SEJOURS SENIORS.

93 - AULNAY SOUS BOIS

Mise en ligne : 23/08/2025

Limite de réponse : 23/09/2025

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2535-1704

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :93
Annonce n° 25-93418

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : SEJOURS SENIORS
Description : SEJOURS SENIORS
Identifiant de la procédure : 7234cada-a333-4a7d-8509-5b5de203c284
Identifiant interne : 2025-51
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55110000 Services d'hébergement hôtelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Aulnay-sous-Bois
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mini séjours
Description : Mini séjours
Identifiant interne : 2025-51 Lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Aulnay-sous-Bois
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Il n'y a pas de limite dans le nombre de participants pour cet accord-cadre.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 40%, sera apprécié au regard du détail quantitatif estimatif (DQE) à partir des prix du Bordereau des prix unitaires propre à chaque lot (BPU) valant DQE remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère « valeur technique », pondéré à hauteur de 60%, sera apprécié au regard du cadre de mémoire technique (C.M.T) comprenant les informations remplies par le soumissionnaire suivantes : - Sous-critère n°1 : hébergement (équipement des chambres / cabines : douches, TV, Wifi, set café ou thé, frigo, climatisation.) - 50 % ; - Sous-critère n°2 : restauration : diversité de l'offre de restauration - 50 %
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_7D18HSZH8i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_7D18HSZH8i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 23/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Le titulaire dispose d'un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l'article 46.3 du CCAG-FCS, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Moyens courriers
Description : Moyens courriers
Identifiant interne : 2025-51 Lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55110000 Services d'hébergement hôtelier

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Aulnay-sous-Bois
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Il n'y a pas de limite dans le nombre de participants pour cet accord-cadre.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 40%, sera apprécié au regard du détail quantitatif estimatif (DQE) à partir des prix du Bordereau des prix unitaires propre à chaque lot (BPU) valant DQE remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère « valeur technique », pondéré à hauteur de 60%, sera apprécié au regard du cadre de mémoire technique (C.M.T) comprenant les informations remplies par le soumissionnaire suivantes : - Sous-critère n°1 : hébergement (équipement des chambres / cabines : douches, TV, Wifi, set café ou thé, frigo, climatisation.) - 50 % ; - Sous-critère n°2 : restauration : diversité de l'offre de restauration - 50 %
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_7D18HSZH8i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_7D18HSZH8i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 23/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Le titulaire dispose d'un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l'article 46.3 du CCAG-FCS, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Long-courrier - circuit au Japon
Description : Long-courrier - circuit au Japon
Identifiant interne : 2025-51 Lot 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Aulnay-sous-Bois
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Il n'y a pas de limite dans le nombre de participants pour cet accord-cadre.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 40 %, sera apprécié au regard du détail quantitatif estimatif (DQE) à partir des prix du Bordereau des prix unitaires propre à chaque lot (BPU) valant DQE remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère « valeur technique », pondéré à hauteur de 60 %, sera apprécié au regard du cadre de mémoire technique (C.M.T) comprenant les informations remplies par le soumissionnaire suivantes : -Sous-critère n°1 : Confort du car (sièges inclinables ou non, toilettes en fonctionnement ou non, climatisation, bouteilles d'eau à bord (vendues ou gratuites)- 30 % ; - Sous-critère n°2 : Emplacement des hôtels (centre ville ou non) - 10 % ; - Sous-critère n°3 : Confort des hôtels : nombre d'étoiles, climatisation, TV, wifi dans les chambres, set thé ou café, frigo- 30 % ; - Sous-critère n°4 : Adaptabilité des hôtels pour des séniors (douche/baignoire, escalier, ascenseur) - 20 % ; - Sous-critère n°5 : restauration : diversité de l'offre de restauration -10 %.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_7D18HSZH8i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_7D18HSZH8i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00