Département(s) de publication : 49
Annonce No 23-38743
I.II.III.IV.V.VI.
FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ
Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur :
Commune d'Avrillé
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21490015100017
Ville :
AVRILLE
Code Postal :
49240
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 49
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://alm.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation :
202305
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Service Commande Publique
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :
+33 241374105
Section 3 : Procedure
Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
24 avril 2023 - 12:30
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution :
énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché :
Services de transport de personnes pour la commune d'Avrillé
Code CPV principal
Descripteur principal : 60140000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Lieu principal d'exécution du marché :
Principalement le territoire d'Avrillé et de l'agglomération d'Angers 49240 - Avrillé
Durée du marché (en mois) :
12
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
150000|EUR
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Transport
Section 5 : Lots
Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.Section 6 : Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible jusqu'à 2 fois selon les modalités fixées dans les pièces du contrat.Le montant estimatif indiqué ci-dessus correspond au montant maximum du contrat toutes périodes confondues.La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante :
https://alm.marches-securises.fr
Date d'envoi du présent avis :
22 mars 2023