Avis de marché
Département(s) de publication :44
Annonce n° 25-138544
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Nantes Métropole
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : accord cadre de prestations intellectuelles sensibilisation des publics à la transition écologique : expérimentation d'un programme d'animations sur le territoire de Nantes métropole
Description : sensibilisation des publics à la transition écologique : expérimentation d'un programme d'animations sur le territoire de Nantes métropole
Identifiant de la procédure : e8484093-7db8-49e5-8d07-6944fe667a79
Identifiant interne : 2025NM000690
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : accord cadre de prestations intellectuelles sensibilisation des publics à la transition écologique : expérimentation d'un programme d'animations sur le territoire de Nantes métropole
Description : La présente consultation porte sur la sensibilisation des publics à la transition écologique : expérimentation d'un programme d'animations sur le territoire de Nantes métropole. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531149&orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531149&orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Nantes Métropole
Numéro d'enregistrement : 244400404000129
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : DUGARDIN Charlotte - Léa Pierre
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0240419000
Profil de l'acheteur :
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531149&orgAcronyme=t5y
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement : 17440005100010
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Nantes
Adresse électronique :
[email protected]
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : cdd3d5c2-5f77-49ee-90f2-b4f919c83c50 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/12/2025 à 16:43
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/12/2025