Avis de marché
Département(s) de publication :44
Annonce n° 26-63053
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Ligné
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : SERVICES D'ASSURANCE
Description : SERVICES D'ASSURANCE
Identifiant de la procédure : 4b458e36-c0e6-42c9-bfeb-5944f313bc57
Identifiant interne : assur_ligne
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 3, place de la Perretterie
Ville : LIGNÉ
Code postal : 44850
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 3, place de la Perretterie
Ville : LIGNÉ
Code postal : 44850
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 3, place de la Perretterie
Ville : LIGNÉ
Code postal : 44850
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 3, place de la Perretterie
Ville : LIGNÉ
Code postal : 44850
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 3, place de la Perretterie
Ville : LIGNÉ
Code postal : 44850
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 5
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Dommages aux biens
Description : Lot 1 - Dommages aux biens
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 3, place de la Perretterie
Ville : LIGNÉ
Code postal : 44850
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 60 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité technique
Description : qualité technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité de gestion
Description : qualité de gestion
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : responsabilité sociétale des entreprises
Description : responsabilité sociétale des entreprises
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.synapse-ouest.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission :
https://www.synapse-ouest.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2026 à 12:00
Durée de validité des offres : 3 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours : voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : Mairie de Ligné
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Responsabilité générale
Description : Lot 2 - Responsabilité générale
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66516400 Services d'assurance responsabilité civile générale
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 3, place de la Perretterie
Ville : LIGNÉ
Code postal : 44850
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 60 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité technique
Description : qualité technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité de gestion
Description : qualité de gestion
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : responsabilité sociétale des entreprises
Description : responsabilité sociétale des entreprises
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.synapse-ouest.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission :
https://www.synapse-ouest.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2026 à 12:00
Durée de validité des offres : 3 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours : voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : Mairie de Ligné
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Protection juridique et fonctionnelle
Description : Lot 3 - Protection juridique et fonctionnelle
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66513100 Services d'assurance défense et recours
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 3, place de la Perretterie
Ville : LIGNÉ
Code postal : 44850
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 60 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité technique
Description : qualité technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité de gestion
Description : qualité de gestion
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : responsabilité sociétale des entreprises
Description : responsabilité sociétale des entreprises
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.synapse-ouest.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission :
https://www.synapse-ouest.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2026 à 12:00
Durée de validité des offres : 3 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours : voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : Mairie de Ligné
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Flotte automobile et auto missions
Description : Lot 4 - Flotte automobile et auto missions
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 3, place de la Perretterie
Ville : LIGNÉ
Code postal : 44850
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 60 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité technique
Description : qualité technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité de gestion
Description : qualité de gestion
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : responsabilité sociétale des entreprises
Description : responsabilité sociétale des entreprises
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.synapse-ouest.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission :
https://www.synapse-ouest.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2026 à 12:00
Durée de validité des offres : 3 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours : voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : Mairie de Ligné
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : Cyber-risques
Description : Lot 5 - Cyber-risques
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 3, place de la Perretterie
Ville : LIGNÉ
Code postal : 44850
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 60 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité technique
Description : qualité technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité de gestion
Description : qualité de gestion
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : responsabilité sociétale des entreprises
Description : responsabilité sociétale des entreprises
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.synapse-ouest.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission :
https://www.synapse-ouest.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2026 à 12:00
Durée de validité des offres : 3 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours : voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : Mairie de Ligné
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Ligné
Numéro d'enregistrement : 21440082200083
Adresse postale : 3 place de la Perretterie - BP 23
Ville : LIGNE
Code postal : 44850
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Marion BEAUTEMPS
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0240770008
Adresse internet :
https://www.ligne.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6, allée de l'Ïle Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Le Greffe du Tribunal
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0255101002
Adresse internet :
https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : a01392e6-bf2d-4cbb-8fb3-ca7b2c1ac0a1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 25/06/2026 à 14:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/06/2026
