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24/11/2023 S227
France-La Roche-sur-Yon: Services de nettoyage et d'hygiène
2023/S 227-712721
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses
Nom officiel: Vendée Logement
Adresse postale: 6 rue du Maréchal Foch
Ville: LA ROCHE SUR YON
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85000
Pays: France
Point(s) de contact: Julie CHALLET
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 251452365
Fax: +33 251461304
Adresse(s) internet:
Adresse principale:
http://www.la-compagnie-du-logement.fr/
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:
https://www.la-compagnie-du-logement.fr/repondre-ou-consulter-un-appel-doffres
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Entreprise sociale pour l'habitat
I.5) Activité principale
Logement et équipements collectifs
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
SERVICES DE NOTTOYAGE DES PARTIES COMMUNES PROGRAMME 2024-2027
Numéro de référence: 2024-01
II.1.2) Code CPV principal
90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte:
SERVICES DE NOTTOYAGE DES PARTIES COMMUNES
PROGRAMME 2024-2027
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
SECTEUR LITTORAL
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4) Description des prestations:
SECTEUR LITTORAL
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
SECTEUR MARAIS
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4) Description des prestations:
SECTEUR MARAIS
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
SECTEUR BOCAGE
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4) Description des prestations:
SECTEUR BOCAGE
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
SECTEUR PLAINE
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4) Description des prestations:
SECTEUR PLAINE
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
SECTEUR PAYS YONNAIS
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4) Description des prestations:
SECTEUR PAYS YONNAIS
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/01/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date denvoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
IV.2.7) Modalités douverture des offres
Date: 08/01/2024
Heure locale: 12:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TRIBUNAL D'INSTANCE DE LA ROCHE SUR YON
Ville: LA ROCHE SUR YON
Pays: France
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: TRIBUNAL D'INSTANCE DE LA ROCHE SUR YON
Ville: LA ROCHE SUR YON
Pays: France
VI.5) Date denvoi du présent avis:
21/11/2023