Avis de marché
Département(s) de publication :07
Annonce n° 25-119567
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Eaux du Bassin de l Ardèche
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : SERVICE DE CURAGE ET D'EVACUATION DES BOUES D'ASSAINISSEMENT
Description : SERVICE DE CURAGE ET D EVACUATION DES BOUES D ASSAINISSEMENT - 5 lots
Identifiant de la procédure : 86ce567b-4b8d-400c-9b4a-2cc1d7564e91
Identifiant interne : 25.038a042
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : SERVICE DE CURAGE ET D'EVACUATION DES BOUES D'ASSAINISSEMENT
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : LOT5
Description : Prestation de transport des boues déshydratées
Identifiant interne : 25037
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513900 Services d'évacuation des boues
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Eaux du Bassin de l Ardèche
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : LOT1
Description : Prestation de curage - antenne nord
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Eaux du Bassin de l Ardèche
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : LOT2
Description : Prestation de curage - antenne centre
Identifiant interne : 25034
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Eaux du Bassin de l Ardèche
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : LOT3
Description : Prestation de curage - antenne sud
Identifiant interne : 25035
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Eaux du Bassin de l Ardèche
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : LOT4
Description : Prestation de transport des boues liquides
Identifiant interne : 25036
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513900 Services d'évacuation des boues
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Eaux du Bassin de l Ardèche
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Syndicat Eaux du Bassin de l Ardèche
Numéro d'enregistrement : 25070026700033
Département : ARDECHE
Adresse postale : 80 Avenue de la République
Ville : Largentière
Code postal : 07110
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Point de contact : M PASCAL Jean - Président
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0475899696
Adresse internet :
www.seba-eau.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_TPZI6Xod6N
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c4ae7457-ce4e-4fd3-9b16-10c38b846a32 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis : 25/10/2025 à 16:13
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/10/2025
