Avis de marché
Département(s) de publication : 82, 47
Annonce n° 26-65411
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE VALENCE D'AGEN
Correspondant : Baylet Jean-Michel, Maire
Adresse : 25 rue de la République, 82400 VALENCE D'AGEN
Coordonnées :
Téléphone : 0563296666
Courriel :
[email protected]
Adresse internet :
http://www.valencedagen.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Services de transports scolaires intraurbain 2026 2027
Section 3 - Caractéristiques du marché
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
candidature en complément de celles faites en français :
français
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 17:30
Section 11 - Autres renseignements
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://www.ladepeche-marchespublics.fr/
Code NUTS : FRJ28
Lot 1 - circuit 1 Quartier nord et coteaux nord
Lot 2 - circuit 2 centre ville et sud
Lot 3 - lycée 18h mardi et jeudi
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, BP 7007
31068 ToulouseCedex 07
Tél : 0562735757 Fax : 0562735740Mel :
[email protected]
Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, BP 7007
31068 ToulouseCedex 07
Tél : 0562735757 Fax : 0562735740Mel :
[email protected]
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, BP 7007
31068 ToulouseCedex 07
Tél : 0562735757 Fax : 0562735740Mel :
[email protected]
Section 13 - Renseignements relatifs aux
lots
-
Lot(s)
1 - circuit 1 Quartier nord et coteaux nord -
Lot(s)
2 - circuit 2 centre ville et sud -
Lot(s)
3 - lycée 18h mardi et jeudi
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/07/2026
