Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 25-114168
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Caisse nationale de l'Assurance Maladie (Cnam)
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 18003502402369
Ville : Paris
Code postal : 75020
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 75
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2870167&orgAcronyme=s7h
Identifiant interne de la consultation : AC20252089
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Département des Achats
Adresse mail du contact :
[email protected]
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Voir DCE - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir DCE - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Voir DCE
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 14/11/2025 à 14:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Caisse nationale de l'Assurance Maladie (Cnam)
50, av du Professeur André Lemierre
75986 PARIS cedex 20
Critères d'attribution : Voir DCE
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Service de transport par navette des agents de la Cnam entre le Siège de la Cnam et les stations de métro « Porte de Bagnolet » et « Porte de Montreuil »
Code CPV principal - Descripteur principal : 60000000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre a pour objet la mise en place d'un service de navette par autocar entre le site parisien de la Cnam et les stations de métro « Porte de Montreuil » et « Porte de Bagnolet ».
Lieu principal d'exécution du marché : Cnam 50, avenue du Professeur André Lemierre 75986 PARIS Cedex 20
Durée du marché (en mois) : 24
Valeur estimée (H.T.) : 133333.0 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2025