICOLAS - ARRAS
Description : Circuit n° 29 :SAINTE CATHERINE - SAINT LAURENT BLANGY - SAINT NICOLAS - ARRAS
Identifiant interne : 29

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 345,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Circuit n° 30 :Mondicourt / Pas en Artois / Foncquevillers / Puisieux / Miraumont
Description : Circuit n° 30 :Mondicourt / Pas en Artois / Foncquevillers / Puisieux / Miraumont
Identifiant interne : 30

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 292,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : Circuit n° 31 :Bucquoy / Achiet le Petit / Bihucourt / Bapaume
Description : Circuit n° 31 :Bucquoy / Achiet le Petit / Bihucourt / Bapaume
Identifiant interne : 31

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 292,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : Circuit n° 32 :Saint Nicolas / Arras / Achicourt / Ervillers
Description : Circuit n° 32 :Saint Nicolas / Arras / Achicourt / Ervillers
Identifiant interne : 32

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 326,700 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre : Circuit n°33 :Graincourt les Havrincourt / Hermies / Ruyaulcourt / Bertincourt / Barastre
Description : Circuit n°33 :Graincourt les Havrincourt / Hermies / Ruyaulcourt / Bertincourt / Barastre
Identifiant interne : 33

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 225,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre : Circuit n°34 : Havrincourt / Metz en Couture/ Neuville Bourjonval Etricourt Manancourt / Beaulencourt
Description : Circuit n°34 : Havrincourt / Metz en Couture/ Neuville Bourjonval Etricourt Manancourt / Beaulencourt
Identifiant interne : 34

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 282,600 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035
Titre : Circuit n°35 : Ginchy / Rancourt / Sailly Saillisel / Le Transloy
Description : Circuit n°35 : Ginchy / Rancourt / Sailly Saillisel / Le Transloy
Identifiant interne : 35

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 317,100 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036
Titre : Circuit n°36 :(Saudemont) / Marquion / Inchy en Artois / Moeuvres
Description : Circuit n°36 :(Saudemont) / Marquion / Inchy en Artois / Moeuvres
Identifiant interne : 36

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 331,200 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037
Titre : Circuit n°37 :Hem Monacu / Feuilleres / Peronne / Allaines
Description : Circuit n°37 :Hem Monacu / Feuilleres / Peronne / Allaines
Identifiant interne : 37

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 291,300 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038
Titre : Circuit n°38 : Croisilles / Quéant / Vaulx Vraucourt / Beugnatre / Frémicourt
Description : Circuit n°38 : Croisilles / Quéant / Vaulx Vraucourt / Beugnatre / Frémicourt
Identifiant interne : 38

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 326,700 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039
Titre : Circuit n°39 : Favreuil / Bapaume
Description : Circuit n°39 : Favreuil / Bapaume
Identifiant interne : 39

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 170,400 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0040
Titre : Circuit n°40 : FAUMONT / ROOST WARENDIN / DOUAI
Description : Circuit n°40 : FAUMONT / ROOST WARENDIN / DOUAI
Identifiant interne : 40

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 254,700 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0041
Titre : Circuit n°41 : Loison Sous Lens - Fouquières Les Lens - Sallaumines
Description : Circuit n°41 : Loison Sous Lens - Fouquières Les Lens - Sallaumines
Identifiant interne : 41

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 345,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0042
Titre : Circuit n°42 : Montigny En Gohelle - Mércourt
Description : Circuit n°42 : Montigny En Gohelle - Mércourt
Identifiant interne : 42

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 255,300 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0043
Titre : Circuit n°43 : Loison Sous Lens - Harnes - Méricourt - Lens
Description : Circuit n°43 : Loison Sous Lens - Harnes - Méricourt - Lens
Identifiant interne : 43

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 345,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0044
Titre : Circuit n°44 : Lens - Loos en Gohelle - Lievin
Description : Circuit n°44 : Lens - Loos en Gohelle - Lievin
Identifiant interne : 44

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 225,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0045
Titre : Circuit n°45 : Rouvroy - Méricourt - Avion - Lievin
Description : Circuit n°45 : Rouvroy - Méricourt - Avion - Lievin
Identifiant interne : 45

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 368,700 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0046
Titre : Circuit n°46 : Liévin - Angres - Givenchy en Gohelle
Description : Circuit n°46 : Liévin - Angres - Givenchy en Gohelle
Identifiant interne : 46

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 255,300 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0047
Titre : Circuit n°47 : Sains en Gohelle - Noeux les Mines - Noyelles Les Vermelles - Vermelles - Hersin Coupigny - Bouvigny Boyeffles
Description : Circuit n°47 : Sains en Gohelle - Noeux les Mines - Noyelles Les Vermelles - Vermelles - Hersin Coupigny - Bouvigny Boyeffles
Identifiant interne : 47

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,400 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0048
Titre : Circuit n°48 : Loos En Gohelle - Servins
Description : Circuit n°48 : Loos En Gohelle - Servins
Identifiant interne : 48

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,400 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0049
Titre : Circuit n°49 : Labourse - Barlin
Description : Circuit n°49 : Labourse - Barlin
Identifiant interne : 49

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,400 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0050
Titre : Circuit n°50 : SAINS EN GOHELLE, HERSIN COUPIGNY, RUITZ, BRUAY LA BUISSIERE, CALONNE RICOUART, BOUVIGNY BOYEFFLES
Description : Circuit n°50 : SAINS EN GOHELLE, HERSIN COUPIGNY, RUITZ, BRUAY LA BUISSIERE, CALONNE RICOUART, BOUVIGNY BOYEFFLES
Identifiant interne : 50

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 94,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0051
Titre : Circuit n°51 : LENS, LIEVIN, LOOS EN GOHELLE, LIEVIN, BOUVIGNY BOYEFFLES
Description : Circuit n°51 : LENS, LIEVIN, LOOS EN GOHELLE, LIEVIN, BOUVIGNY BOYEFFLES
Identifiant interne : 51

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 96,600 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0052
Titre : Circuit n°52 : AIX-NOULETTE, ANGRES, GIVENCHY, AVION, LOISON-SOUS-LENS, BOUVIGNY BOYEFFLES
Description : Circuit n°52 : AIX-NOULETTE, ANGRES, GIVENCHY, AVION, LOISON-SOUS-LENS, BOUVIGNY BOYEFFLES
Identifiant interne : 52

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 82,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0053
Titre : Circuit n°53 : ARRAS,VILLERS AU BOIS, BOUVIGNY-BOYEFFLES
Description : Circuit n°53 : ARRAS,VILLERS AU BOIS, BOUVIGNY-BOYEFFLES
Identifiant interne : 53

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 102,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0054
Titre : Circuit n°54 : SAINS EN GOHELLE, MAZINGARBE LOOS-EN-GOHELLE, BOUVIGNY-BOYEFFLES
Description : Circuit n°54 : SAINS EN GOHELLE, MAZINGARBE LOOS-EN-GOHELLE, BOUVIGNY-BOYEFFLES
Identifiant interne : 54

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 317,400 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0055
Titre : Circuit n° 55 : Boiry Sainte Rictude - Beaurains - Arras
Description : Circuit n° 55 : Boiry Sainte Rictude - Beaurains - Arras
Identifiant interne : 55

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 254,700 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0056
Titre : Circuit n° 56 : Feuchy - Athies - Saint Laurent Blangy
Description : Circuit n° 56 : Feuchy - Athies - Saint Laurent Blangy
Identifiant interne : 56

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 358,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : 2.1-Désignation d'un référent affecté spécifiquement au marché avec détail de sa disponibilité et amplitude horaire afin d'assurer toute communication entre les établissements et familles 2.2-Moyens de gestion interne afin de s'assurer de la continuité du service 2.3-Qualité des relations entre les familles, usagers, établissements et conducteurs
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériel mis en oeuvre
Description : Matériel mis en oeuvre 3-1 Ages des véhicules 3-2 niveau de pollution du véhicule affecté
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epdahaa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13770_1156320.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : EPDAHAA
Numéro d'enregistrement : 20004716500010
Adresse postale : 1 rue de l'abbé halluin
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 321231515
Profil de l'acheteur : https://epdahaa.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Numéro d'enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Ville : LILLE CEDEX
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 6dd17695-5703-4b4b-a22b-4b1588723362 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 14/04/2026 à 14:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/04/2026